Déliberation - CM200619 ODJ46

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Déliberation - CM200619 ODJ46 Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM200619 ODJ46)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Démocratie, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 20 juin 2019 — Feuillet n°2019/

VILLE DE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 juin 2019 à 17 h 00

CLERMONT

FERRAND

AUJOURD'HUI vingt juin deux mille dix neuf

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le

Maire le 14 juin 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,

Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon

POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,

Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim

BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie

BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-

Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe

CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès

EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON,

Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,

Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX,

Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile

VIGNAL

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Edith CANDELIER, Magali

GALLAIS à Jean-Christophe CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc

BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNEà Jean-

Pierre BRENAS, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER

Excusé(e)}s :

Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Messieurs Jean-Pierre BRENAS et Dominique ADENOT, Madame Marion CANALES arrivent

pendant la présentation du diaporama de la question n°1

Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question

n°3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°3.

Monsieur Florent NARANJO arrive pendant la présentation du diaporama commun aux

questions n°3 à 7.

Madame Odile VIGNAL arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions

23 à 7 (fin du pouvoir donné à Madame Dominique ROGUE-SALLARD).

Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.

Monsieur LOUIS COUSTES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à

Madame Fabienne MONTEL.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°14 et donne pouvoir à

Monsieur Gérard BOHNER.Rapport N° 46

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

En application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

et de la délibération du Conseil municipal en date du 21/12/2017, reçue en Préfecture du Puy-de-

Dôme le 11/01/2018, donnant délégation à M. le Maire à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-

cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les

crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises

par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou

d’avenants.

La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure

adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces

décisions.

DELIBERATION

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 02 JUL. 2019

Pour Le Maire et par délégation,

La première Adjointe,

Le d Û "À Françoise NOUHEN”2sRECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE

N° . Titulaire . Montant Montant Date | Nature marché Objet Adresse Moon Detiné mini HT/Q max HTQ | décision | (F-S-T) TRAVAUX Création d'ascenseurs [ORONA CENTRE 19-080PÀ Lo 1 : groupe scolaire Jean MOULIN - élémentaire (63170 AUBIERE 18420€ 2/03/2091 TT Création d'ascenseurs ORONA CENTRE 19-028PA le 2 : groupe scokire Jean butez - élémentaire (63170 AUBIERE 17540€ 12/08/2019 | T Travaux de menuiserie dans divers batiments communaux [DAGUILLON 318%4€ 19-082 | or 1: Groupe scolaire Chanteranne (63100 CLERMONT-FERRAND Tranche ferme : 12 827 € + tranche 16/4/2051 TT optionnelle:19067€ Travaux de menuiserie dans divers batiments communaux |POL AGRET 66190 € 19-053 [or 2: Groupe scolaire Alponse Daudet 63100 CLERMONT-FERRAND “Tranche feume : 35945 € + tranche 16/04/2019 10T oprionnell : 30 695 € Travaux de menuiserie dans divers batiments communaux |POL AGRET 19-058 lo 3; Groupe scohire Romain Rolland 65100 CLERMONT-FERRAND 12980€ 16425 l TT Travaux de menuiserie dans divers batiments communaux lot|POI, AGRET 19-055 |4; His d'accueil de jeunes enfants des Vergnes Hamina |63100 CLERMONT-FERRAND 22865€ 16/04/2019) 7 FOURNITURES SASU HAGSFRANCE Sansmini et sans 19-035 [Fourniture de pièces détachées Lot 1 HAGS 70240 MAILLERONCOURT- S ° o1/04/2010| EF ICHARRETTE ui . ne dé PA IHUSSON INTERNATIONAL Sans mini et sans 19-036 [Fourniture de pièces détachées Lot 2 HUSSON HAN nn 01/04/2019 | EF . a dde OVAL'COLLECTIVITES Sans mini et sans 19-037 [Fourniture de pièces détachées Lot 3 QUALICITE D ARNO RERRAND) je 01/04/2019 | F , ae décctée. FLAPPSET France 19-038 |Fourniture de pièces détachées Lot 5 LAPPSET HAGS 33127 SAINTJEAN D'ILLAC 01/04/2019 FN° . Titulaire PA Montant Montant Date Nature marché Objet Adresse Montant HT attribué mini HT/Q maxiHTQ | décision | (F-S-T) Le ete SARL DIVERS CITE Sans mini et sans 19-039 Fourniture de pièces détachées Lot 7 PROURBA AO RULEUX LA PAPE ne 01/04/2019 | EF ; Lee dénché SARL DIVERS CITE Sans mini et sans 19-040 Fourniture de pièces détachées Lot 9 HUCK AO RILLEUX LA PAPE, ne 01/04/2019| EF . dencre SARL DIVERS CITE Sans mini et sans 19-041 [Fourniture de pièces détachées Lot 10 EXTEBOIS ORNE TA rare ans 01/04/2019 | EF . de de eue Ke SARL DIVERS CITE Sansmini et sans 19-042 |Fourniture de pièces détachées Lot 11 KAISER KUHNE O0 RILLEUN LA PAPE es 01/04/2010 | EF ESPACES PAYSAGERS SPPORT Sans mini et sans 19-043 [Fourniture de pièces détachées Lot 12 SINEU GRAFFET LOISIRS a 01/04/2019 F 67380LINGOLSHEIMma PRESTATIONS INTELLECTUELLES 19-024 [Mission de conseil artistique au projet Effervescence PER DEPRODCE TON 41 666,67 € 18/03/2019 PI DECISIONS MODIFICATIVES Acte modificatif n°1 construction du lieu identitaire de la |ELFFAGE CONSTRUCTION 17-152[Comédie - Scène Nationale AUVERGNE 2/29 | T Lot 2-B02 : structure et clos couvert 63050 CLERMONT-FERRAND er mis £ me 2 contrcion du lieu identitaire dela | RRAGE ENERGIE SYSTEMES 174184 [a Rod : Chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, |CLEVIA CENTRE EST 23/20 | Tr ne AUIABE, VERRAUON, CHRARSAEOR, D'ORDRE, 69330 JONGE (agence de Romagnat) sanitaires Acte modificatif n°1construction du lieu identitaire dela [EIFAGE INDUSTRIE 17135 [Comédie - Scène Nationale TERTIAIRE LOIRE AUVERGNE 2/03/2019| TT courants forts et faibles