Déliberation - DELIB 2026 04 13 SUBVENTIONS ASSOS 2026

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Déliberation - DELIB 2026 04 13 SUBVENTIONS ASSOS 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Magné. Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 04 13 SUBVENTIONS ASSOS 2026)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Sport, DELIB 2026_04_13 p.1/3

Département des Deux-Sèvres

COMMUNE DE MAGNÉ

Délibération du Conseil Municipal du 28 avril 2026

L’AN DEUX MIL VINGT-SIX,

ET LE VINGT-HUIT AVRIL A 19 HEURES 00, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MAGNÉ DUMENT CONVOQUE, S’EST CONVOQUE, S’EST REUNI EN SESSION ORDINAIRE A LA MAIRIE SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR Sébastien BILLAUD, MAIRE.

Date de la convocation : 21 AVRIL 2026

Étaient présents : Mesdames et Messieurs : BILLAUD Sébastien, DUFORESTEL Pascal, ALLEIN Aurélie, LE BORGNE Laurent, GUILBAUD-RIGONDAUD Bérangère, CAILLEAUD Cyril, CATROS_ANDREU Christelle, FONTAINE NAPIORKOWSKI Denis, GUILBOT Bernard, LAPEGUE Karine, LE SAUZE Sandrine, LORTION Martial, PALANCADE Brigitte, XHAARD Florence,

GOYAULT Sandrine, ENNOUCHI David, TROMAS Catherine

Etaient excusé et représenté :

Etait excusé et non représenté :

Etait Absent :

Secrétaire de séance : MECHINEAU David

__________________________________________________________________________________________________________________________________________________ ____________________________ _________________________ ________________

Réf. : 2026_04_13

Objet : Subventions 2026 aux associations

Monsieur le Maire expose que certaines associations n’ont pas demandé de subvention ou n’ont pas souhaité en demander.

Le montant versé aux associations magnésiennes, pour l’exercice 2026, s’élève à 16 940,00 € et répartis pour 14 940,00 € de subventions annuelles, pour 0,00 € de subventions conditionnelles et pour 2 000,00 € de subventions exceptionnelles, comme suit :

Subventions annuelles :

Nom de l’association Versement 2024 Versement 2025 Proposition 2026

ABC Magné (Association Badminton Club) 300,00 € 150,00 € 150,00 €

ABCouture 200,00 € 0,00 € 100,00 € Alunissons - FESTIVAL COMETE (5° année) /////// 1 500,00 € 1 500,00 €

Amicale donneurs de sang /////// 100,00 € 100,00 € ACCA (Association Communale de Chasse) 100,00 € 100,00 € 100,00 €

Ass Dadou Babou 200,00 € 200,00 € 200,00 €

Ass Gymnastique volontaire 100,00 € 100,00 € 100,00 €

Ass Maraîchine de pétanque :

 Subvention de base

 Subvention entretien locaux et terrains

///////

///////

150,00 €

50,00 €

150,00 €

50,00 €

Ass Magné Animation :

Dotation 1er prix communal

Trophée du prix du festival

1200,00 €

300,00 €

1200,00 €

300,00 €

1200,00 €

300,00 €

Ass Magné Sports 1000,00 € 1000,00 € 1000,00 €

Ass Modèle Club de Magné 100,00 € 0,00 € 0,00 €

Ass des Parents d’Elèves 250,00 € 250,00 € 250,00 €

Ass Randonneurs du Marais 100,00 € 100,00 € 100,00 €

Ass Taekwondo du Marais 800,00 € 800,00 € 800,00 €

Ass Théâtre du Marais perdu 700,00 € 700,00 € 700,00 €

Ass. AMEROC Escalade 500,00 € 500,00 € 500,00 €

Comité de Jumelage Vallesaccarda /////// 0,00 € 600,00 €

Comité de Jumelage Weitnau 1500,00 € 1500,00 € 1500,00 €

Festi’Magné 500,00 € /////// ///////

FCVV (FOOTBALL CLUB DE LA VENISE VERTE)

 Subvention de base 1 200,00 € 1 200,00 € 1 200,00 €

 Subvention entretien des locaux

(Vestiaires) 900,00 € 900,00 € 900,00 €

Préfecture : 05/05/2026

Mise en ligne : 07/05/2026DELIB 2026_04_13 p.2/3

« Graine de phonie » Chorale 300,00 € 300,00 € 300,00 €

Grimpe rose /////// 100,00 € 100,00 €

Jardin en partage 400,00 € 200,00 € 800,00 €

Les Amis du Four à pain et sauvegarde du

petit patrimoine 200,00 € 200,00 € 0,00 €

Les Amis du Four Pontet et de la Culture 1 000,00 € 1 000,00 € 1 150,00 €

Lire et Délire 500,00 € 500,00 € 0,00 €

Une école pour KIBUR 100,00 € 100,00 € 100,00 € JUDO DAN 79 /////// /////// 440,00 € NEMOSHIELD ATLANTIC /////// /////// 250,00 € RUCHER COMMUNAL /////// /////// 300,00 €

Montant total : 12 450,00 € 13 200 € 14 940 €

Subventions conditionnelles :

Nom de l’association Proposition 2026 Condition de versement

0,00 €

(plafonné) Si

Montant total : 0,00 €

Subventions exceptionnelles :

Nom de l’association Versement 2024 Versement 2025 Proposition 2026

RUCHER COMMUNAL pour acquisitions à la 1ère

année de création

///// ///// 2 000,00 €

Montant total : 0,00 € 0,00 € 2 000,00 €

En outre, Monsieur le Maire indique qu’il est proposé d’accorder, pour l’exercice 2026, aux associations suivantes, auxquelles la commune est adhérente ou partenaire, la somme de 52 387,19 € de subventions annuelles et 480,00 € de subventions exceptionnelles, et répartie comme suit :

Subventions annuelles :

Nom de l’association Versement 2024 Versement 2025 Proposition 2026

ADM79

(entre 601 et 4000 hab) / (pop TOTALE INSEE au

1/01/2026 = 2789 hab.)

0,166 € x 2789 hab. + 0,25 € x 2789 hab.

1 143.68 € 1 151,90 € 1 229,95 €

Nature Solidaire - Participation 2026

900,00 € 900,00 € 900,00 €

Le Souvenir Français : Comité Niort et Marais

poitevin 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Centre National des Villes

et Villages fleuris – Adhésion annuelle 175,00 € 175,00 € 195,00 €

CAUE (partage avec ID79) ///// 0,00 € 700,00 €

CSCM – Convention de participation 48 493,52 € 48 500,00 € 48 500,00 €DELIB 2026_04_13 p.3/3

CSCM – Téléthon annuel * ///// 0,00 € * 150,00 € *

CSCM – Participation Semaine développement

durable *

467,24 € 550,00 € * 550,00 € *

FREDON (ex FDGDON)

Adhésion 40 € + 0,03 € x 2789 hab. (pop municipale

INSEE au 1/01/2026)

120,61 € 121,24 € 121,24 €

Cte Dept Médaillés Jeunesse

Sports 79 21,00 € 21,00 € 21,00 €

Montant total : 51 341,05 51 589,14 52 387,19

.* Si réalisation de l’action en 2026 et si le CSCM centralise les actions territoriales

Subventions exceptionnelles :

Nom de l’association Versement 2024 Versement 2025 Proposition 2026

Ecole Nationale supérieure d’Architecture

(ENSA) NANTES "études QUAI SEVRE" /////

13 000,00 € 0,00 €

Groupe de Secours Catastrophe Français GSCF

(Asso Pompiers humanitaires : pr MAYOTTE) /////

1 000,00 € 0,00 €

Association « l’Échiquier saint Maixentais »

activités APS

(suite au don en 2025 de l’asso. dissoute

« l’Échiquier du marais » -délib 2025_06_03)

/////

480,00 € 480,00 €

Montant total : 0,00 € 14 480,00 € 480,00 €

Monsieur le Maire soumet au vote.

Messieurs David MÉCHINEAU, David HUPÉ, Coralie LABORDERIE, Laurence PATEJ, Sébastien RENAUD et Gérard DORAY ne prennent pas part au vote.

Après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité des

votants (3 ABSTENTIONS (GOYAULT Sandrine, ENNOUCHI David, TROMAS Catherine), décide de :

- ADOPTER les propositions ci-dessus du Maire ;

- INSCRIRE les sommes au BP 2026 au compte 65748 ;

- AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tout acte en conséquence de la présente.

Fait et délibéré,

A Magné, le 28 avril 2026, au registre sont les signatures

Le Maire, Le secrétaire,

Sébastien BILLAUD MECHINEAU David