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Arrêté - Arrete Municipal du 14 MARS
Document publié le Mardi 14 mars 2017 par la commune de Capens.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Municipal du 14 MARS)
Thèmes du document : Ruralité, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
2017/011
Département Haute-Garonne COMMUNE
DE
CAPENS
31410
ARRETE
MUNICIPAL
DEFILE
DE
CARNAVAL
le 18
MARS
2017
ARRETE
Nous,
DANES
Richard,
Maire
de
la commune
de
CAPENS,
VU
: La
demande
présentée
par
Madame
BERGE
Christine,
Présidente
du
Comité
des
fêtes
de
Capens,
tendant
à
obtenir
l'autorisation
de
faire
un
défilé
à
l’occasion
de
la
Fête
de
Carnaval
le
samedi
18
Mars
2017
à
partir
de
15
heures
30
minutes
jusqu’à
17
heures
dans
les
rues
du
village,
ainsi
qu'au
lotissement
le Bousquet,
pour
arriver
à la salle
des
fêtes.
- Vu
le Code
des
communes
et
notamment
l’article
131.
ARRETONS
ARTICLE
1
: À
l’occasion
de
la
fête
de
Carnaval,
Madame
BERGE
Christine,
Présidente
du
Comité
des
fêtes
de
Capens
est
autorisée
à faire
le défilé
de
Carnaval
le samedi
18
Mars
2017
de
15
heures
30
minutes
à 17
heures
dans
les
rues
du
village
:
-
Départ
devant
l’école,
-
Rue
des
Châtaigniers,
-
Rue
des
Acacias
-
Avenue
de
Danflous,
-
Rue
de
la
mairie,
-
Place
Saint
Etienne,
-_
Rue
Saint
Etienne,
-
Rue
des
Fontaines,
-
Rue
du
lavoir,
-
Chemin
de
la
Garonne
-
Rue
des
écoles,
-
Allée
des
Montagnes
-
Chemin
des
Vallées
-
Avenue
des
Pyrénées
-
Arrivée
dans
le
champ
(à
côté
du
parking
de
la
salle
des
fêtes)
pour
bruler
Monsieur
CARNAVAL
ARTICLE
2
: Madame
BERGE
Christine,
Présidente
du
Comité
des
Fêtes
devant
assurer
la
sécurité
du
public
demandera
le concours
de
la gendarmerie.
ARTICLE
3
: Madame
BERGE
Christine,
la
Gendarmerie
de
Carbonne
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.