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Déliberation - Liste délibérations CM du 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM du 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
Affiché le 22/09/ 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaire n° 1 : Décision modificative n°1- Approuvée
Affaire n° 2 : Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale - Approuvée
Affaire n° 3 : Demande de subvention FIL environnement changement système de chauffage - Approuvée
Affaire n° 4 : Demande de subvention FIL acquisition broyeur forestier - Approuvée Affaire n° 5 : Bourses de scolarité 2023-2024- Approuvée
Affaire n°6 : Demande de dégrèvement taxe de séjour 2022 Camping d’Albret - Approuvée Affaire n° 7 : Convention commune/ EPFL 2023 - Approuvée
Affaire n° 8 : Approbation projet de reconstruction bâtiment plage nord - Approuvée Affaire n° 9 : Approbation projet Waiteuteu sauvetage côtier issu du budget participatif - Approuvée
Affaire n° 10 : Classement place Hameau du Coy dans la voirie publique communale - Approuvée
Affaire n°11 : Classement rue du Poum dans la voirie publique communale- Approuvée Affaire n°12 : Classement route de la Vallée dans la voirie publique communale- Approuvée Affaire n°13 : Dérogation ouverture dimanche année 2024- Approuvée
L’ensemble des informations relatives aux réunions et décisions du Conseil municipal sont à retrouver sur notre site internet messanges.fr rubrique vie municipale
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DE MESSANGES
Mardi 19 septembre 2023