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Ordre du Jour - Ordre du jour presse CM 17 juin 2020
Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune de Plélan-le-Grand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour presse CM 17 juin 2020)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Institutions publiques,
Plélan-le-Grand, le 10 juin 2020, G
À! Plélan le Grand Porte de Brocéliande
Commune de PLELAN-LE-GRAND
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Mercredi 17 juin 2020 à 20 heures 30
Salle des fêtes — Mairie
Affichage — presse — site internet
® Compte-tenu des raisons sanitaires actuelles, la séance sera publique, mais l’accès à la salle sera limité à 8
personnes dont la presse.
ORDRE DU JOUR :
1 | Mise en place des comités consultatifs
2 | Election des membres de la commission d'appel d'offres
3 | Création d’une commission consultative MAPA et élection de ses membres
4 | Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du C.C.A.S. et élection
5 | Désignation d’un représentant à l’association l’Inter’Val
6 | Désignation d’un représentant à l’école privée
7 | Désignation d’un Correspondant Défense
8 | Fixation des indemnités de fonction au Maire, Adjoints et Conseillers municipaux délégués
9 | Délégations du conseil municipal au Maire
10 | Elections municipales du 15 mars 2020 : indemnisation de la mise sous pli
11 | Personnel communal : indemnisation des travaux supplémentaires à l’occasion des élections
municipales
12 | Personnel communal : recrutement d’un agent contractuel à temps complet pour le service population
13 | Personnel communal : recrutement d’un agent contractuel à temps complet pour les services
techniques
14 | Personnel communal : création d’un poste de gardien brigadier de police municipale à temps complet et
régime indemnitaire
15 | Finances : fixation des tarifs communaux 2020 et exonération du droit de terrasse pour 2020
16 | Finances : remboursement de frais d’un élu
17 | Economie : location du local commercial 1 rue du marché
18 | Economie : location du local commercial 32 rue Nationale
19 | Assainissement collectif: autorisation de signature d’une convention de mandat avec l’Agence de l’Eau
Loire-Bretagne
20 | Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de l’état d'urgence
21 | Information sur les modifications apportées au règlement intérieur de l’accueil périscolaire
22 | Questions diverses
Le Maire,
Murielle DOUTÉ-BOUTON.