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Procès Verbal - PV+CM+
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Baigts-de-Béarn.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
05 SEPTEMBRE 2024 à 19H
Mairie BAIGTS DE BEARN
Le Conseil Municipal de la Commune de BAIGTS DE BEARN, régulièrement convoqué, s’est réuni à la
mairie en séance publique, le 05 SEPTEMBRE 2024 à 19h, le cinq septembre deux mille vingt-quatre
sous la Présidence de M Le MAIRE , Guy PÉMARTIN .
Date de la convocation : le 02 septembre 2024
Présents : M le Maire Guy PÉMARTIN, Laurent ALCETEGARAY, Elodie CARRASQUET, André
DOMERCO, Benoit DOMERCO, Alain DOUCHINE, Tiphaine DUBOURG, Céline LABASTE, Sébastien
LABISTE, Vincent LAHITTE, Muriel MARLAT;
Absents excusés : Christine APESTEGUY, José FLORES, Annie LAFITTE,
Mme LAFITTE Annie a donné procuration à M DOMERCQ André.
Le quorum est atteint, la séance est ouverte.
Désignation du secrétaire de séance : Mme Muriel MARLAT
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
e Personnel:
e Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population 2025
Réexamen régime indernnitaire
e PLH
e PLUI
e Point dossiers
e Questions diverses
° Approbation du PV de la séance du 24 juin 2024 à l’unanimité.
e Personnel:
e -Recensement de la population 2025 : 16 janvier au 15 février 2025, il y aura le
recrutement de deux agents recenseurs.
e - Approbation de nommer Mme MARLAT Muriel Coordonnateur
e _Réexamen du régime indemnitaire : après exposition de M le Maire concernant le régime
indemnitaire, il propose de revoir la grille concernant la filière administrative groupe 2 R Rédacteur et Adjoint administratif, Le conseil municipal délibère sur la proposition
faite délibération n°2024-26 Régime indemnitaire
° PLH: le conseil municipal valide la proposition du PLH
e PLU! : présentation des propositions du bureau d’études
e Point dossiers :
e Permis extension du stade est affiché depuis le 02.09.2024.
e _Le droit de préemption n’a pas activité sur deux ventes.
° Les zones d'accélération suite à la délibération prise par la commune ont été revu par la
chambre d’agriculture restent 13 ha pour du photovoltaïsme au sol
+ Chemin Bergemayou : relevé de la vitesse et du nombre de véhicules au mois de juin sur
une semaine complète 48 km de St Boes vers Baigts 91 véhicules jour 52 Baïigts st Boes
111 véhicules jour
e Untechnicien du Syndicat mixte du gave de pau est passé suite aux inondations de
l’arriou de lous sur le terrain et fera un compte rendu
e Travaux SNCF jusqu'à fin février
e _Renégociation des contrats d’assurance avec GROUPAMA.
e ECE va intervenir pour l'éclairage du terrain de pétanque rapidement et du stade
e _Zonage des communes FRR, notre commune n’y entre pas.
+ Association casa del gats : prise de contact pour essayer d’avoir des financements pour la
stérilisation des chats.
La secrétaire, Muriel MARLAT Le Maire, Guy PÉMARTIN
ee S Sete AÛ
&, Ps > F7 es. Ana