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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 02
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 28 11 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 28 11 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Justice et droit,
Conseil
communautaire Jeudi
28
novembre
2024
à 19h00
à la salle
des
fêtes
de
Saint-Ouen-En-Brie
>
Ordre
du
jour :
2024/109-01 2024/110-02 2024/111-03
:
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
du
26
septembre
2024
: Convention
de
mise
à disposition
de
terrain
: Adhésion
au
contrat-groupe
d’assurance
des
risques
statutaires
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
Seine
et Marne
2024/112-04:
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emploi
des
2024/113-05 2024/114-06 : 2024/115-07 : 2024/116-08 : 2024/117-09 2024/118-10 2024/119-11 2024/120-12 2024/121-13 : 2024/122-14 :
rédacteurs
territoriaux,
à temps
complet
: Création
d’un
emploi
permanent
d’attaché
territorial,
à
temps
complet Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emploi
des
Adjoints
techniques
territoriaux,
à temps
complet
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emploi
de
rédacteur
territorial,
à temps
complet
Suppression
d’emplois
: Adhésion
à la convention
de participation
en prévoyance
souscrite
par
le
centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
: Expérimentation
du
congé
menstruel
: Attribution
d’une
subvention
au
collectif Paroles
en
Scène
dans
le
cadre
du
projet
«
Sur
le
fil »
: Convention
de
financement
avec
la Région
Ile-De-France
pour
le
développement
d’un
parcours
numérique
de
visite
du
château
de
Nangis Tarification
des
entrées
aux
spectacles
de
la
programmation
culturelle
intercommunale
Autorisation
accordée
au
président
pour
la signature
de
l’acte
de
transfert
de
la
propriété
du
giratoire
de
la
zac
Nangisactipôle
—
régularisation
foncière 2024/123-15
:
2024/124-16
:
2024/125-17 : 2024/126-18
:
2024/127-19
:
Conseil
communautaire Convention
de
partenariat
avec
l’association
Tir
à
l’arc
Nangissien Approbation
conventions
cadre
pour
mise
à
disposition
du
personnel
d'animation
entre
les
communes
membres
et
la
CCBN
pour
l'exercice
des
compétences
périscolaire
du
mercredi
et
extrascolaire Convention
avec
l’ Agence
Nationale
de
l’Habitat
pour
le cadrage
et le déploiement
du
Service
Public
de
la Rénovation
de
l'Habitat
(S.P.R.H.)
et
convention
avec
la
Seine-et-Marne
Environnement
pour
la
mise
en
œuvre
du
Service
Unique
de
Rénovation
Energétique
(S.U.R.E)
Avis
sur
la
demande
de
dérogation
au
repos
dominical
pour
l’année
2025
Vœu
relatif
à
la
reconsidération
de
l’effort
demandé
aux
collectivités
du
fait
de
la dégradation
des
finances
publiques
Présentation
de
la synthèse
du
RSU
2023
et du
bilan
annuel
des
LDG
2023
Informations
et questions
diverses
:
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le Président
Le
Président,