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Déliberation - Liste délib° CC 09 04 2025 1?t=1744890092
Déliberation - Liste délib° CC 09 04 2025 1?t=1744890092
unknown - Communauté de communes - Castillon Pujols - Liste
unknown - Communauté de communes - Castillon Pujols - Liste
unknown - Communauté de communes - Castillon Pujols - Liste délib° CC 09 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Castillon Pujols - Liste délib° CC 09 04 2025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Fiscalité,
Communauté de Communes Castillon/Pujols ⚫ 1 Allées de la République ⚫ BP 116 ⚫ 33 350 Castillon la Bataille Tél. : 05 57 56 08 70 ⚫ secretariat@castillonpujols.fr
Conseil Communautaire
9 Avril 2025 – 18h
Les-Salles-de-Castillon
Liste des délibérations
Date de convocation : 27 mars 2025
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 31
Procurations : 7
Secrétaire de séance : Sandrine LACOUR
Finances
▪ Présentation et vote des Comptes Financiers Uniques 2024,
▪ Présentation et vote des affectations de résultats,
▪ Présentation et vote du Budget Principal 2025 et des budgets annexes (ZAE-ZAC),
▪ Vote des taux d’imposition 2025 (fiscalité, TEOM, GEMAPI),
▪ Créances éteintes.
Ressources Humaines
▪ Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Castillon-Pujols
pour le service des Ressources Humaines,
▪ Convention-cadre pour la réalisation de prestations de services entre la commune de Cas-
tillon-la-Bataille et la Communauté des communes Castillon-Pujols (développement éco-
nomique)
▪ Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2026 - 2029
Administration générale
▪ Actualisation, des membres élus du Conseil Communautaire au Conseil d’Exploitation de
l’Office de Tourisme
Montaigne
▪ Choix du lauréat pour la 2ème phase du concours d’architecte pour la réalisation du
Centre d’interprétation Michel de Montaigne
Mutualisation
▪ Fonds de concours : Présentation du projet communal de réhabilitation du stade munici-
pal de Football de Gensac
Biodiversité
▪ Demande de subvention au Département de la Gironde
Economie
▪ Dossiers d’aides aux entreprises
Habitat
▪ Dossiers de subventions dans le cadre de l’OPAH
Culture
▪ Dossiers de subventions pour les grands évènements
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Mis en ligne le 14 avril 2025