Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 13 mai19
Compte-Rendu - Compte rendu 1 juillet 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 07 juin22
Compte-Rendu - compte rendu 2 juin2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 oct 20
Compte-Rendu - Compte rendu du 14 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 dec 2021
Compte-Rendu - compte rendu 30sept2020
Compte-Rendu - compte rendu 30 mars
Compte-Rendu - compte rendu 23juin2020
Compte-Rendu - compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essouvert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune
d’'ESSOUVERT
Compte
rendu
sommaire
Réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
MAI
2021
Présents
:
Henri
AUGER,
Dominique
BERNAZEAU,
Alain
BAUDOUIN,
Véronique
BLAIN
FEDY,
Gérard
CONNAN,
Anne
DURIEUX,
Pierre
GEOFFROY,
Cécile
GUYER,
Jean-Luc
LEAUD,
Alain
MARTINEAUD,
Fabienne
MENARD,
Émilie
RACAULT,
Sylvain
SORIGNET,
Patrick
TANGUY,
Christiane
VALAYER,
Patrick
WAREMBOURG. Absents
excusés
: Dominique
BERTIN,
Sylvaine
CADORET,
Luc
ZEMMOUCHE.
Secrétaire
de
séance
élu
: Fabienne
MENARD
Le
compte
rendu
de
la séance
précédente
est
voté
Élaboration
du
PLU
Bilan
de
la concertation
Le
Conseil
municipal
procède
à l'examen
du
dossier
de
PLU
; les
observations
émises
sur
les
registres
de
concertation
sont
examinées
point
par
point.
Point
10
et
11
: Mr
LEAUD
sort
de
la salle
intéressé
par
l'affaire
- parcelle
AC
371,
classement
de
1 500
m?
en
zone
constructible-
- parcelle
AC
370,
classement
en
zone
agricole
du
bout
de
la parcelle
4 200
m?,
Mr
LEAUD
entre.
Point
12
: Mr
Sylvain
SORIGNET
sort
Le
Conseil
municipal
décide
par
14
pour,
1 abstention,
du
classement
en
zone
agricole
de
la parcelle
A 212 Pour
les
autres
points,
le conseil
à l’unanimité
accepte
le projet
de
PLU
Arrêt
du
projet
de
PLU
Mr
Jean-Luc
LEAUD
sort,
Mr
Sylvain
SORIGNET
sort
Le
conseil
municipal
valide
le classement
d’une
partie
de
la parcelle
AC
371
d’une
surface
de
1 500
m?en
zone
constructible,
le classement
du
bout
de
la parcelle
AC
370
en
zone
agricole,
le classement
de
la parcelle
À 212
en
zone
agricole.
Mr
Jean-Luc
LEAUD
entre,
Mr
Sylvain
SORIGNET
entre
Pour
l’ensemble
des
autres
points,
le conseil
municipal
accepte
le projet
de
PLU.
Salle
de
l’Alliance
Accord
pour
l’achat
d’un
ordinateur
communiquant
avec
l’automate.
Le
devis
de
Mr
MOREAU
est
accepté
pour
un
montant
de
749,
90
€
Elections
départementales
et
régionales
Les
élections
auront
lieu
les
20
et
27
juin
2021.
Dans
chaque
mairie,
Il y
aura
un
bureau
de
vote
pour
les
départementales
et
un
autre
pour
les
régionales.
Syndicat
de
la voirie
de
la Charente
maritime
Le
Syndicat
Départemental
de
la Voirie
nous
a informé
de
la modification
des
statuts
devenue
nécessaire
à la
mise
en
adéquation
de
son
mode
d'action
et
de
fonctionnement
auprès
de
ses
membres.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
:
- approuve
l'admission
des
nouveaux
membres
au
Syndicat
Départemental
de
la Voirie,
- approuve
les
modifications
statutaires
telles
que
votées
par
le Comité
syndical
et
portant
transformation
de
la structure
en
Syndicat
mixte
ouvert
restreint
; Location
de
la salle
de
la Mairie
Le
Conseil
Municipal,
décide
à l’unanimité
de
donner
son
accord
pour
la location
de
la salle
(avec
plafond
bleu)
située
au
1°”
étage
de
la salle
de
la Mairie
d’Essouvert
Vote
du
tarif
de
location
pour
cette
salle
:
20
€ la
demi-journée
Votant
: 15
contre
: 1
pour
:
14
Le
tarif
adopté
est
de
20
€ la
demi-journée.
Modification
régie
: le
produit
de
cette
location
sera
ajouté
aux
produits
de
la régie
des
repas,
des
manifestions
communales
et
des
photocopies
Questions
diverses
- Accord
de
principe
pour
un
soutien
à Mr
Bruno
DEPIERROIS
résident
à Essouvert,
qui
fait
actuellement
un
tour
de
France
en
vélo
des
EPADH;
il sera
contacté
pour
les
modalités
de
participation
de
la commune.
- La
bibliothèque
a été
déménagée
dans
une
plus
grande
salle
au
1°
étage
de
la mairie
d’Essouvert,
une
inauguration
sera
prévue.
- l'est
confirmé
que
le 17
juillet
un
repas
avec
feu
d’artifices
aura
lieu,
organisé
par
les
4 récrées,
une
réunion
de
préparation
est
prévue
le 11
juin.
La
réparation
du
zinc
de
la toiture
de
la mairie
d’Essouvert
sera
réalisée.
Les
réunions
des
commissions
sont
programmées.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h
55.
Le
Maire
Henri
AUGER