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Déliberation - liste des deliberations 25.01
Déliberation - liste des delibs 2
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 18 décembre 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/12/01 Approbation du procès verbal du 11 novembre 2024 APPROUVE
2024/12/02 Contrat de mécénat avec CNR (Compagnie Nationale du Rhône) pour visites du site de la Sarenne dans le cadre de la mise en place de visites pédagogiques autour du développement des énergies vertes issues de la petite hydroélectricité
APPROUVE
2024/12/03 Désaffectation et déclassement du domaine public en vue d’une cession de terrain à M. Rolland ROCHE
APPROUVE
2024/12/04 Projet de construction de la Télécabine de Rif Nel - Droit d’implantation et de passage
APPROUVE
2024/12/05 Sortie de Bien Non Délimité REPORTE
2024/12/06 Convention de financement ULIS Vizille APPROUVE
2024/12/07 Associations subventionnées à plus de 23 000 € - Décision APPROUVE
2024/12/08 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget principal 2025
APPROUVE
2024/12/09 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget annexe Sports et congrès 2025
APPROUVE
2024/12/10 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget annexe Parcs de stationnement 2025
APPROUVE
2024/12/11 Engagement et mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget annexe « Eau et assainissement » 2025
APPROUVE
2024/12/12 Subventions 2024 à verser au budget annexe Sports et Congrès (SPA) APPROUVE
2024/12/13 Subvention 2025 versée à ALPE D’HUEZ TOURISME APPROUVE
2024/12/14 Ajustement du tableau des effectifs APPROUVE
2024/12/15 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
APPROUVE
2024/12/16 informations APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 19 décembre 2024
Maire
Jean-Yves NOYREY