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Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Conseil Municipal - etatdesvotescm16 6 25signe)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ne
R
NON B. Tourcoing
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision
1 | Procès-verbal du Conseil municipal du 24 mars 2025 Madame le Maire ADOPTÉE
2 |Compte financier unique 2024 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
3 |Compte financier unique 2024 - location des Monsieur ACHIBA Salim
immobilisations ADOPTÉE
4 |Compte financier unique 2024 - budget restauration Monsieur ACHIBA Salim
municipale ADOPTÉE
5 |Affectation des résultats 2024 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
6 |Affectation des résultats 2024 - location des Monsieur ACHIBA Salim
immobilisations ADOPTÉE
7 | Affectation des résultats 2024 - budget restauration Monsieur ACHIBA Salim
municipale ADOPTÉE
8 |Décision modificative n°1 budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
9 Affectation de subventions n°6 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
10 |Politique de recouvrement des produits locaux - budget Monsieur ACHIBA Salim principal et annexes - régie autonome de réussite ADOPTÉE
éducative
11 | Abattement fiscal sur la valeur locative des lofts Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
12 | Rapport annuel de la Commission Consultative des Monsieur VUYLSTEKER Jean- Services Publics Locaux (CCSPL) pour l'année 2024 Marie ADOPTÉE
13 | Dépôt des Rapports d'Activités Monsieur VUYLSTEKER Jean-
Marie ADOPTÉE
14 | Convention constitutive d'un groupement de commandes Monsieur VUYLSTEKER Jean- entre la Ville et le CCAS de Tourcoing pour l'acquisition de Marie
certificats numériques ADOPTÉE
15 |Réformation du matériel informatique du Centre Monsieur VUYLSTEKER Jean-
Communal d'action Sociale (CCAS) Marie ADOPTÉE
16 | Désignation des représentants du CCAS (Centre Monsieur VUYLSTEKER Jean-
Communal d'Action Sociale) Marie ADOPTÉE
17 |NPRU Bourgogne - Projet de convention entre la Ville de Monsieur VUYLSTEKER Jean- Tourcoing et Ville Renouvelée (compensation à la Marie ADOPTÉE
destruction d'espèces et d'habitat d'espèces protégés)
18 | Tramway TRT : Avis de la Ville sur le dossier DUP Monsieur VUYLSTEKER Jean- ADOPTÉE
Marie Amendement n°1 à la délibération n°18 Madame VUYLSTEKER Katy REJETÉ
Amendement n°2 à la délibération n°18 Madame VUYLSTEKER Katy REJETÉ
19 | Consultation administrative - Avis de la commune sur les Madame MARIAGE DESREUX modifications partielles PLU3.1, ligne de tramway Roubaix Isabelle ADOPTÉE Tourcoing
20 | Consultation administrative modifications PLU3.1 - Avis de | Madame MARIAGE DESREUX la commune Isabelle ADOPTÉE
21 |Régularisation transferts de propriété de la Ville de Madame MARIAGE DESREUX Tourcoing à la Métropole Européenne de Lille Isabelle Collège Lucie Aubrac ADOPTÉE
22 |Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Ville de Madame MARIAGE DESREUX Tourcoing au cours de l'année 2024 Isabelle ADOPTÉE
23 | Cession de l'immeuble sis 207 Chaussée Watt Madame MARIAGE DESREUX Isabelle ADOPTÉE
24 | Cession de l'immeuble sis 264 boulevard de l'Égalité Madame MARIAGE DESREUX Isabelle ADOPTÉE
25 | Compte Financier Unique 2024 (CFU) Madame CHANTELOUP Fabienne du Budget autonome du DRE (Dispositif de Réussite ADOPTÉE Educative)
26 | Affectation des Résultats 2024 Madame CHANTELOUP Fabienne Régie autonome DRE(Dispositif de Réussite Educative) ADOPTÉE
27 | Budget Supplémentaire 2025 Madame CHANTELOUP Fabienne Régie autonome DRE (Dispositif de Réussite Educative) ADOPTÉE
28 | Cités Educatives Madame CHANTELOUP Fabienne Grand Sud et Nord-Est ADOPTÉE
29 | Programmation Madame CHANTELOUP Fabienne PRE (Programme de Réussite Educative) ADOPTÉE
30 | Création d'une nouvelle école Jacques Chirac Madame CHANTELOUP Fabienne ADOPTÉE
31 | Accueil provisoire de l'école Sainte-Clotilde dans un Monsieur ACHIBA Salim bâtiment municipal - Fixation de la redevance RETIRÉE
Amendement à la délibération n°31 Madame VUYLSTEKER Katy RETIRÉ
32 | Ouverture de la restauration scolaire aux élèves et Madame CHANTELOUP Fabienne encadrants de l'école Sainte Clotilde ADOPTÉE
Amendement à la délibération n°32 Madame VUYLSTEKER Katy RETIRÉ
33 |Mutualisation de la production des repas scolaires. Madame CHANTELOUP Fabienne Avenant à la convention intercommunale 2025 ADOPTÉE
34 | Convention de partenariat entre la Police Municipale et Madame le Maire l'exploitant du réseau de transport de la MEL ADOPTÉE
35 | Convention de coordination de la police municipale et la Madame le Maire police nationale ADOPTÉE 36 | Stratégie Numérique Responsable de la Ville de Tourcoing | Madame DEBOOSERE Eglantine ADOPTÉE
37 |Vente de véhicules Madame DEBOOSERE Eglantine ADOPTÉE
38 | Tableau des emplois Monsieur DESBONNET
Christophe ADOPTÉE
39 | Création d'un jardin du souvenir animalier - Fixation des Monsieur VANGILVIN Jean-Marc tarifs ADOPTÉE
40 | OPAH Centre-Ville Madame DURET THURET
Bérengère ADOPTÉE
41 |Mise à l'abri des caddies Monsieur CABAYE Maxime ADOPTÉE
42 | Engagement de la Ville de Tourcoing en faveur de l'Emploi Monsieur CANDELIER Olivier Senior ADOPTÉE
43 | Evolution de la tarification de la Taxe Locale sur la Monsieur BLOMME Christophe
Publicité Extérieure (TLPE) ADOPTÉE
44 | Revalorisation tarifaire des occupations commerciales du Monsieur BLOMME Christophe domaine publie Tourquennois 2025 - ajustements ADOPTÉE
45 | Aide au loyer - Les Grains de Mimma Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
46 | Aide au loyer - Le Caramel Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
47 |Aide au loyer - Oz'Urgences Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
48 | Aide au loyer - Exotique Market Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
49 | Aide au Loyer - Ti Kaz Douss Kréoline Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
50 | REHA - Exotiques Market Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
51 | REHA - Optique Delattre Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
52 |REHA - Belinda Coiffure Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
53 |REHA - Ti Kaz Douss Kréoline Monsieur BLOMME Christophe ADOPTÉE
54 en micro-crèche intergénérationnelle / Raconte- Madame BENHENNI Sarra ADOPTÉE
55 | Règlements de fonctionnement crèches municipales et Madame BENHENNI Sarra crèche familiale ADOPTÉE
56 | Subventions aux clubs sportifs sur critères OMS Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
57 | Subventions OMS - Niveau national Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
58 | Complexe sportif Léo Lagrange - redevance d'occupation - Monsieur ACHIBA Salim SAEMS Tourcoing Lille Métropole Volley-ball ADOPTÉE
59 | Tarification scolarité CRD 2025-2026 Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
60 | Convention partenariat pédagogique conservatoires de Monsieur MAENHOUT Peter Tourcoing et Roubaix : ADOPTÉE 61 | Convention de partenariat pédagogique - les étoiles du Monsieur MAENHOUT Peter piano ADOPTÉE
62 | Convention de partenariat pédagogique - Musique de Monsieur MAENHOUT Peter l'infanterie de Lille ADOPTÉE
63 | Convention de partenariat fondation Bettencourt Schueller, Monsieur MAENHOUT Peter ville de Tourcoing, Atelier Lyrique de Tourcoing et
ensemble AEDES pour l'organisation du festival Chants ADOPTÉE Libres à Tourcoing
64 |MUba Eugène LEROY - Convention partenariat SNCF Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
65 | Mise en place d'une tarification pour l'ensemble du pôle Madame KLEIN-HOLLEBEQUE patrimoine (CHL, LVAH, JEP) de la Direction du Martine Rayonnement Culturel ADOPTÉE
66 | Solidarité avec les populations civiles à Gaza Madame le Maire ADOPTÉE
67 | Motion au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : Pour Madame VUYLSTEKER Katy mandater la commission extra-municipale Europe et
international afin d'étudier un parrainage avec une ville REJETÉE palestinienne et une ville israélienne en faveur de la paix
68 | Motion présentée au nom du groupe Tourcoing Vert Monsieur JANSSENS Jonathan an : Pour la sécurisation de la rue des Piats à REJETÉE ourcoing
69 | Voeu présenté au nom du groupe Ambition commune : Monsieur TALPAERT Franck Affirmer notre solidarité aux otages et aux habitants de G REJETÉ aza
70 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Unis Monsieur GUELL Jean-Claude
Pour Tourcoing : Insécurité "rue des Piats"
71 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Monsieur TALPAERT Franck commune : Situation du groupe scolaire Camus à la
rentrée 2025-2026
72 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Monsieur TALPAERT Franck
commune: Concert du 13 juin 2025
Affiché et mis en ligne le 23-06-2024
Doriane BÉCUE Jean-Marie VUYLSTEKER
Maire de Tourcoing 1*" Adjoint au Maire
= C—