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Ordre du Jour - 2021 10 13 Ordre du jour presse
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Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Affaires étrangères et coopération,
G
Plélan-le-Grand,
le
6 octobre
2021,
171
Plélan
le Grand
Porte
de Brocéliande
Commune
de
PLELAN-LE-GRAND
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Mercredi
13
octobre
2021
à 20
heures
30
Salle
du
Conseil
municipal
œ NO OU B & NN 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19
AFFICHAGE
— AVIS
DE
PRESSE
— SITE
INTERNET
— AFFICHEUR
Assainissement
: adoption
de
l’avant-projet
relatif
aux
travaux
de
renouvellement
du
réseau
secteur
du
Travouillet Assainissement
Collectif: Présentation
du
rapport
annuel
2020
Finances
: Tarifs
assainissement
collectif
année
2022
Urbanisme
: projet
Maison
Blanche
- Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
la
société
Sembreizh
Urbanisme
: projet
Maison
Blanche
- Lancement
d’une
consultation
de
maîtrise
d'œuvre
-
Urbanisme :
rétrocession
des
espaces
communs
du
lotissement
« les
Allées
de
Plou
Lann
»
Culture
: adhésion
à la
Fédération
nationale
des
collectivités
territoriales
pour
la culture
(FNCC)
Finances
: acceptation
d’une
subvention
au
titre
de
la
répartition
des
amendes
de
police
2020
relatives
à la
sécurité
routière
Economie
: exonération
du
droit
de
terrasse
pour
l’année
2021
Environnement
: ICPE
consultation
du
public
- enregistrement
de
l'extension
d’un
élevage
au
lieu-dit
« Villeneuve
» et
mise
à jour
du
plan
d'épandage
-
Scolaire
: renouvellement
de
la convention
relative
à l'apprentissage
de
la
natation
à la
piscine
de
Montfort
sur
Meu Scolaire
: contrat
d'association
versement
du
solde
de
la participation
pour
l’année
scolaire
2021-2022
Scolaire
: versement
d’une
participation
financière
à la
mairie
de
Montfort
pour
l’accueil
d’un
enfant
en
classe
ULIS Périscolaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
la
mairie
de
Paimpont
relative
à l’accueil
des
enfants
en
Temps
d'Activités
du
Mercredi
Périscolaire
: adoption
du
règlement
intérieur
du
service
d'accueil
périscolaire
Patrimoine
communal
: autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
le SDE35
- éclairage
du
terrain
de
Football
stabilisé
-
Personnel
communal
: signature
d’une
convention
de
mise
à disposition
de
personnel
avec
l'association
l’Interval
Personnel
communal
: présentation
des
lignes
directrices
de
gestion
en
matière
de
ressources
humaines
Questions
diverses
Le
Maire,
Murielle
DOUTÉ-BOUTON.