Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation publique CM 2023 11 06
Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 19
Déliberation - liste deliberations CM 2023 12 11
Procès Verbal - PV CM 2023 11 06
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 09 04
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 03 25
Déliberation - Liste des deliberations CM 2022 12 12
Déliberation - Liste deliberations CM 06 02 2023
Déliberation - CM 2023 11 29 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste deliberation CM 2024 04 29
Déliberation - Liste deliberation CM 2023 11 06
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 2023 11 06)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Liste mise en ligne sur le site internet de la
mairie de Sillingy le 9 novembre 2023
(affichée à l’entrée de la mairie le 9
novembre 2023)
LISTE DES DÉCISIONS et DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal de Sillingy
Séance du 6 novembre 2023
N° Décision Objet
N°2023-096 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT CAUE — NOUVEAU BATIMENT PERISCOLAIRE
Décision prise par
délégation du Conseil
Municipal
N°2023-097 URBANISME -— DROIT DE PREEMPTION
Décision prise par
délégation du Conseil
Municipal
N° Délibération Objet Vote
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
Approuvée
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 01
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 02
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 03
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES »
À « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 04
N°2023-098 PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 05
N°2023-098
PUP — INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROJET
URBAIN PARTENARIAL - SECTEUR DES « GRANGES »
A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
— ANNEXE 06Liste mise en ligne sur le site internet de la
mairie de Sillingy le 9 novembre 2023
(affichée à l'entrée de la mairie le 9
novembre 2023)
PUP - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET . N°2023-099 URBAIN PARTENARIAL - SECTEUR DES « GRANGES » Approuvée
À « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6
PUP — APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET
N°2023-099 URBAIN PARTENARIAL — SECTEUR DES « GRANGES » A « LA COMBE DE SILLINGY » - ZONE AUC ET OAP N°6 TT — ANNEXE 01
N°2023-100 FONCIER - REGULARISATION DE VOIRIE - ACQUISITION DES PARCELLES AT 264, 266 ET 270 Approuvée
N°2023-101 FONCIER — REGULARISATION DE VOIRIE - ACQUISITION DES PARCELLES AP 219 Approuvée
N°2023-102 POLITIQUE FAMILIALE — CONVENTION TERRITORIALE Approuvée GLOBALE
POLITIQUE FAMILIALE — CONVENTION TERRITORIALE
N°2023-102 GLOBALE - ANNEXE 01 TT
N°2023-103 ELUS - MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES Approuvée PARIS 2023
N°2023-104 MARCHES PUBLICS - MARCHE DE FOURNITURES Approuvée ALIMENTAIRES 2024
N°2023-105 FINANCES - CREANCES ETEINTES ET ADMISSIONS EN Approuvée NON VALEUR
N°2023-106 FINANCES -— PROVISIONS BUDGETAIRES 2023 pins
N°2023-107 ECONOMIE - OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2024 Approuvée
N°2023-108 RESSOURCES HUMAINES - NOUVEAU REGIME | D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT Approuvée
. RESSOURCES HUMAINES - NOUVEAU REGIME
N°2023-108 D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT - ANNEXE
01