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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees du 16.05.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
__________
MAIRIE
DE
L'HOSPITALET DU LARZAC
12230
Le mardi 16 mai 2023 à 18h00
• Transport scolaire avenant n°1 Région Occitanie
• Adhésion groupement de commande SIEDA 2024-2027
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activités
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activités (volume remplacement école garderie)
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel communal pour le fonctionnement de la piscine intercommunale de l’Hospitalet du Larzac
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de prestations de services avec la communauté de communes Larzac et Vallées pour l’entretien de la piscine intercommunal
• Délégation de l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme relatifs à l’occupation du sol à AVEYRON INGENIERIE
• Modification de la délibération du 21.03.2023 : Délibération relative à la vente de la parcelle N°E590 et 144M2 de la parcelle N°E687
• Convention d’occupation provisoire et précaire d’une parcelle communale : délibération
• Décision modificative budget assainissement
• Indemnités des élus
Fin de séance 19h45
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité