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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Laurent-de-Gosse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+21112024+site+web)
Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Justice et droit,
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 21 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers excusés : 3
Convocation adressée le 15 octobre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt et un du mois de novembre à dix-neuf heures trente
minutes, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans
le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Isabelle
CAZALIS, Maire qui ouvre la séance à 19H30.
Présents : Isabelle CAZALIS, Valérie CORNU, Arnaud LEPROUX, Gérard COMETS, Francis
BERRAUTTE, Florence BACHACOU, Elodie BOUREMMANE, Isabelle BOUCHARD (arrivée à
20H15), Elodie CLAVERIE, Hervé PINAQUY, Joseph VERGEZ, Yann BOIVENT
Absents : Arnaud LEPROUX, Thierry JANOTS, Hervé PINAQUY
Secrétaire de séance : Joseph VERGEZ
Ordre du Jour
- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03/10/2024..
- Délibérations
Décision modificative n° 2. Présentation rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du
Seignanx.
Présentation rapport annuel 2023 du SITCOM.
Participation employeur en prévoyance dans le cadre d’une procédure de
labellisation.
- Questions diverses
Rythmes scolaires.
Concert de Noël.
PLUI.
Projet lotissement des Sœurs.
Locaux commerciaux.
Mme le Maire ouvre la séance à 19H30.
Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03/10/2024.
Joseph VERGEZ donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal
du 3 octobre 2024. Celui-ci est approuvé à l’unanimité des présents.
I- Décision modificative n° 2.
Il est décidé à l’unanimité des présents :
de réduire les dépenses de voierie de 2 000 €,
de réduire les recettes liées au remboursement de salaires de 7000 €,
d’augmenter les annulations de titres de perception de 9 000 €.
II- Présentation rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du
Seignanx.
Le rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Seignanx est présenté par
Mme le Maire. Celui-ci est adopté à l’unanimité des présents.
III- Présentation rapport annuel 2023 du SITCOM.
Le rapport d’activité 2023 du SITCOM est présenté par Mme le Maire. Celui-ci est adopté à
l’unanimité des présents. IV- Participation employeur en prévoyance dans le cadre d’une procédure de
labellisation.
Plusieurs organismes de prévoyance au profit du personnel des collectivités locales, ont
obtenu leur labellisation. Il appartient donc aux personnels de procéder à leur choix. S’ils
optent pour un des organismes labellisés la commune prendra à sa charge 50% de la
cotisation.
V- Questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22H55.