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Déliberation - Délib CM du 19032024 Affaire n° 2 2 Vote du Compte Administratif 2023 BAF
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 19032024 Affaire n° 2 2 Vote du Compte Administratif 2023 BAF)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
NOMBRES DE MEMBRES
. | Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
14 10 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
12 mars 2024
Date d'affichage
12 mars 2024
Acte rendu exécutoire après dépot
en Préfecture le
ture le 21/03/2024
f 2024
F ID : 040-214001810-20240319-BAFCA2028-8F
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUDGET ANNEXE FORET MESSANGES N°2-2
Séance du 19 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf du mois de Mars, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BOUYRIE, Maire
Etaient présents :
BOUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN J, COUDRAY J, BOIREAU C, PELLEGRINO M, BAMBALERE M, LAVIELLE G.
Procuration(s) :
DABBADIE G à BAMBALERE M, BOUYRIE F à CASTAGNET P, AROCENA U à CALORME JP.
Etai{en)t absent(s) :
DABBADIE G, BOUYRIE F, LAUDOUAR E, AROCENA U.
Étai{en)t excusé(s) :
DABBADIE G, BOUYRIE F, LAUDOUAR FE, AROCENA U.
(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
CAZES MF
21 mars 2024 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
et publication du
21 mars 2024
onsieur Hervé BOUYRIE, Maire, quitte la salle et ne participe pas au vote Le Conseil Municipal,
vote le Compte Administratif de l'exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 0,00
Réalisé : 0,00
Reste à réaliser: 0,00
Recettes Prévu : 0,00
Réalisé : 0,00
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 99 445,43
Réalisé : 52 821,66
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 99 445,43
Réalisé : 39 547,99
Reste à réaliser : 0,00 ture le 21/03/2024
f 2024
ID : 040-214001810-20240319-BAFCA2028-8F
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 0,00
Fonctionnement : -13 273,67
Résultat global : -13 273,67
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire, s'étant retiré lors du vote.
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à MESSANGES
Le Maire, BOUYRIE Hervé le(s) secrétaire(s) de séance