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Déliberation - Liste des delibs
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 décembre 2023
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2023/12/01 Approbation du procès-verbal du 11 novembre 2023 APPROUVE
2023/12/02 Adoption du règlement intérieur 2023 APPROUVE
2023/12/03 Location de studios pour ALPE D’HUZES – Revalorisation du tarif APPROUVE
2023/12/04 Conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 € : Alpe d’Huez patinage Club, Amicale des Employés Communaux d’Huez, Notre-Dame des Neiges, Hockey-Club de l’Alpe d’Huez et Ski- Club de l’Alpe d’Huez
APPROUVE
2023/12/05 Acquisition parcelle A203 APPROUVE
2023/12/06 Cession de terrain du domaine public et privé communal à la SAS LE CHAMONT PROMOTION
APPROUVE
2023/12/07 Bail civil consenti à la SAS TDF – Modification du montant du loyer APPROUVE
2023/12/08 Conventions d’occupation de terrains pour travaux, événements et/ou animations hors périodes hivernales – Réactualisation des tarifs APPROUVE
2023/12/09 Tarifs des droits de passage à verser aux propriétaires concernés par le survol ou l’implantation de remontées mécaniques ou implantations de réseaux de neige de culture – Réactualisation des tarifs
APPROUVE
2023/12/10 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget principal 2024
APPROUVE
2023/12/11 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget annexe Sports et congrès 2024
APPROUVE
2023/12/12 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget Annexe « Eau et assainissement » 2024
APPROUVE
2023/12/13 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget annexe Parcs de stationnement 2024
APPROUVE
2023/12/14 Subvention 2024 versée à ALPE D’HUEZ TOURISME APPROUVE
2023/12/15 Conventions de partenariat avec les sportifs de haut niveau – Conventions avec Baptiste Neveu et Samuel Equy
APPROUVE
2023/12/16 Ajustement du tableau des effectifs APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 22 décembre 2023
Maire
Jean-Yves NOYREY