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Convocation - 2024 12 05 CONVOCATION
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Béganne.
Lien du pdf (Convocation - 2024 12 05 CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Béganne, le 29 novembre 2024
Bernard RYO, Maire de Béganne
Mesdames et messieurs les
conseillers municipaux
Objet : convocation à la prochaine séance du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai honneur de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le jeudi 5 décembre
2024 à 19h00 dans la Salle du Conseil de la Mairie.
Les points à l’ordre du jour de la réunion sont :
Présentation du projet d'aménagement des voiries aux entrées de bourg
Approbation des PV des séances du 19/09/2024 et du 24/10/2024
AFFAIRES GENERALES
1- Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du
CDG56
2- Convention des interventions musicales en milieu scolaire
3- Convention d'organisation et prise en charge des transports scolaires vers les piscines
communautaires de Redon Agglomération
4- Renouvellement de la convention pour l'agence postale communale
5- Remplacement de Michel POUPART dans divers commissions
FINANCES
1. Décision modificative — budget principal
2. Décision modificative -budget « lotissement la croix neuve »
3. Avance du budget principal au lotissement « la Croix Neuve »
4. Subvention d'équilibre du budget communal au lotissement « La Croix neuve »
5. Demande de remise sur le tarif de location de la salle polyvalente
6. Tarif salle association et salle multi activité
7. Prix de vente terrain pré du bourg
8. Admission en non-valeur
6 © Commune de Béganne -— 1A Place de la mairie 56350 BEGANNE
02 99 91 81 57 — accueil@beganne.fr - www.beganne.fr 9. Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du
budget 2025
VOIRIE — RESEAUX
1. Contrat de prestation de service pour le contrôle des hydrants.
2. Mise à jour cartographie des voiries communales (annule et remplace la délibération de juin
2024)
RESSOURCES HUMAINES
1. Mise en place d’un compte épargne temps pour les agents
Pour information :
1. Résultat du schéma directeur d'assainissement
2. Rapport du mandataire SEM BREIZH
3. Décisions du Maire
-__ Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
POUVOIR
Je soussigné
donne pouvoir à
à effet de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoquée pour le 5 décembre 2024 à
19h00 et de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tous les autres jours suivants, auxquels cette réunion
serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Béganne, le
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
0 © Commune de Béganne — 1A Place de la mairie 56350 BEGANNE
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