Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 15 11
Convocation - Convocation CM 21 11 22
Convocation - Convocation CM du 20 mars 2026
Convocation - Convocation CM 11 10
Convocation - Convocation CM 11 07 22
Conseil Municipal - CM du 20 novembre 2023
Convocation - Convocation CM 18 12 23
Convocation - Convocation CM du 13 avril 2026
Convocation - Convocation CM 25 novembre 2025
Convocation - Convocation CM du 15 juin 2026
Convocation - Convocation CM 20 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20 11 23)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques,
ti
| Commune
de
Beaufort,
le
13
novembre
2023
1
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
20
novembre
2023
à
19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
ORDRE
DU
JOUR
e
Domaine
skiable
EN D D
Validation
du
plan
de
secours
Contrat
de
Délégation
de
Service
Public
pour
l'exploitation
du
domaine
skiable
de
la
station
d'Arêches-Beaufort:
validation
de
la
clause
de
revoyure
Modification
tarifs
forfaits
saison
juniors
et
étudiants
e
Tourisme D EN =
Validation
de
la
composition
de
la
Team
Arêches
Beaufort
pour
2024
et
du
budget
associé
Garderie
:
versement
d'un
acompte
sur
la
subvention
2024
à
accorder
à
l'association
Scénographie
de
la
Cayère
: validation
de
l'Avant-Projet
Sommaire
+
Finances
/ marchés
EN > > D
Décisions
modificatives
budgétaires
Subventions
en
faveur
des
coopératives
scolaires
Avenant
aux
contrats
d'assurance
et
au
marché
de
travaux
(passerelle
du
Planay)
Convention
avec
Rémy
PYTHON
CURT
pour
une
prestation
de
déneigement
MAIRIE
DE
BEAUFORT
- BP
2
-
73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
38
33
15
- commune@mairie-beaufort/3
com
- www. ville-beaufort
fr D
Perception
cagnotte
leetchi
(plantation
d'arbres)
e
Foncier
/ agriculture
/
urbanisme
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Modification
n°
3 du
PLU
: modalités
de
mise
à
disposition
du
public
Vente
de
parcelles
de
terrain
communal
au
Biollet
Information
sur
le
ZAN
Motion
sur
le
transfert
des
digues
de
l'Etat
au
SISARC
Entretien
des
terrains
pentus
: attribution
des
aides
financières
TTL LL
e
Questions
diverses
æ
Avis
SUr
organisation
du
rallye
du
Beaufortain
le
4
mai
2024
D
Avis
sur
transfert
au
SDES
de
la
compétence
optionnelle
« infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
électriques
»
e
Comptes-rendus
des
Commissions