Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 19 novembre 2024
Procès Verbal - PV CM DU 19 novembre 24
Déliberation - Liste deliberations 21 novembre 2023
Déliberation - liste deliberations du 24 novembre
Déliberation - Liste des deliberations 24 10 23
Déliberation - liste deliberations CM du 9 juillet 24
Déliberation - Liste deliberation CM 9 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations 08 02 24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste deliberation 19 novembre 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 19 novembre 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Liberté
- Égalité
- Fraternité
Liste
des
délibérations
de
l’organe
délibérant
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGTCT,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal,
doit
être
affichée
à
la
mairie
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
Séance
du
19/11/
2024
à
19
h
00
>
Délibération
n°
41/2024
:
Coupes
affouagères
:
règlement
affouage
sur
pied
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
42/2024
:
Coupes
affouagères
:
tirage
au
sort
des
bénéfi-
ciaires
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
43/2024
:
Décisions
modificatives
: RPi
Charette/Parmilieu
(plus
de
contraction
dépenses/recettes)
Démoustication
(+30€)
Charges
personnel
(Rembt
CIGAC)
et
rectification
imputation
compte
subv
2022
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
44/2024
:
Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG38:
pour
à
l'unanimité >
Délibération
n°
45/2024
:
ENS:
Acquisition
de
terrains
pour
agrandisse-
ment
du
périmètre
mares
de
Craquenot
: approuvée
avec
10
voix
pour
et
1
abstention
>
Délibération
n°
46/2024
:
ENS
: demande
de
subvention
auprès
du
Dépar-
tement
suite
aux
acquisitions
de
terrains
- pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
47/2024
:
Rachat
cuisine
locataire
7
Place
de
la
Mairie
-
pour
à
l'unanimité
17,
Passage
de
la
Mairie
- 38390
Charette
- Tél
04
74
88
53
572
- mariedecharette@wanadoolr >
Délibération
n°
48/2024
: Plan
adressage
: création
nouvelle
voie
«
Chemin
des
Champagnes
»
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
49/2024
:
Ligne
Directrice
de
Gestion
ajout
bonifica-
tion
ancienneté
des
secrétaires
généraux
de
mairie
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
50/2024
:
Redevance
occupation
domaine
public
chantiers
provisoires
sur
les
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
et
de
gaz
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
51/2024
: contrat
APAVE
vérification
électrique
épice-
rie/pâtissarie
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
52/2024
:
désignation
d'un
agent
recenseur
pour
re-
censement
2025
du
16/01
au
15/02
: pour
à
l'unanimité