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Ordre du Jour - Ordre du jour 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Avenant n°3 à la convention pluriannuelle de projets de renouvellement urbain de quartier de la Petite-Hollande à
Montbéliard et du quartier des Evoironnes à Sochaux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation du rapport du 12 septembre 2024
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Démolition de 60 logements au 47 rue Oehmichen - Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Cession rue Mozart et rue Ravel – Territoire 25 et copropriété LE MOZART
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Cession Néolia après déclassement et constat de désaffectation – Résidentialisation - Rue Louis Blériot
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Acquisition de la parcelle AM 412 – SCI BALCONS DE LA LIZAINE – 49 avenue des Alliés
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Acquisition d'une bande de terrain sise 57 rue Jacques Foillet - Consorts Nessighaoui
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Annulation de la délibération n°2021-13.12-7 – Cession auto- contrôle - Rue Maurice Ravel
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Déclassement rétroactif – Ancienne parcelle BX 54 – ZAC Velotte
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Retransmission et enregistrement audiovisuel des séances du Conseil Municipal
M. Alexandre GAUTHIER 11- Subventions aux associations - Année 2024
M. Alexandre GAUTHIER 12- Ecoles - Demandes de subventions
M. Alexandre GAUTHIER 13- Cité éducative – Signature de la convention cadre pluriannuelle et de deux conventions de subvention pour
l’année 2024
M. Alexandre GAUTHIER 14- Cité éducative – Programme 2024 – Versement de subventions
M. Alexandre GAUTHIER 15- Conventions liant la Ville de Montbéliard et l'Académie de Besançon pour l'accompagnement d'enfants porteurs de
handicap durant les temps périscolaires municipaux - 2 -
M. Philippe DUVERNOY 16- Marché de surveillance physique 2024 - Lot 1 - Avenant n°1
M. Philippe TISSOT 17- Boutique des Musées - Assujettissement à la TVA et tarification 2024
M. Philippe TISSOT 18- Musées de Montbéliard - Convention Carte Pass Pro Doubs Tourisme
M. Philippe TISSOT 19- Convention de partenariat culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard - Années 2025 à 2027
M. Philippe TISSOT 20- Ma Scène Nationale - Conventions de contributions financières et de mise à disposition de locaux Ville de
Montbéliard / Association "Centre d'Art Vivant"
Mme Léopoldine ROUDET 21- Prolongation des conventions liant la Ville aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande - Signature d'un
avenant
M. Christophe FROPPIER 22- SEDIA - Rachat de parts de la société "OH ZONE" à Miserey-Salines
M. Christophe FROPPIER 23- SEDIA - Participation à la SCCV "DU COLLEGE" à Morteau
M. Christophe FROPPIER 24- Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 25- Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales -
Versement d'une subvention
M. Christophe FROPPIER 26- Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale -
Versement des subventions
Mme Ghénia BENSAOU 27- Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers
prioritaires de la Politique de la Ville
M. Eddie STAMPONE 28- Décision Modification n°3 - Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 29- Décision Modificative n°1 - Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 30- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
M. Eddie STAMPONE 31- Tarification - Année 2025
M. Eddie STAMPONE 32- Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2025
M. Eddie STAMPONE 33- Associations – Adhésions 2025
M. Eddie STAMPONE 34- Convention partenariale relative aux conditions de recouvrement des produits locaux
M. Eddie STAMPONE 35- Fourniture de carburant – Carburants à la pompe, fioul domestique et GNR – Années 2025 à 2028 - 3 -
M. Eddie STAMPONE 36- Refacturation de prestations (systèmes d'information) - Convention entre la Ville et le CCAS
M. Eddie STAMPONE 37- Dématérialisation des autorisations au titre du droit des sols – Convention de mise en commun de la plateforme
informatique d’instruction du droit des sols entre Pays de
Montbéliard Agglomération et la commune de Montbéliard
M. Eddie STAMPONE 38- Rapport Social Unique 2023 – Présentation
M. Eddie STAMPONE 39- Personnel communal - Réforme du Régime Indemnitaire – Filière Police Municipale
M. Eddie STAMPONE 40- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 41- Personnel communal - Recrutement de vacataires – Opéra performance l’Envol
M. Rémi PLUCHE 42- Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation d'aménager ou de modifier un
Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Rémi PLUCHE 43- Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et
d'assainissement - Année 2023 - Présentation et
communication
M. Rémi PLUCHE 44- Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion
des déchets ménagers et assimilés - Année 2023 -
Présentation et communication
M. Gilles MAILLARD 45- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord
transactionnels
M. Gilles MAILLARD 46- Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2025
Questions diverses