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Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Rochefort.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 5 mars 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL, ROCHEFORT,
05 MARS 2020, 20h.
Présents : Jocelyne Touvier, Nicole Damaisin, Joëlle Rubaud, Jean-marc Muroni, Jean-Paul Durantet, Yves Argoud, Jean-François Fargère, Frédéric Debauge, Guillaume George, Jean-François Fargère, Scarlett Thoinet.
Secrétaire de séance : Jean-marc Muroni.
Ordre du jour
1)
Approbation du compte de gestion 2019 :
Document élaboré par le Trésor Public.
Approuvé à l'unanimité.
2)
Approbation du compte administratif 2019 :
Le compte administratif est lu et commenté dans le détail par la secrétaire de mairie. Approuvé à l'unanimité.
3)
Délibération d'affectation du résultat de l'exercice 2019 :
Approuvé à l'unanimité.
4)
Vote des subventions :
Pour 2020, les subventions aux organismes de droit privé sont arrêtés comme suit : ACCA : 150 euros, Amicale pompiers St Genix : 100 euros, Amicale donneurs sang : 100 euros, Association Les Amis des Terrasses : 80 euros, Association RESA : 50 euros, Club rural Perce-Neige : 150 euros, Comité départemental Ligue contre le cancer : 100 euros,Association JALMALV : 50 euros, Association La truite de Mandrin : 60 euros, Sou des écoles : 1000 euros, Handisport : 40 euros, Locomotive (leucémie chez les enfants) : 40 euros, Classe verte (sortie, cycle 3, école d'Avressieux) : 400 euros (pour quatre élèves de Rochefort).
5)
Délibération approuvant la convention de subventionnement pour le financement de la construction de la cantine scolaire d' Avressieux :
La subvention d'investissement d'un montant de 91920 euros (participation de Rochefort) sera versée en totalité en un seul versement auprès de la commune d'Avressieux, porteuse du projet. Voté à l'unanimité.
6)
Questions diverses :
• Travaux bâtiments
- Église
L'entreprise retenue CHAMARD-BOIS fournira un nouveau devis compte-tenu des modifications demandées :
Partie haute de la porte d'entrée à prévoir dans le même style que la partie basse. Sas: pour une raison esthétique, la hauteur du bois sera baissé de vingt centimètres pour mise à hauteur des bancs. Balustrade refaite pour raison de sécurité.
Concernant le seuil d'entrée à mettre aux normes d'accessibilité, la nature du sol dépendra des propositions faites par les artisans sollicités.
– Salle polyvalente
L'entreprise Peronnet effectuera la peinture des boiseries extérieures et des montants des portes vitrées côté Chartreuse.
Le conseil municipal a donné son accord à l'entreprise STORES de CHARTREUSE pour la mise en place de stores côté Sud.
Un devis a été demandé pour un éclairage leds de la salle.
- Toitures Bâtiments publics
Des devis seront demandés.
. Voirie
La commande auprès de l'entreprise EIFFAGE est passée pour les travaux boucle de St Michel : Reprise du revêtement de la route et la mise en forme du caniveau en enrobé.
Un miroir de sécurité d'intersection a été reçu. Avant la mise en place de celui-ci, l'emplacement sera étudié à l'intersection D43/ chemin de la Perrière et D43/ Boucle de St Michel.
. Carte Communale
La carte communale a été approuvée par le Préfet le 03/02/2020. Elle est consultable en mairie.
. Tenue du bureau de vote pour les élections :
Les conseillers mettent en place la permanence du dimanche par tranches de 2 heures.