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Procès Verbal - PV CM DU 19 novembre 24
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Convocation - Convocation CM du 19 novembre 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Charette.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 19 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Mairie
de
CHARETTE
:
République
Française
12
Passage
de
la Mairie
38390
CHARETTE
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera
À
la
Mairie
de
CHARETTE,
le
mardi
19
novembre
2024
à
19
Heures
00
CHARETTE,
le
14
novembre
2024
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Approbation
PV
du
CM
du
27
août
2024
>
Coupes
affouagères
: règlement
affouage
sur
pied
et
tirage
au
sort
des
bénéficiaires >
Décisions
modificatives
: RPi
Charette/Parmilieu
(plus
de
contraction
dépenses/recettes)
Démoustication
(+30€)
Charges
personnel
(Rembt
CIGAC)
et rectification
imputation
compte
subv
2022
>
Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
adhésion
à la
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG38
>
ENS
: Acquisition
de
terrains
pour
agrandissement
du
périmètre
mares
de
Craquenot >
ENS
: demande
de
subvention
auprès
du
Département
suite
aux
acquisitions
de
terrains
>
Rachat
cuisine
locataire
7 Place
de
la Mairie
>
Plan
adressage
: création
nouvelle
voie
«
Chemin
des
Champagnes
»
>
Ligne
Directrice
de
Gestion
ajout
bonification
ancienneté
des
secrétaires
généraux
de
mairie
>
Redevance
occupation
domaine
public
chantiers
provisoires
sur
les
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et de
distribution
d’électricité
et de
gaz
>
contrat
APAVE
vérification
électrique
épicerie/pâtisserie
>
désignation
d’un
agent
recenseur
pour
recensement
2025
du
16/01
au
15/02
Questions
diverses :
>
Compte
rendu
des
diverses
réunions
>
Informations
diverses
Le
Maire
4
7}
+/
Francis
SURNON
Je
soussigné
(e).....................................
membre
du
Conseil
Municipal
donne
pouvoir
à
..................,............,.......
pour
la réunion
du
CM
du 49/11/2024
qui
aura
lieu
en
Mairie
de
Charette.
Signature,