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Compte-Rendu - Ordre du jour 16 decembre 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 16 decembre 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Budget,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2019
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Robert SENNERICH – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination d’un membre suite à la démission de Monsieur Roland GASTINEAU
M. Jean-Claude PASSIER 3- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2020
M. Jean-Claude PASSIER 4- Tarification – Année 2020
M. Jean-Claude PASSIER 5- Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2020
M. Jean-Claude PASSIER 6- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 9 octobre 2019 – Approbation du rapport
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Action Cœur de Ville – Volet immobilier – Signature de la convention tripartite Action Logement / Ville de Montbéliard
/ Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale
– Versement des subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement de la subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Ravalements de façades d’immeubles – Subvention aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’aménager ou de modifier un
Etablissement Recevant du Public (ERP)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Associations – Adhésion et résiliations – Année 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Elections municipales – Mise à disposition de salles aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre de la
campagne électorale – Complément : la salle polyvalente
de l’école Louis SOUVET - 2 -
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15- Coopération décentralisée – Convention de coopération décentralisée 2019/2020 – Ville de Montbéliard / Pays de
Montbéliard Agglomération / Commune de Zimtanga
M. Jean-Claude PASSIER 16- Convention de transfert en application de l’article R 431-24 du Code de l’Urbanisme – Lotissement Brossolette
M. Jean-Claude PASSIER 17- Hexagones – Construction d’un pôle commercial – Désaffectation et déclassement du domaine public de la
halle couverte
M. Jean-Claude PASSIER 18- Propriété non bâtie avenue Joffre – Cession à Monsieur Pierre ROYER
M. Jean-Claude PASSIER 19- SEDIA – ZAC des Blancheries – Demande de garantie d’emprunt
M. Jean-Claude PASSIER 20- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la Ville (restauration scolaire) et le CCAS – Marché Public –
Groupement de commande
M. Jean-Claude PASSIER 21- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
Mme Michèle PANISSET 22- Personnel communal – Mise à disposition par la Ville auprès du CCAS de Montbéliard d’un médiateur pour
l’activité PRE – Etablissement d’une convention
M. Alexandre GAUTHIER 23- Périmètres scolaires
M. Alexandre GAUTHIER 24- Cité éducative – Signature d’un protocole d’accord pour l’utilisation du fonds d’amorçage
M. Alexandre GAUTHIER 25- Centre Médico-Scolaire Unique (CMSU) – Transfert à l’école primaire du Coteau Jouvent – Signature d’une convention
M. Alexandre GAUTHIER 26- Classes à horaires aménagés musicales à dominante vocale implantées à l’élémentaire du Petit-Chênois –
Signature d’une convention
M. Alexandre GAUTHIER 27- Ecole élémentaire de la Prairie – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 28- Lycée Cuvier – Demande de subvention pour projet exceptionnel
M. Alexandre GAUTHIER 29- Subventions aux associations – Année 2019 29.1 FCSMO Athlétisme
29.2 Montbéliard Boxe
29.3 Sporting Club Montbéliard
M. Philippe DUVERNOY 30- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2018 – Fourrière automobile / S.A. NEDEY
M. Philippe TISSOT 31- Le 19, Centre Régional d’Art Contemporain de Montbéliard – Convention pluriannuelle d’objectifs 2020/2023 entre
l’Etat –Ministère de la Culture- / la Ville de Montbéliard /
Pays de Montbéliard Agglomération et l’association –
Convention de contributions financières et non financières
2020/2023 entre la Ville de Montbéliard et l’association - 3 -
M. Philippe TISSOT 32- MA Scène Nationale – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2014/2017 conclue entre Pays de Montbéliard
Agglomération, les Villes de Bethoncourt, Montbéliard,
Sochaux et l’association « Centre d’Art Vivant »
M. Philippe TISSOT 33- Musée du Château des Ducs de Würtemberg – Exposition - Dualité- les collections beaux-arts revisitées à partir du 15
mai 2020 – Présentation et plan de financement pour
demandes de subventions
M. Philippe TISSOT 34- Musées – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de
l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections de
sciences naturelles – Année 2020
M. Philippe TISSOT 35- Musées – Etude de faisabilité et de programmation pour le regroupement sur un site unique de l’ensemble des
réserves des musées de Montbéliard
M. Philippe TISSOT 36- Orchestre Victor Hugo – Avance sur contribution 2020
Mme Ghénia BENSAOU 37- Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2018 (DSU) – Rapport d’emploi
Mme Ghénia BENSAOU 38- Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019- 2022 – Annexe au Contrat de Ville Unique 2015-2022 de
Pays de Montbéliard Agglomération
M. Philippe BRUYERE 39- Continuité écologique – Barrage des Neufs Moulins – Ajustement des coûts, demande de subventions et plan de
financement prévisionnel
M. Philippe BRUYERE 40- Prise de participation de la SEDIA au capital de la société d’aménagement commercial du CHU Saint Jacques –
Autorisation de la ville actionnaire
Mme Christine SCHMITT 41- Aménagement d’une aire de camping-cars et d’une aire de services – Actualisation du plan de financement
prévisionnel
Questions diverses