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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Laurent-de-Gosse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+09062023+site+web)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal du registre des délibérations
Du Conseil Municipal
Séance du 9 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers excusés : 0
Convocation adressée le 27 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette
commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, en
session ordinaire, sous la présidence de Mme Isabelle CAZALIS, Maire qui ouvre la séance à
20H00.
Présents : Isabelle CAZALIS, Valérie CORNU, Elodie BOUREMMANE, Florence BACHACOU,
Isabelle BOUCHARD, Arnaud LEPROUX, Francis BERRAUTTE, Joseph VERGEZ, Thierry JANOTS
Absents : Gérard COMETS, Yann BOIVENT, Elodie CLAVERIE, Hervé PINAQUY, Philippe SEQUE
Secrétaire de séance : Joseph VERGEZ Ordre du Jour
- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09/05/2023.
- Délibérations
Décision modificative pour écritures d’amortissements 2023.
Projet d’Aménagement et Développement Durables.
- Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales.
- Questions diverses
Point sur le recrutement de l’agent technique
Atelier municipal
Locaux commerciaux
Questions diverses.
Mme le Maire ouvre la séance à 20H00.
I- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du
09/05/2023.
Joseph VERGEZ donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal du 9 mai 2023. Celui-ci est approuvé à l’unanimité des présents.
II- Régularisation avec le syndicat EMMA.
Il semblerait qu’un bout de parcelle concernant la position du poste de refoulement du syndicat d’adduction d’eau et d’assainissement EMMA ait été oublié lors du transfert de propriété lors de la réfection de la route du bourg.
III- Décision modificative pour écritures d’amortissements 2023.
La dotation prévue pour les amortissements dans le budget 2023 a été portée sur une ligne inappropriée, il convient donc de rectifier cette écriture. Cette décision est approuvée à l’unanimité des présents.
IV- Projet d’Aménagement et Développement Durables.
Lors de l’examen du PADD le 9 mai il avait été émis plusieurs observations mais elles n’avaient pas été formalisées dans une délibération spécifique.
Une délibération exposant les observations du conseil municipal de Saint Laurent de Gosse est donc prise à l’unanimité des présents. V- Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales.
En vue des élections sénatoriales du 24 septembre prochain le conseil municipal doit élire trois représentants titulaires et trois suppléants.
Un bureau de vote est constitué selon le règlement (maire, les deux conseillers les plus âgés et les deux plus jeunes).
A l’issue des opérations électorales sont élus :
Titulaires :
Mme Isabelle CAZALIS,
M. Arnaud LEPROUX,
Mme Valérie CORNU.
Suppléants :
M. Francis BERRAUTTE,
Mme Isabelle BOUCHARD,
Mme Elodie BOUREMMANE.
VI- Remplacement du représentant de la commune à la commission développement
économique et tourisme
Suite à la démission de Mme Ludivine MOAL la commune n’était plus représentée que par son représentant suppléant Mme CORNU, il convient de remédier à cette situation. Aussi Mme Valérie CORNU est désignée comme représentant titulaire et M. Francis BERRAUTTE comme représentant suppléant.
VII- Questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23H45.