unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - ODJ

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - ODJ Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - ODJ)Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Humanitaire, Page 1 sur 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

18 juin 2020

ORDRE DU JOUR

I/ Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020.

II/ Points

1. Finances – Développement économique - Convention avec la Région Ile-de-France autorisant la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau à abonder le « Fonds Résilience Ile-de-France et collectivités » créé par la Région Ile-de-France

2. Finances – Développement économique - Convention avec l’association InitiActive Ile- de-France portant sur l’abondement par apport associatif avec droit de reprise du Fonds Résilience Ile-de-France et collectivités

3. Finances – Développement économique - Fonds de concours relatif aux travaux de reprise économique locale sur le territoire du Pays de Fontainebleau

4. Finances - Décision modificative n°1 : Budget principal – Impact Covid-19

5. Finances - Décision modificative n°1 : Budget annexe activités sportives et de loisirs – Impact Covid-19

6. Finances - Marché 14-01 relatif aux travaux de requalification du stade de la Faisan- derie à Fontainebleau - Renonciation à l’application des pénalités de retard dans l’exé- cution des travaux et validation du montant de pénalités de retard dans la levée des réserves pour la société PAM Paysage

7. Commande publique - Marché de fournitures et services de télécommunication – Si- gnature du marché

8. Commande publique - Cadre de vie - Environnement – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public eau potable - Commune de Barbizon

9. Urbanisme - Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes et au Président de la communauté d’agglomération

10. Logement – Adhésion et convention « fonds de solidarité logement » (FSL)

11. Sport - Remboursement des abonnements des activités annuelles de la piscine

12. Sport - Avenant à la convention d’occupation des équipements sportifs communau- taires

13. Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du Président de la convention de pres- tation de service « accueil de loisirs » de la commune de Cély pour la restauration de l'accueil de l'accueil de loisirs du Pays de Fontainebleau