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Déliberation - 2026 07 096 Amicale Bouliste Aide finan
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 096 Amicale Bouliste Aide finan)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
ai +
{4
REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE LA
MARTINIQUE
NOMBRES DE MEMBRES
En
exercice
Présents Votants
33 29 Dont procurations
VOTES
Suffrages
exprimés
Pour Contre Abstentions N'ayant pas
pris part au
vote
52 32 00 00 00
Date de la convocation
23/09/2026
Date d'affichage
23/09/2026
Objet de la Délibération
KKKKKKREREEE
COHESION SOCIALE ET
ANIMATION DU TERRITOIRE
KKKKKEREE
Demande d’aide financière de l’Amicale Bouliste
Schoelchéroise à la Ville de Schoelcher
Président de Séance :
Daniel CHOMET
Secrétaire de Séance :
Jill OCTAVIA
Transmis par MAGITEL-CL ACTE (Groupe STUDIA).
De) Acte: 972-219722295-20260929-260929DM096-DE D.
SZ) décidé le 29/09/2026, É: accusé le 19/10/2026
via TELIOS
LR026-07-096
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SCHOELCHER
Séance du mardi 29 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six et le 29 septembre, à 17h35, le Conseil municipal
de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur
Daniel CHOMET, le Maire.
Etaient présents : MM./Mmes Daniel CHOMET, Georges HARPON,
Laura BEDOUIN, Stanley SYMPHOR, Jill OCTAVIA, Manuel Maxime
GHUNAIM, Sandra PALIX, Jean-Yves CHALBOT, Patrick ULTET,
Jocelyn CACHACOU, Guylène JUNKERE, Dominique
JOSEPH-MONROSE, Karine BAUDIN, Nathalie CHAUVET, Odile
Valérie SAINT-LOUIS-AUGUSTIN, Eddy ARNOLIN, Claudia NELLER
Sandrine DESIRE, Olivier PIERRE-FRANCOIS, Youly AGASTA, Doris
MAJESTE, Alec BEROARD, Rodrigue Mickaël GRELET, Pierre
MIDELTON, Marie GARON NEE GIRAUD, Yolène LARGEN-MARINE,
Flore Eva FRANCILLETTE EPSE FLERIAG (à partir de 17h49), Didier
MARMOT, Emmanuelle TIBURCE EPSE RUBIN.
Absents excusés : MM./Mme Franck SAINTE-ROSE-ROSEMOND), Joëlle
TAILAME, Maurice JOSEPH-MONROSE, Noham BODARD.
Procurations : Mme/MM Joëlle TAILAME, Maurice
JOSEPH-MONROSE, Noham BODARD ont respectivement donné
procuration à Odile Valérie SAINT-LOUIS-AUGUSTIN, Marie GARON
NEE GIRAUD, Yolène LARGEN-MARINE.
DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE DE L’AMICALE BOULISTE SCHOELCHÉROISE | À LA VILLE DE SCHOELCHER
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis favorable de la Commission « Jeunesse, Sport et Vie Associative », en date du
26 juin 2026 ;
Vu l’avis favorable de la Commission « Finances et Optimisation des Ressources », en
date du 11 septembre 2026 ;
Vu le rapport de présentation transmis aux Conseillers municipaux ;
Publié le 19/10/2026 Transmis par MAGITEL-CL ACTE (Groupe STUD: IA). |
Acte: 972-219722295-20260929-260929DM096-DE D. |
NZ? décidé le 29/09/2026,
accusé le 19/10/2026
via TELIOS
° 07-006 À
— Considérant ce qui suit :
Par courrier en date du 29 avril 2026, l'association AMICALE BOULISTE
SCHOELCHEROISEa sollicité la Ville pour l’obtention d’une aide financière.
En effet, chaque année l’association réalise un certain nombre de manifestations, comme suit
pour l’année 2026 :
— 22 mai : anniversaire de l’ABS
— 14 juillet : tournoi en tête à tête
— 15 août : tournoi en triplette
— 11 novembre : tournoi de l’amitié
— 12 décembre : tournoi de Noël
Le budget global prévisionnel pour l’année 2026 s’élève à 11 600 €.
L’association AMICALE BOULISTE SCHOELCHEROISE sollicite la ville pour l’obtention
d’une aide financière de 2 000 € afin de couvrir une partie de ses frais.
— Considérant la proposition de Monsieur le Maire de porter l’aide financière à mille
euros (1 000€) ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE
ARTICLE 1°:
e D’octroyer à l’association AMICALE BOULISTE SCHOELCHEROISE, une aide
financière de mille euros (1 000€) destinée à contribuer à l’organisation de ces
manifestations, au titre de l’année 2026 ;
ARTICLE 2 :
e D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de
la présente délibération.
Annexe : Courrier de L'AMICALE BOULISTE SCHOELCHEROISE : Demande d’aide financière
Pour extrait certifié conforme,
Schæœlcher, le
Jill OC FAVIA
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication, soit par recours gracieux auprès de la commune de Schælcher, à l'adresse suivante : Monsieur le Maire de Schælcher, Mairie de Schælcher, 3 rue Fessenheim, 97233 Schælcher - Martinique ; ou par la voie contentieuse, par écrit, contenant l'exposé des faits et les arguments juridiques précis, devant le tribunal administratif de la Martinique, par courrier postal au 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo - CS 17103 - 97271 Schælcher Cedex ou par voie électronique via le site internet sécurisé : https://citoyens.telerecours.fr.
2 Transmis par MAGITEL-CL ACTE (Groupe STUDIA).
De) Acte: 972-219722295-20260929-260929DM096-DE
SZ) décidé le 29/09/2026, accusé le 19/10/2026
Via TELIOS
=
61 ANS
VILLE DE SCHOELCHER Schæœlcher le 29 avril 2026 SERVICE COURRIER CENTRAL
n 1 JUIN ln: le N° Enregistrement fl Au Destinataire{s) Traitement
Instruction: CA & N ET Monsieur le Maire de Schælcher
Suite à donner: re Mairie de Schælcher
‘information: CSA - DDS
Monsieur le Maire
Nous accusons réception de votre courrier du 20 avril et vous en
remercions.
Mais d'abord permettez-moi de vous féliciter pour votre élection à
la tête de la collectivité Schoelchéroiste en espérant que vous réalisez votre
programme pour notre ville.
Par la présente nous vous faisons parvenir le dossier complet de
notre assemblée générale clôturant notre année 2025, année de notre 60 eme
anniversaire.
Nous sollicitons de votre bienveillance une subvention de 2 000 €
afin de réaliser notre programme pour l'année 2026.
Nous portons à votre connaissance les différentes manifestations
pour l'année 2026 à savoir :
- 22 mai anniversaire de l'A.B.S.
- 14 juillet tournoi en tête à tête
- 15 aout tournoi en triplette
- 11 novembre tournoi de l'amitié
- 12 décembre tournoi de noël.
Nous espérons que pour cette année nous aurons une remise en état
de l'électrification de notre plateau sportif afin de recevoir dans de
bonnes conditions les différentes manifestations que programme le
53 RUE DU PETIT FLORENTIN PLATEAU FOFO 97233 SCHOELCHER
N° RNA: W9MM1001786 SIRET: 481 983 799 000 18
TEL: 0696881606 MAIL abspetanque@hotmail.fr
Face book : Amicale Bouliste SchϾlcheroise
VITO CLUNY
Ne TDrennx
Publié le 19/10/2026 via TELIOS | _
Transmis par MAGITEL-CL ACTE (Groupe STUDIA).
accusé le 19/10/2026
. à
L ELCHER |
1 SERVICE COURRIER CENTRAL
car nous ne pouvons plus nous entraîner âpres 18 h 30.
En attendant votre visite au siège de notre club un soir nous vous
prions de recevoir nos salutations sportives.
Pour le Comité
at | \
A.B.S Pétanque
+53 Rue du Petit FLORE
NTIN
Plateau FOFO . 97235
Schacicher
æ 0696 88 1606
ahspetanque horman!tr
Sirét: 481 985 79900018
53 RUE DU PETIT FLORENTIN PLATEAU FOFO 97233 SCHOELCHER
N° RNA: W9MM1001786 SIRET: 481 983 799 000 18
TEL: 0696881606 MAIL abspetanque@hotmail.fr
Face book : Amicale Bouliste Schælcheroise
VITO CLUNY
LES