Déliberation - délibérations du conseil municipal du 20022024

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Déliberation - délibérations du conseil municipal du 20022024 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Maurrin. Lien du pdf (Déliberation - délibérations du conseil municipal du 20022024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque, Envoyé en préfecture le 22/02/2024

Reçu en préfecture le 22/02/2024

Mairie de MAURRIN Publié le Landes ID : 040-214001752-20240220-DCM 2024 004 CA-BF

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 7

Présents : Michel SANSOT -Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO -— Emmanuel SOURBETS -Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN -Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-004

OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2023.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2312-1. VU la délibération du Conseil Municipal approuvant le budget primitif de l'exercice 2023, VU les délibérations approuvant les décisions modificatives relatives à cet exercice,

Le Maire expose à l'assemblée municipale les conditions d'exécution du budget de l'exercice 2023.

Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de M. Michel SANSOT,

Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Par 7 voix pour, o voix contre, Oo abstention

ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2023 arrêté comme suit :

BUDGET PRINCIPAL

Résultat à la clôture de | Part affectée à Résultat Résultat de l'exercice Précédent l'investissement | exercice 2023 clôture

INVESTISSEMENT | - 2 026.095 - 13 343.70 | +11 316.75

FONCTIONNEMENT | + 224 125.55 52 257.95 33 846.39 + 205 713.99

TOTAL + 222 098.60 52 257.05 47 190.09 + 217 030.74

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Le secrétaire de séance,

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 22/02/2024

Reçu en préfecture le 22/02/2024

Mairie de MAURRIN Publié le

Landes ID : 040-214001752-20240220-DCM 2024 004 CA-BF

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 8

Présents : Michel SANSOT —-Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO — Emmanuel SOURBETS -Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN -Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-0055

OBJET : Approbation du compte de gestion présenté par M. Stéphane SUTTER, trésorier, du 01/01/2023 au 31/12/2023,

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2023 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer;

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2023;

Après s'être assuré que le trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2021, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures;

1°/ Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire;

2°/ Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes;

3°/ Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2023, par le Trésorier, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part;

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Le secrétaire de séance, Le maire, Jean-Luc

La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le 24 de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représente

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 22/02/2024

ENS) Reçu en préfecture le 22/02/2024 \\ an

iri MAURRI

Publié le SC

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ID : 040-214001752-20240220-DCM 2024 004BIS-BF Landes

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 8

Présents : Michel SANSOT —Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO -— Emmanuel SOURBETS -Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN —-Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-0006

OBJET : ENCHAINEMENT DES GESTIONS ET AFFECTATION DU RESULTAT 2023.

M. le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur l’affectation du résultat 2023. Après avoir voté le compte administratif de l’exercice 2023, Le Conseil Municipal,

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 qui en résulte,

Décide d’affecter le résultat comme suit :

A — Excédent de fonctionnement constaté à la clôture de la gestion 2023 : - Excédent propre à la gestion 2023 33 846.39 € - Excédents antérieurs reportés 171 867.60 € Excédent global 2023 205 713.99 €

B — Excédent d’autofinancement de la section d’investissement de 2023

- excédent section Investissement 2023 11316.75 €

- excédent de financement des restes à réaliser 2023 26 276.00 €

Excédent d'investissement de 37 592.75 €

C — Affectation du résultat de fonctionnement de 2023

- Couverture besoin autofinancement (cpte 1068) 0€ - Report en section de fonctionnement (002) 205 713.99 € TOTAL 205 713.99 €

- Report en section d’investissement RI (001) 11 316.75 €

Fait et délibéré les jour, mois Jue dessus.

Le secrétaire de séance, Le maire, " AFENETRE os

dans un délai de deux mois à compter de sa beats et de saà réception par le représentant de l'étà

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 23/02/2024

Reçu en préfecture le 23/02/2024

Publié le 23/02/2024

ID : 040-214001752-20240220-DCM 2024 009BIS-DE

Mairie de MAURRIN

Landes

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 8

Présents : Michel SANSOT -Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO - Emmanuel SOURBETS -Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN —-Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-009

OBJET: SIGNATURE D'UN PRET LONG TERME ET D’UN PRET RELAIS AVEC L'AGENCE France LOCALE-Travaux d'aménagement paysager des places de la maiïrie/salle des fêtes

Monsieur le maire rappelle au conseil que les travaux d'aménagement paysager des places de la mairie/salle des fêtes ayant début janvier, les premières factures vont arriver et que pour procéder à ces investissements de l’exercice 2024, il est opportun de recourir à un prêt relais d'un montant de 50 000 Euros et un prêt long terme de 100 000 €. Il expose au conseil que les acomptes pour démarrage des travaux sur les subventions accordées ont été demandés,

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des différentes offres, après avoir pris connaissance en tous ses termes de l'offre établie par l’Agence France Locale, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire, dont le siège social est situé 112 Rue Garibaldi, 69006 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 799 379 649, et

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents,

DECIDE d'autoriser Monsieur LAFENETRE Jean-Luc, maire de Maurrin à signer les contrats de prêts avec l’Agence France Locale selon les caractéristiques suivantes :

Article 1 : Principales caractéristiques du prêt long terme

-__ Montant du contrat de prêt : 100 000 EUR (Cent mille Euros) - Durée Totale : 4S'anS

- Mode d'amortissement : Echéances constantes trimestrielles - Taux Fixe : 3.64%

- Base de calcul des intérêts : Base 30/360

- Commission d'engagement : Néant

- Frais de dossier : Néant

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 23/02/2024

Reçu en préfecture le 23/02/2024

Publié le 23/02/2024

ID : 040-214001752-20240220-DCM 2024 009BIS-DE

Article 2 : Principales caractéristiques du prêt relais

-__ Montant du contrat de prêt : 50 000 EUR (Cinquante mille Euros) - Durée Totale : 3 ans

- Mode d'amortissement : In fine avec paiement trimestriel des intérêts - Taux Fixe : 3.48%

-__ Base de calcul des intérêts : Base Exact/360

- Commission d'engagement : Néant

- Frais de dossier : Néant

- Indemnité de remboursement anticipé : Néant

Article 3 : Etendue des pouvoirs du signataire

Monsieur LAFENETRE Jean-Luc, maire de Maurrin est autorisé à signer le contrat de prêt et est habilité à procéder ultérieurement, sans autre délibération et à son initiative, à toutes formalités, à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération et reçoit tous pouvoirs à cet effet.

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Le secrétaire de séance, Le Maire, Jean-Luc

Cette délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de PAU dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission en Préfecture.

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 22/02/2024

Reçu en préfecture le 22/02/2024

Mairie de MAURRIN

Landes

Publié le

ID : 040-214001752-20240220-DCM 007 _CA-BF

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 7

Présents : Michel SANSOT -Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO -— Emmanuel SOURBETS -Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN —Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-007

OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT LA CLE DES CHAMPS EXERCICE 2023

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2312-1. VU la délibération du Conseil Municipal approuvant le budget primitif de l'exercice 2023, VU Les délibérations approuvant les décisions modificatives relatives à cet exercice,

Le Maire expose à l’assemblée municipale les conditions d'exécution du budget de l'exercice 2023 du lotissement « la clé des champs ».

Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de M. Michel SANSOT,

Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Par 7 voix pour, o voix contre, Oo abstention

ADOPTE le compte administratif du lotissement « la clé des champs » de l'exercice 2023 arrêté comme suit :

BUDGET PRINCIPAL

Résultat à la clôture de | Part affectée à Résultat Résultat de l'exercice Précédent l'investissement | exercice 2023 clôture

INVESTISSEMENT = 173 734.65 173 734.65

FONCTIONNEMENT 0 0

TOTAL 173 734.65 173 734.65

Le secrétaire de séance,

La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pourO Hr-devañt le Tribt de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'état.

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :Envoyé en préfecture le 22/02/2024

Reçu en préfecture le 22/02/2024

Publié le

Mairie de U N ID : 040-214001752-20240220-DCM 007 _CA-BF Landes

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc LAFENETRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/2024

Nombre de conseillers en exercice : 11 présents : 8 votants : 8

Présents : Michel SANSOT -Karine MATHARAN- Flavie GRONDIN -Mylène GLIZE- Lucie COLOMBOTTO-ROSSO — Emmanuel SOURBETS —Sylvie CYRUS

Absents excusés : Maxime DARBINS- Sébastien DULIN —-Eric DAGOS

Secrétaire de séance : Karine MATHARAN

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.

DCM 2024-008

OBJET : Approbation du compte de gestion du lotissement « la clé des champs » présenté par M. Stéphane SUTTER, trésorier, du 01/01/2023 au 31/12/2023,

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2023 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer;

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2023;

Après s'être assuré que le trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures;

1°/ Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire;

2°/ Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes;

3°/ Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Déclare que le compte de gestion du lotissement «la clé des champs » dressé, pour l'exercice 2023, par le Trésorier, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part;

Fait et délibéré les jour, moi ef an querdessus.

Le secrétaire de séance, Le maire, A4 pe 1

D

Lan La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pou devant le Tribu A nistratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'état.

Certifié exécutoire par transmission en préfecture le :

Reçu en préfecture le :

Identifiant unique :