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Procès Verbal - Affiche CM du 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM du 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir
assister à la réunion qui aura lieu :
Le 19 Septembre 2023, à 18 H 30,
à la salle du Conseil Municipal
Mairie de Messanges
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 17 Juillet 2023
o FINANCES
Affaire n° 1 : Décision modificative n°1
Affaire n° 2 : Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
Affaire n° 3 : Demande de subvention FIL environnement changement système de chauffage Affaire n° 4 : Demande de subvention FIL acquisition broyeur forestier
Affaire n° 5 : Bourses de scolarité 2023-2024
Affaire n°6 : Demande de dégrèvement taxe de séjour 2022 Camping d’Albret
o AFFAIRES GENERALES
Affaire n° 7 : Convention commune/ EPFL 2023
Affaire n° 8 : Approbation projet de reconstruction bâtiment plage nord
Affaire n° 9 : Approbation projet Waiteuteu sauvetage côtier issu du budget participatif Affaire n° 10 : Classement place Hameau du Coy dans la voirie publique communale Affaire n°11 : Classement rue du Poum dans la voirie publique communale Affaire n°12 : Classement route de la Vallée dans la voirie publique communale Affaire n°13 : Dérogation ouverture dimanche année 2024
Le Maire,
Hervé BOUYRIE
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL DE
MESSANGES