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Déliberation - compte rendu sommaire cm 16 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu sommaire cm 16 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
MAIRIE
D'ODARS
D
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
16/09/2020
Vote
à l’unanimité
pour
les
délégations
au
maire
de
certaines
attributions
Vote
à
l’unanimité
pour
la
désignation
des
commissions
et
des
délégués
Vote
à
l’unanimité
pour
la
formation
des
élus
locaux
et
fixation
des
crédits
rattachés Vote
à
l’unanimité
pour
la
fin
de
marché
et
la
décision
de
ne
pas
appliquer
de
pénalité
en
raison
du
Covid
19
Vote
à
l’unanimité
pour
le
renouvellement
de
contrat
pour
l’agent
de
cantine/animation Vote
à
l’unanimité
pour
l’augmentation
du
nombre
d’heures
du
contrat
d’un
agent
technique
Vote
à
l’unanimité
pour
le
renouvellement
du
contrat
Parcours
Emploi
Compétence
d’un
agent
technique
Vote
à
l’unanimité
pour
l’embauche
de
2
contrats
aidés
Parcours
Emploi
Compétence
en
animation
et
de
un
contrat
aidé
Parcours
Emploi
Compétence Vote
à
l’unanimité
pour
le
branchement
de
l’atelier
technique
avec
le
SDEHG Vote
à
l’unanimité
pour
la
mutualisation
de
service
pour
l’entretien
des
véhicules Vote
à
l’unanimité
pour
la
mutualisation
de
service
pour
le
contrôle
et
l’entretien
des
véhicules
Vote
à l’unanimité
pour
l’attribution
de
compensation
2020
Droit
de
préemption
Information Collectivités
Territoriales.
A
ODARS,
le mardi
22/09/2020
Le
Maire,
Patrice
Arséguel