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Procès Verbal - PV 03.12.25 signe
Déliberation - Liste DES Deliberations Signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Biganos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Signee)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
BIGANOS = 7"
PORTE DU BASSIN
LISTE DES DELIBERATIONS
(CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 AVRIL 2026 À 18H30)
ARR RANK
COMMISSION « AMENAGEMENT, URBANISME ET TRAVAUX »
N°26.053 : MODIFICATION DES PLAGES HORAIRES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur: Vote : Approuvée à :
M. BONNET Nbre de votants : 33 C9 L unanimité
Pour: 33 [] La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.054 : DESIGNATION DE DELEGUES POUR LA COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU
PARC NATUREL MARIN DU BASSIN D'ARCACHON (PNMBA)
Rapporteur : Vote : Approuvée à:
1:33 ’ imité M. BONNET Nbre de votants : 3 OL unanimité
Pour: 29 7 La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 4 (M. WATTRE - Mme
GODOY - M. COQUET - Mme
GASTOLDI)
Ne prend pas part au vote :
N°26.055: MODIFICATION DE LA DELIBERATION _N°26.038 - DESIGNATION _ DES
REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE BIGANOS AU SEIN DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL
ENERGIES ET ENVIRONNEM DE LA GIRONDE (SDEEG
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BONNET Nbre de votants : 33 []
L’unanimité
| Pour: 29 5] La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 4 (M. WATTRE - Mme
GODOY - M. COQUET - Mme
GASTOLDI)
Ne prend pas part au vote :
115 BIGANOS DRE
PORTE DU BASSIN
COMMISSION « EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
TOURISME »
N°26.056 : TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE - 2027
Rapporteur : Vote: Approuvée à:
Pour: 33 [I La majorité
Contre: 0 ] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.057 : CREATION DE TROIS EMPLOIS PERMANENTS - cf. : annexe n°1
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 9 L unanimité
Pour: 33 C] La majorité
Contre: 0 Cl Prend acte
Abstention : O0
Ne prend pas part au vote :
COMMISSION « FINANCES ET INSTANCES »
N°26.058 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - 2025 - cf, : annexe n°2 et n°3
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 32 L’unanimité
| Pour: 32 [] La majorité Contre: 0 Cl Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote: M. le
Maire ne prend pas part au vote
N°26.059 : AFFECTATION DES RESULTATS - 2025
Rapnorteur ; Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 L’unanimité
Pour: 33 [] La majorité
Contre: 0 Cl Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : BIGANOS ES ©
PORTE DU BASSIN
N°26.060 : MODIFICATION N°3 DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT
POUR LE PROJET D'EPICERIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
eur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 Œ L unanimité
Pour: 33 ] La majorité
Contre: 0 CO Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.061 : MODIFICATION N°4 DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT
POUR LE PROJET « TIERS LIEU »
eur : Vote: Approuvée à :
M, BOURSIER Nbre de votants : 33
[] L'unanimité
Pour: 26 BG] La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 7 (M. WATTRE - Mme
GODOY - M. COQUET - Mme
GASTOLDI - M. PASCAU - Mme
DADJO - M. TURPAIN)
Ne prend pas part au vote :
N°26.062 : MODIFICATION N°1 DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT
POUR LES TRAVAUX DE LA RUE GEORGES CLEMENCEAU
Rapporteur: Vote : Approuvée à:
M, BOURSIER Nbre de votants : 33 L'unanimité
Pour: 33 [1 La majorité
Contre: 0 Ü Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.063 : MODIFICATION N°2 DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT POUR LE PROJET DE REHABILITATION DE L’'ECOLE JULES FERRY
Rapporteur : Vote :
Approuvée à :
M, BOURSIER Nbre de votants : 33
L'unanimité
Pour: 33 [] La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : BIGANOS BE
PORTE DU BASSIN
N°26.064 : VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX - 2026
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 CL unanimité
Pour: 26 BI La majorité
Contre: 7 (M. WATTRE - Mme Ù Prend acte
GODOY - M. COQUET - Mme
GASTOLDI - M. PASCAU - Mme
DADJO - M. TURPAIN)
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.065 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF - 2026 - cf, : annexe n°4 et n°5
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 OL unanimité
Pour: 26 EI La majorité
Contre: 4 (M. WATTRE - Mme HPrendacte
GODOY - M. COQUET - Mme
GASTOLDI)
Abstention: 3 7 (M. PASCAU -
Mme DADJO - M. TURPAIN)
Ne prend pas part au vote :
N°26.066 : CHARTE DÉONTOLOGIQUE DES ÉLUS ET PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES -
APPROBATION - cf, : annexe n°6, n°7 et n°8
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
M. BOURSIER Nbre de votants : 33 L'unanimité
| Pour: 33 [] La majorité Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : BIGANOS Re.
PORTE BU BASSIN
COMMISSION « VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE »
N°26.067 : MARCHÉS DES PRODUCTEURS DE PAYS - SAISON 2026 - CONVENTION DE
PARTENARIAT - cf. : annexe n°9
Rapporteur : Vote : Approuvée à:
M. GUIFFANT Nbre de votants : 33 L'unanimité
| Pour: 33 [] La majorité
Contre: 0 ©] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
N°26.068 : VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LA RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DU TERRAIN DE FOOTBALL « ROGER GARNUNG »
Rapporteur : Vote: Approuvée à :
M. BONNET Nbre de votants : 33 G] L unanimité
Pour: 33 [] La majorité
Contre: 0 ©] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
COMMISSION « ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE »
N°26.069 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA GESTION DU SITE DE « MALPRAT »
Rapporteur : Vote : Approuvée à :
Mme VAYSSET Nbre de votants : 33 9 L unanimité
Pour: 33 [1 La majorité
Contre: 0 [] Prend acte
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote :
Fait à Biganos, le 24 avril 2026
runo LAFON
aire de Biganos
résident du SIBA
"