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Déliberation - 1906 lliste des deliberations cm du 13032024pdf
Déliberation - 2662 liste des deliberations cm du 9042025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Marguerittes.
Lien du pdf (Déliberation - 2662 liste des deliberations cm du 9042025)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire,
.*- ..{,f iz . MARGUERITTES
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉEs PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 9 AVRIL 2025
VOTE
Monsieur le Maire n'assiste pas au débat et ne prend pas part au vote.
Adoptée pa( 22 voix "pour" et 5 voix "contre" (M. BRUYERE,
M. GUILLEMIN, Mme BOISSIERE DE ClLLlA, M. SAUD et
Mme LORBLANCHET)
Adoptée par 23 voix "pour", 2 voix "contre" (M. BRUYERE et
M. GUILLEMIN) et 3 abstentions (Mme BOISSIERE DE ClLLIA" M. SAUD
et Mme LORBLANCHET)
Adoptée par 23 voix "pour", 2 voix "contre" (M. BRUYERE et
M. GUILLEMIN) et 3 abstentions (Mme BOISSIERE DE ClLLIA, M. SAUD
et Mme LORBLANCHET)
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à l'unanimité
M. BRUYERE, membre de I'association, ne prend pas part au débat, ni
au vote.
Adoptée à l'unanimité
M. BRUYERE, membre de l'association, ne prend pas part au débat, ni
au vote.
Adoptée à I'unanimité
OBJET
Compte financier unique 2024
Affectation des résultats 2024
Exercice budgétaire 2025 - budget supplémentaire
Avenant n' 3 à la convention cadre de fonctionnement du service
fiscalité commun à Nîmes Métropole et à la commune de Marguerittes
Concession de services - mobilier urbain publicitaire
Subventions aux associations
Subvention à I'association Amicales Rencontres
Subvention à I'association LiCouté Nègré
NO
2025/04/01
2025/04/02
202s/04/03
202s/04/04
202s/04/0s
2025/04/06
202s/o4/07
2025/O4/08
Page I sur 5 VOTE
Mme GUIRAUD et Mme LIMONES, membres de l'association, ne
prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à l'unanimité
Mme CONDETet Mme BOISSIERE DE ClLLIA, membres de I'association,
ne prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité
M. NICOLAS, Mme POUBLANC, Mme CONDEI M. CHANTRIER,
M. COURRENI Mme LIMONES, M. PEREDES, M. MESSABIER et
M. BRUYERE, membres de I'association, ne prennent pas part au
débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité
Mme CONDET et M. COURRENI membres de I'association, ne
prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à l'unanimité
Mme LORBLANCHET, membre de I'association, ne prend pas part au
débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité
Mme GUIRAUD et Mme GOMES, membres de I'association, ne
prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
M. GUILLEMIN, membre de I'association, ne prend pas part au débat,
ni au vote.
Adoptée à I'unanimité
Mme LIMONES et M. LEROI, membres de l'association, ne prennent
pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
OBJET
Subvention à I'association Le Marathon de la prématurité
Subvention à l'association Club Histoire et Archéologie de
Marguerittes
Subvention à I'association club taurin La Bouvina
Subvention à l'association La Souleiado de Margarido
Subvention à l'association CSM handball
Subvention à I'association GV Claire Cour
Subvention à I'association Marguerittes Rugby Club
Subvention à I'association ASEM Haras
Subvention à I'association Run for Steph
N o
202s/04/09
202s/o4/10
2025/04/11
2025/04/"t2
2025/04/"t3
202s/04/14
202s/04/15
2025/O4/16
2025/O4/17
Page 2 sur 5 VOTE
M. LEROI, membre de I'association, ne prend pas part au débat, nit au
vote.
Adoptée à l'unanimité
M. NICOLAS et Mme RANC, membres de I'association, ne prennent pas
part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à l'unanimité
Mme LIMONES et M. PEREDES, membres de I'association, ne prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à l'unanimité Adoptée à I'unanimité
Mme POUBLANC, M. BRUYERE, M. GUILLEMIN et Mme BOISSIERE DE
ClLLIA, membres de l'association, ne prennent pas part au débat, ni au
vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
M. BRUYERE et M. GUILLEMIN, membres de l'association, ne prennent
pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
Mme CONDEI M. CHANTRIER et M. BRUYERE, membres de
I'association, ne prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
M. BRUYERE, Mme BOISSIERE DE CILLIA et Mme LORBLANCHET,
membres de l'association, ne prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
M. MARC et M.SAUD, membres de I'association, ne prennent pas part
au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
M. NICOLAS, M. CATHEBRAS et Mme BOISSIERE DE ClLLlA, membres de I'association, ne prennent pas part au débat, ni au vote.
Adoptée à I'unanimité Adoptée à I'unanimité
OBJET
Subvention à I'association Tennis Club de Marguerittes
Subvention à I'association Office Municipal du Sport
Subvention à I'association comité de quartier Canabou
Subvention à I'association comité de quartier Cæur de ville
Subvention à I'association Union Nationale des Combattants
Subvention à I'association Les Amis de I'olivier
Subvention à l'association Cultivons la marguerite
Subvention à l'association La Diane marguerittoise
Subvention à I'association OMEPT
N o
2025/04/18
2025/04/'t9
2025/04/20
2025/04/21
2025/04/22
202s/o4/23
202s/04/24
202s/04/2s
2025/04/26
Page 3 sur 5 VOTE
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité (2 abstentions: M. BRUYERE et M. GUILLEMIN)
Adoptée à I'unanimité (2 abstentions: M. BRUYERE et M. GUILLEMIN)
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
OBJET
Modification du tableau des emplois
Modification du calculde la minoration de primes
Modification des autorisations spéciales d'absence
Modalités de remboursement des frais de déplacement
Mutualisation des fonctions supports de la commune avec I'EPA
centre social ESCAL
Avenant n' 1 à la convention de délégation de I'EPA Escal à la
commune pour les accueils de loisirs périscolaires des écoles
élémentaires
Renouvellement de la convention de partenariat Mairie i CCAS
Renouvellement de la convention avec le CIDFF (permanences
iuridiques au CCAS)
Renouvellement de la convention avec Samuel Vincent (service de
prévention spécial isée)
Renouvellement de la convention avec la Mission Locale Nîmes
Métropole
Aide au séjour à l'étranger des étudiants marguerittois
Mise en æuvre du règlement d'intervention "façades" dans le cadre de
I'OPAH-RU multisite "Cæurs de bourqs" de Nîmes Métropole
Permis de diviser
ldentification et stérilisation des chats libres - renouvellement des
conventions
NO
2025/04/27
2025/04/28
202s/04129
202s/04/30
2025/04/31
2025/04/32
2025/O4/33
2025/04/34
202s/04/3s
202s/04/36
202s/04/37
202s/04/38
202s/04/39
2025/04/40
Page 4 sur 5 VOTE
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à I'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée par 23 voix "pour" et 5 voix "contre" (M. BRUYERE,
M. GUILLEMIN, Mme BOISSIERE DE ClLLlA, M. SAUD et
Mme LORBLANCHET)
Adoptée à I'unanimité
OBJET
Convention de mise à disposition du personnel technique entre le SIAHTV et la commune de Marguerittes
Avenant au commodat de I'asinerie de la Combe des Bourguignons
Avenant à la concession de pâturage tripartite entre la commune,
l'ONF et I'asinerie L'Âne rit
Création de la grille tarifaire "Les santons font leur salon"
Convention d'occupation du domaine public pour I'exploitation de la
buvette du champ de foire
Partenariat pour I'organisation,la programmation et la mise en æuvre
des traditions taurines pour 2025
Aménagement de I'avenue de la République - demandes de
financement
Motion pour I'accélération de la réouverture aux voyageurs de la ligne ferroviaire rive droite du Rhône
Garantie d'emprunt de la commune auprès de I'Agence France Locale
pour I'année2O25
Désignation des membres de la commission extra-municipale
"Cu ltu re et Festivités"
NO
2025/04/41
2025/04/42
202s/o4/43
2025/04/44
202s/04/4s
2025/04/46
2025/04/47
202s/04/48
2025/04/49
2025/04/s0
RémiNICOLAS,
Maire de RG
Page 5 sur 5