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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 28 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 28 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Humanitaire,
sie Nangis
Conseil
communautaire Jeudi 28
septembre
2023
à 19h00
À Aubepierre-Ozouer-Le-Repos
Ordre
du
jour
:
e
2023/95-01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
communautaire
e
2023/96-02 :
e
2023/97-03 :
du
29 juin
2023
Mise
en
place
d’une
convention
EPS
pour
la
mise
à
disposition
d’intervenants
extérieurs
agréés
par
une
structure
partenaire
Mise
en
place
d’une
convention
d’intervention
d’un
professionnel
de
soins
dans
le
cadre
d’un
projet
personnalisé
de
scolarisation
au
sein
des
accueils
de
loisirs
de
la
communauté
de
communes
de
La
Brie
Nangissienne
e
2023/98-04
: Création
d’un
emploi
permanent
d’Attaché
principal
à temps
complet,
e
2023/99-05 : 2023/103-09 2023/105-11
e
2023/106-12
e
2023/107-13
:
e
2023/108-14
:
e
2023/109-15 2023/100-06 : 2023/101-07
:
2023/102-08 :
: Lancement
d’une
résidence
littéraire
grenier
pédagogique
2023/104-10 :
à raison
de
35
heures
hebdomadaire
Création
d’un
emploi
permanent
de
Technicien
territorial
principal
de
1%
classe
à temps
complet,
à raison
de
35
heures
hebdomadaire
Décision
modificative
n°2
du
budget
M57
Décision
modificative
n°2
du
budget
de
la ZAC
Nangisactipôle
Attribution
des
fonds
de
concours
— année
2023
Octroi
d’une
subvention
à
l’association
«Les
amis
de
l’Eglise
de
Rampillon
»
: Tarification
de
la billetterie
pour
la saison
culturelle
2023-2024
: Validation
de
la convention
de partenariat
avec
les
concerts
de poches
en
2023
Convention
relative
au
financement
du
réseau
de
communications
électroniques
à très
haut
débit
FT TH
— déploiement
des
sites
isolés
Candidature
de
la
Brie
Nangissienne
au
Contrat
d’Aménagement
Régional : Désignation
d’un
référent
déontologue
de
l’élu
local
Œ)Jmmunes 1enne ®
L
Ne ee ès. SRE
RASE
CA
Communauté
de
communes
Drin
Alnmertecia:
"
de la Brie
Nangissienne
Conseil
communautaire
e
2023/110-16
: Désignation
des
représentants
au
conseil
d’administration
du
centre
social
Coli’Brie
e
2023/111-17:
Désignation
des
représentants
au
sein
des
commissions
communautaires
e
2023/112-18
: Convention
de
partenariat
entre
le Département
et la Communauté
de
communes
de
La
Brie
Nangissienne,
salon
SIMI
2023,
pavillon
« Seine-et-Marne
vivre
en
grand
»
e
2023/113-19:
Autorisation
à
signer
la
convention
pour
la
création
et
le
fonctionnement
d’une
école
multisports
territoriale
e
2023/114-20
: Approbation
du
programme
de
l’opération
d’aménagement
du
futur
siège
de
la CCBN
dans
la ZI
de Nangis
e
Informations
et questions
diverses :
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le Président
e
Rapport
d’activités
2022
Date
de
début
d'affichage
:
22
[09
| o2
3
Date
de
fin
d'affichage
: