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Ordre du Jour - odj word cm 9 4 26
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Déliberation - delib1 combine
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Compte-Rendu - CRS+du+18+AVRIL+2014
Compte-Rendu - CRS+du+20 02 2021
Compte-Rendu - crsducmdu11decembre2021signedem desbonnet
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crsducmdu11decembre2021signedem desbonnet)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Éducation,
LE PRESENT COMPTE RENDU
. À ETE AFFICHE Tourcoing A L’ENTREE PRINCIPALE DE
L'HOTEL DE VILLE
Le 17/12/2021
sk OQQ0 SON
VILLE DE TOURCOING
| CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU SAMEDI 11 DÉCEMBRE 2021
EKEKREREKKE
Le 11 décembre 2021 à 9h05, le Conseil municipal de TOURCOING s'est réuni publiquement Salle du Conseil municipal
La séance est ouverte par Doriane BÉCUE MEURIN, Maire
DÉSIGNE Romain LAZARE, Secrétaire de séance
PRÉSENT(E)S : | Doriane BÉCUE MEURIN, Jean-Marie VUYLSTEKER, Gérald DARMANIN, Éric DENOEUD, Isabelle MARIAGE DESREUX, Salim ACHIBA, Bérengère DURET THURET, Peter MAENHOUT, Fabienne
CHANTELOUP, Christophe BLOMME, Anne-Sophie BRANQUART, Maxime CABAYE, Marie-Christine LEJEUNE SORIS, Christophe DESBONNET, Églantine DEBOOSERE, Olivier CANDELIER, Anaïs DAKHIA, Olivier DESCHUYTTER, Jean-Baptiste GLORIEUX, Dominique VANDAELE, Romain LAZARE, Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, Zina DAHMANI L'KASSIMI, Guy VERNEZ, Arnaud LE BLAN, Joao ABRANTES ALMEIDA, Suzy CHATTUAIS, Marie-Pierre NONY FOURCHES, Éric LATACZ, Florence TAVERNIER DURAND, Pierric DESPLECHIN, Stéphanie GLORIEUX, Fanny CLARISSE, Dalila ZERYOUH, Peggy LE DEAUT ELOY, Coralie HUSSENET GOURDE, Éric BUYSSECHAERT, Sarra BENHENNI, Adrien PICQUE, Franck TALPAERT, Aurélie AITOUCHE BAISE, Maxime RENARD, Jonathan JANSSENS, Katy VUYLSTEKER
EXCUSÉ(E)S REPRÉSENTÉ(E)S :
Claire MARAS BUCZKOWSKI par Christophe BLOMME, Pierre DESSAUVAGES par Romain LAZARE, Jean- Marc VANGILVIN par Marie-Christine LEJEUNE SORIS, Martine FOURNIE T'JOEN par Éric DENOEUD
ABSENT(EYS : | Marjane ROUSMANS PIERRÈS, Aymeric PACO, Mélanie D'HONT, Rémi MEURIN Le 11 décembre 2021 à 9h05, au regard de la dégradation des conditions sanitaires, de recommandation du Préfet, du Plan Blanc déclenché au Centre hospitalier Dron et après consultation des présidents de groupes politiques, le Conseil municipal de Tourcoing s’est réuni sous un format inédit, à la fois en présentiel et en distanciel et sans public. Sont en présentiel, salle du Conseil municipal, Madame le Maire, le Premier Adjoint, les Présidents de groupes et les Adjoints rapporteurs de délibérations. Les autres élus suivent et participent par visioconférence.
Le caractère public de la séance a été assuré via sa diffusion simultanée sur la page Facebook
de la Ville de Tourcoing.
Pour faire face à la hausse de la demande pour la vaccination Covid-19, Madame le Maire a
annoncé que sera mis en place à partir de mardi 14 décembre, un centre de vaccination dans la salle des fêtes de la Mairie de Tourcoing.
Madame le Maire a demandé au benjamin, Romain LAZARE, désigné secrétaire de séance, à procéder à l'appel par visioconférence et à déclarer le quorum atteint.
Un hommage a été rendu et Madame le Maire a invité l'assemblée à observer une minute de
silence pour :
- Francine SAMYN-HOLLEBEQUE : sœur de la conseillère municipale déléguée Martine KLEIN. C'était une femme engagée dans la vie associative tourquennoise et en particulier chez les Amis de Tourcoing et du Carillon où elle occupait la fonction de Vice-Présidente.
En préambule du Conseil municipal, Madame le Maire a souhaité faire part à l'ensemble des élus ainsi que des tourquennois qui suivent la séance, de deux excellentes nouvelles :
« l'Etat et les partenaires associés dans le grand projet de renouvellement urbain du quartier de la Bourgogne vont massivement soutenir le projet dans le cadre d'une prochaine clause de revoyure. Très concrètement, l'Etat et ses partenaires s'engagent à financer tout ce qui avait été demandé par la Ville de Tourcoing :
o 5 opérations de résidentialisations ;
o Requalification et réhabilitation de 323 logements collectifs avec une intervention en entrée nord du quartier ;
o Construction du conservatoire Nina SIMONE pour lequel l'Etat va s'engager pour
plus de 3 millions d'euros.
Ce résultat est le fruit du travail réalisé depuis plusieurs années. Madame le Maire remercie l'ensemble des élus impliqués au premier rang desquels Gérald DARMANIN et Jean-Marie VUYLSTEKER, mais aussi l'ensemble des partenaires.
e Le projet porté par la majorité municipale de voir s'implanter en Centre-ville l'enseigne «Furet du Nord» va recevoir un coup de pouce important de l'Etat. En inscrivant
l'opération dans le cadre de l'appel à fonds friches, le projet s'est vu attribuer une aide
d'1 million d'euros.
Ce résultat est également le fruit d'un travail intense, mené par Gérald DARMANIN, Jean-Marie VUYLSTEKER, Christophe BLOMME et Olivier CANDELIER. Madame le Maire les en remercie sincèrement et est heureuse de partager ces très bonnes nouvelles.
Franck TALPAERT et Katy VUYLSTEKER ont déploré que la présence des élus d'opposition ne soit pas au complet et ont demandé le retrait des 4 délibérations qui ne sont pas passées en
commission, sauf si Madame le Maire se prononçait sur l'urgence :
18 : « Création de la Commission extra-municipale de la laïcité et des valeurs républicaines » -38 : « Forfait d'externat 2022 COTEC »
-54 : « Convention pluriannuelle — UST FOOTBALL — 2021-2022 à 2025-2026 »
-55 : « Mise à disposition d’un fonctionnaire communal auprès de l'Association UST
FOOTBALL » excepté les :
-15 : « Remplacement d'un membre au sein de commissions municipales » -16 : « Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de l'Association Centre Européen des Arts Détonnants et du Conseil de l'école maternelle René Descartes »
En ouverture de séance, Madame le Maire a proposé aux élus de se prononcer sur le vote
d'urgence pour la délibération 38 « Forfait d'externat 2022 COTEC ».
Christophe BLOMME n'a pas participé au vote mais était présent pour le vote d'urgence.
Pour le recueil des votes, Madame le Maire a procédé à l'appel de chaque Président qui a fait
connaître à haute voix, la position de vote de son groupe politique (Pour, Contre, Abstention).
55 projets de délibérations ont été examinés.
La délibération 32 « Télétravail » ainsi que les 18, 54 et 55 énumérées ci-dessus, ont été retirées de l'ordre du jour et feront l’objet d'un report lors d'un prochain Conseil municipal.
2 amendements ont été proposés :
1- amendement du groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » sur la
revalorisation des droits de place (délibération 20) porté par Éric LATACZ et réponse de
Christophe BLOMME
2- amendement proposé par Madame le Maire sur la reconduction et accompagnement financier d'un poste adulte relais au profit de l'Association Objectif Emploi (délibération 34) pour répondre à l'interrogation de Jonathan JANSSENS où il sera rajouté à l’article 1 de la
convention : « La Ville de TOURCOING s'engage à participer au financement d'un poste de « xXXXXXXX » pour une durée de travail hebdomadaire de 35 heures. A ce titre, elle sera
associée techniquement à la procédure de recrutement ainsi qu'aux bilans annuels
d'activités. »
Un vœu a été déposé :
-Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain »: « Suffrage universel direct à la Métropole
Européenne de Lille » (n°60) porté par Katy VUYLSTEKER.
Madame le Maire et Maxime RENARD sont intervenus.
Le vœu a été rejeté
5 questions d’actualité ont été abordées :
- Pour le groupe « Ambition Commune » : « Jardins familiaux rue des martyrs » (n°61)
présentée par Franck TALPAERT. Intervention d'Isabelle MARIAGE.
- Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain » : « Droit à l’information des élus d'opposition» (n°62) présentée par Katy VUYLSTEKER. Intervention d'Éric DENOEUD.
- Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain » : « Participation citoyenne » (n°63) présentée par Jonathan JANSSENS. Intervention de Peter MAENHOUT.
Madame le Maire a profité de l'intervention de Jonathan JANSSENS pour souhaiter un
joyeux anniversaire à son épouse.
- Pour le groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : « Affichage sauvage » (n°64) présentée par Adrien PICQUE. Interventions de Maxime CABAYE et de Katy
VUYLSTEKER.
- Pour le groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : « Furet du Nord » (n°65) présentée par Christophe BLOMME. Intervention de Doriane BÉCUE en début de séance.
L'ordre de prises de parole est :
Groupe « Le Choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » - Groupe « Ambition Commune», Groupe « Tourcoing Vert Demain », Groupe « Unis pour Tourcoing ». Le vote alobal est le suivant :
2-6-7-8-9—10-15-—16 — 17 — 24 — 25 — 27 — 39 — 40 — 41 — 45 — 46 — 49 — 50 — 51 — 52 — 53 — 56 — 57 — 58 — 59.
Déroulement de la séance :
Le Groupe « Unis pour Tourcoing » est absent de la séance.
L'urgence a été votée en ouverture de séance pour la délibération 38.
Délibération 1 : Le groupe « Ambition Commune » a approuvé et pris acte du Compte-rendu du Conseil municipal du 16 octobre 2021 avec l'accord de Madame le Maire de procéder à la modification demandée sur la Question d'actualité n°72 « Projet de Budget participatif de la Ville », à savoir: indiquer que la question d'actualité est présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain » et non du Groupe « Ambition Commune ».
Délibération 6 : «Affectation de subvention n°7 » : Zina DAHMANI et Sarra BENHENNI ne pouvaient pas prendre part au vote
Délibération 12: «Avances sur subventions 2022 » : 35 élus n'ont pas pris part au vote. Maxime RENARD est intervenu sur le contenu de la délibération. En effet, la délibération sera modifiée, les tableaux concernant l'Atelier Lyrique et Diocésaine de Lille Paroisse St Pierre seront supprimés
Délibération 14: « Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville» présenté par Pierric
DESPLECHIN. Interventions de Gérald DARMANIN qui remercie la C.R.C de cet excellent rapport, de Franck TALPAERT, de Maxime RENARD, de Katy VUYLSTEKER, de Salim ACHIBA et de Madame le Maire qui a terminé par la diffusion de photos retraçant les nombreux travaux qui ont été effectués dans les écoles depuis 2014, notamment, Rouget de Lisle, Balzac/Hugo et dans les équipements sportifs avec le plan-vestiaires. Madame le Maire a conclu en confirmant que ces dépenses ont été obligatoires et qu'elle poursuit la bonne gestion du budget de la Ville en élue responsable.
Les délibérations 22 et 23 ont été votées ensemble.
Dalila ZERYOUH est partie à 10h30 lors du rapport d'observations définitives de la C.R.C (n°14).
Maxime CABAYE s’est absenté à 18h38 lors du vote de la délibération 19 et fut de retour à 10h45 pour le vote de l'amendement à la délibération 20.
Avant de clôturer la séance, Madame le Maire a invité Dominique VANDAËLE, ambassadeur du quartier de la Bourgogne, à informer les tourquennois de toutes les festivités qui se déroulent en ce mois de décembre.
En conclusion, Madame le Maire a souhaité de bonnes fêtes de fin d'année à l'assemblée. PROPOSITION DE VOTE DE CARACTÉRISATION DE L'URGENCE :
FORFAIT D'EXTERNAT 2022
COTEC (COMITÉ TOURQUENNOIS DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
(rapport de Madame le Maire)
44 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2021
(rapport de Madame Doriane BECUE MEURIN)
Le nom du Groupe évoqué dans le compte-rendu pour la question d'actualité n°72 a été corrigé comme suit :
72. PROJET DE BUDGET PARTICIPATIF DE LA VILLE
7 (rapport de Monsieur Jonathan JANSSENS)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
Réponse apportée par Peter MAENHOUT à Jonathan JANSSENS
Le Conseil municipal a pris acte
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE EN VERTU DES
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION N°5 DU 13/09/2020
(rapport de Madame Doriane BECUE MEURIN)
IN
Le Conseil municipal a pris acte
3. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE LOCATIONS DES
IMMOBILISATIONS
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
44 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
4. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE RESTAURATION MUNICIPALE (rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
44 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté 5, DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
À 44 POUR
3 ABSTENTIONS
Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
6. AFFECTATION DE SUBVENTIONS N°7
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
42 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Zina DAHMANI et Sarra BENHENNI qui ne pouvaient pas
prendre part au vote
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
[N
Adopté à l'unanimité
PRÊTS À COURT TERME
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
PRODUITS [90
Adopté à l'unanimité
IRRÉCOUVRABLES _ADMISSION EN NON VALEUR _- BUDGET
PRINCIPAL EXERCICE 2021
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
1
Adopté à l'unanimité
TRANSFERT DE FRAIS D'ÉTUDES 2020
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
10. AUTORISATION D'ENGAGER ET DE LIQUIDER AVANT LE VOTE DU BUDGET (rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
11. AVANCE DE TRÉSORERIE 2022 - RÉGIE AUTONOME POUR LE DISPOSITIF DE
RÉUSSITE EDUCATIVE
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
44 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté 12. AVANCES SUR SUBVENTIONS 2022
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
11 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Zina DAHMANI, Marie-Christine LEJEUNE, Salim ACHIBA, Maxime CABAYE, Jean-Marie VUYLSTEKER, Jean-Baptiste GLORIEUX, Adrien PICQUE, Christophe DESBONNET, Éric LATACZ, Isabelle MARIAGE, Martine KLEIN, Pierre DESSAUVAGES, Dalila ZERYOUH, Fanny CLARISSE, Églantine DEBOOSERE, Olivier DESCHUYTTER, JOAO ABRANTES, Romain LAZARE, Claire MARAS, Gérald DARMANIN, Éric DENOEUD, Doriane BÉCUE, Jean-Marie VANGILVIN, Peggy LE DEAUT, Suzy CHATTUAIS, Guy VERNEZ, Martine FOURNIE, Olivier CANDELIER, Peter MAENHOUT, Anaïs DAKHIA, Sarra BENHENNI, Coralie HUSSENET, Fabienne CHANTELOUP qui ne pouvaient pas prendre part au vote
2 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » à l'exception d'Aurélie
AITOUCHE qui ne pouvait pas prendre part au vote
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
13.
Adopté à l'unanimité
EVOLUTION ACTIONNARIAT DÉLÉGATAIRE DSP TOURCOING LES BAINS (rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
44 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
17.
Adopté
RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA
VILLE
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Le Conseil municipal a pris acte
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE AU SEIN DE COMMISSIONS MUNICIPALES (rapport de Madame Doriane BECUE MEURIN)
Adopté à l'unanimité
REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
"CENTRE EUROPÉEN DES ARTS DÉTONNANTS" ET DU CONSEIL DE L'ÉCOLE
MATERNELLE RENÉ
DESCARTES
(rapport de Madame Doriane BECUE MEURIN)
Adopté à l'unanimité
CONTENTIEUX
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES CONTENTIEUX IMPLIQUANT LA VILLE
(rapport de Monsieur Christophe DESBONNET)
Le Conseil municipal a pris acte CRÉATION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA LAÏCITÉ ET DES
VALEURS RÉPUBLICAINES(CELVR)
(rapport de Monsieur Christophe DESBONNET)
Le rapport a été retiré
AIDE À LA TAXE FONCIÈRE 2021 POUR 2020
(rapport de Monsieur Christophe BLOMME)
43 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Maxime CABAYE qui était absent au moment du vote et
Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité
AMENDEMENT À LA DÉLIBÉRATION N° 20
REVALORISATION DROITS DE PLACE
(rapport de Monsieur Éric LATACZ)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
20.
Adopté
REVALORISATION DROITS DE PLACE
(rapport de Monsieur Christophe BLOMME)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
21. CRÉATION D'UN POSTE DE MANAGER DE CENTRE-VILLE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET
(rapport de Monsieur Christophe BLOMME)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité PATRIMOINE COMMUNAL
DÉSAFFECTATION/DÉCLASSEMENT
PARCELLE CADASTRÉE AT N° 632
RUE MIRABEAU TOURCOING
(rapport de Madame Isabelle MARIAGE DESREUX)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
23.
Adopté
CESSION PARCELLE COMMUNALE
CADASTRÉE AT 632 RUE MIRABEAU
(rapport de Madame Isabelle MARIAGE DESREUX)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
EN-FERRAIN
Adopté
CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE ENTRE LA VILLE DE NEUVILLE-
ET LA VILLE DE TOURCOING POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS
(rapport de Madame Isabelle MARIAGE DESREUX)
Adopté à l'unanimité
PORTAIL ET GUICHET NUMÉRIQUES POUR LA GESTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME - CONVENTION ENTRE LA MEL ET LA COMMUNE DE TOURCOING
(rapport de Madame Isabelle MARIAGE DESREUX)
CONCESSION D'AMÉNAGEMENT
Adopté à l'unanimité
DU QUADRILATÈRE DES PISCINES -
APPROBATION DU C.R.A.C. 2020
(rapport de Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté 27. Z.A.C. DE L'UNION - CONVENTION DE SUBVENTION - AVENANT N°4
(rapport de Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER)
Adopté à l'unanimité
28. LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE
(rapport de Madame Bérengère DURET THURET)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité
29. CONTRAT REP MÉGOTS ALCOME
(rapport de Monsieur Maxime CABAYE)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité
30. PROROGATION DE L'EXPÉRIMENTATION " TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR " (rapport de Monsieur Olivier CANDELIER)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité
31. RÉGIME INDEMNITAIRE
FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
(rapport de Monsieur Éric DENOEUD)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité 32. TÉLÉTRAVAIL |
(rapport de Monsieur Éric DENOEUD)
Le rapport a été retiré
33. TEMPS DE TRAVAIL
VILLE DE TOURCOING
(rapport de Monsieur Eric DENOEUD)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
AMENDEMENT À LA DÉLIBÉRATION N° 34
RECONDUCTION ET ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D'UN POSTE ‘ ADULTE RELAIS ‘ AU PROFIT DE L'ASSOCIATION OBJECTIF EMPLOI
L’amendement a été présenté par Mme le Maire.
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
34. RECONDUCTION ET ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D'UN POSTE ‘ ADULTE RELAIS " AU PROFIT DE L'ASSOCIATION OBJECTIF EMPLOI
(rapport de Madame Marie-Christine LEJEUNE SORIS)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité 35. EVOLUTION DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (CEJ) VERS LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AU 01/01/2022
(rapport de Monsieur Peter MAENHOUT)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
36. FINANCEMENT PARTENAIRES CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (C.T.G) (rapport de Monsieur Peter MAENHOUT)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
37. INTÉGRATION DU COLLÈGE ASSOCIATIONS, ENTREPRISES ET COMMERCES AU SEIN DES BUREAUX DE QUARTIER
(rapport de Monsieur Peter MAENHOUT)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
38. FORFAIT D'EXTERNAT 2022
COTEC (COMITÉ TOURQUENNOIS DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
43 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Christophe BLOMME qui ne pouvait pas prendre part au vote
et Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté 39. MUTUALISATION DE LA PRODUCTION DES REPAS SCOLAIRES - AVENANT REGULARISATION SUBVENTION D'ÉQUIPEMENTS
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité
40. MUTUALISATION DE LA PRODUCTION DES REPAS SCOLAIRES - RÉSILIATION DE L'ENTENTE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité
41. MUTUALISATION DE LA PRODUCTION DES REPAS SCOLAIRES - NOUVELLE ENTENTE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité
42. PROGRAMMATION CLUBS COUP DE POUCE LANGAGE - ANNÉE 2021/2022 CONVENTION AVEC ASFOREL
PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
43. PROGRAMMATION CLUBS COUP DE POUCE POUR CLE ET CLEM ANNÉE 2021-2022
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE
PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
44 POUR Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy VERNEZ
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté 44. MISE À DISPOSITION DES MOYENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
VALORISATION - RÉGIE AUTONOME
PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté
45. SECTORISATION
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité
46. CITÉ EDUCATIVE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité
47. COLLECTE SOLIDAIRE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Adopté à l'unanimité
48. SOCLE NUMÉRIQUE
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
44 POUR | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »_
Adopté à l'unanimité
49. CONVENTION AFEJI
(ASSOCIATION DES FLANDRES POUR L'EDUCATION, LA FORMATION DES JEUNES ET L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE)
(rapport de Madame Fabienne CHANTELOUP)
Adopté à l'unanimité SUBVENTION PARRAINAGE
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
SUBVENTION ARBITRAGE
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
SUBVENTION SPORT POUR TOUS
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
REDEVANCE _ D'OCCUPATION__ DU DOMAINE PUBLIC - TARIFICATION DU COMPLEXE LEO LAGRANGE POUR TVBLM
(rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Adopté à l'unanimité
CONVENTION PLURIANNUELLE - UST FOOTBALL - 2021-2022 À 2025-2026 (rapport de Monsieur Salim ACHIBA)
Le rapport a été retiré
MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL AUPRÈS DE L'ASSOCIATION UST FOOTBALL
(rapport de Monsieur Eric DENOEUD)
Le rapport a été retiré
ADHÉSION AU PROGRAMME DE RECHERCHE NATIONAL INVESTISSEMENT SOCIAL DANS L'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT {ISAJE)
(rapport de Madame Sarra BENHENNI)
Adopté à l'unanimité
MUBA E. LEROY - CONVENTION DÉPÔT ŒUVRES AVEC WASQUEHAL
(rapport de Monsieur Christophe DESBONNET)
Adopté à l'unanimité
MUBA E. LEROY - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - ACTIONS DE MÉDIATION (rapport de Monsieur Christophe DESBONNET)
Adopté à l'unanimité
CONVENTION D'EXPOSITION ARTS DE L'ISLAM
(rapport de Monsieur Christophe DESBONNET)
Adopté à l'unanimité 60. POUR PLUS DE PARITÉ ET DE DÉMOCRATIE DANS NOTRE MÉTROPOLE,
FAISONS LE CHOIX DU SUFFRAGE UNIVERSEL DIRECT POUR LA METROPOLE
DE LILLE
VŒU présenté au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
(rapport de Madame Katy VUYLSTEKER)
Madame le Maire et Maxime RENARD sont intervenus
44 CONTRE | Groupe «Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN» à
l'exception de Dalila ZERYOUH qui avait donné procuration à Guy
VERNEZ
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSENTS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Rejeté
61. JARDINS FAMILIAUX RUE DES MARTYRS
(rapport de Monsieur Franck TALPAERT)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Ambition Commune »
Réponse apportée par Isabelle MARIAGE
62. DROIT À L'INFORMATION DES ELUS D'OPPOSITION
(rapport de Madame Katy VUYLSTEKER)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
Réponse apportée par Éric DENOEUD
63. LA PARTICIPATION CITOYENNE À TOURCOING
(rapport de Monsieur Jonathan JANSSENS)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
Réponse apportée par Peter MAENHOUT
64. LUTTE CONTRE L'AFFICHAGE SAUVAGE
(rapport de Monsieur Adrien PICQUE)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
Réponse apportée par Maxime CABAYE et intervention de Katy VUYLSTEKER.
65. INSTALLATION DU FURET DU NORD EN CENTRE-VILLE DE TOURCOING
(rapport de Monsieur Christophe BLOMME)
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
Réponse apportée par Doriane BÉCUE en début de séance.
La séance est levée à 13h50. TE
Fait à TOURCOING, Mme le Maire
Doriane BÉCUE