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Ordre du Jour - ODJ
Convocation - convocation
Déliberation - DELIBERATIONS ANNEXES ANONYMISEES
Déliberation - DELIBERATION 26 017 tampon
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Biganos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
BIGANOS CS
PORTE DU BASSIN
LISTE DES IB TIONS
(CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026 À 18H30)
RARE ERAMEARÉAA
INSTALLATION CONSEIL MUNICIPAL
N°26.005 : ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DE BIGANOS
Rapporteur : Vote:
M. BONNET Nbre de votants : 33
Pour :
Contre :
Abstention :
Ne prend pas part au vote :
Approuvée à :
OI L’unanimité
I La majorité
[l Prend acte
Voir PV de l'élection du
Maire et des Adjoints
N°26.006 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Rapporteur : Vote:
M. LE MAIRE Nbre de votants : 33
Pour: 33
Contre: 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
Approuvée à :
XI L'unanimité
[] La majorité
[] Prend acte
Voir PV de l'élection du
Maire et des Adjoints
N°26.007 : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Rapporteur : Vote:
M. LE MAIRE Nbre de votants : 33
Pour :
Contre :
Abstention :
Ne prend pas part au vote :
CO L'unanimité
5 La majorité
[l Prend acte
Voir PV de l'élection du
Maire et des Adjoints BIGANOS se
PORTE DU BASSIN
N°26.008: DEMISSION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX - INSTALLATION DE MONSIEUR PIERRE- ARNAUD TURPAIN
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. LE MAIRE Nbre de votants : 33 Ü] L'’unanimité
[] La majorité
Pour : & Prend acte
Contre :
Abstention :
Ne prend pas part au vote :
N°26.009 : REMISE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL ET DU CHAPITRE II! - TITRE II DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS MUNICIPAUX (cf: annexes 1 et 2)
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. LE MAIRE Nbre de votants : 33 [] L'unanimité
[] La majorité
Pour : & Prend acte
Contre :
Abstention :
Ne prend pas part au vote :
N°26.010: DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Rapporteur : Vote: Approuvée à :
M. LE MAIRE Nbre de votants : 33 [1 L'unanimité
5 La majorité
Pour: 30 [Prend acte
Contre : 0
Abstention: 3 (M. PASCAU - M.
TURPAIN - Mme DAD]JO : pouvoir à M.
PASCAU)
Ne prend pas part au vote :
Fait à Biganos, le 21 mars 2026
Bruno LAFON
Maire de Bigano