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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 13C. Delegues CAO T)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Le VTT Publié. le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIB] ID : 003-240300657-20260415-20260415 013C-DE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 15 avril 2026
L’an deux mil vingt-six, le quinze avril à dix-huit heures, à la salle des fêtes de Chambérat, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Stéphane
ABRANOWITCH.
Date de convocation : 7 avril 2026
Délégués en exercice : 31
Délégués présents : 25
Etaient présents : Mesdames et Messieurs COULANJON J., RONDIER J., ARROYO O., CHEMINET JL, GOMES I., LECLERC C., CHARRET T., PIERREL D., ABRANOWITCH S., SUREAU D., DUMONTS., JACQUET N., CHABROL JE., VINCENT V., PENAUD JP., NAQUET C., VERMEZ N., COFFIN D, DUMONTET B. EMERY PROVOST N. CALARD JE, LOURY S., LAMY R.,, FERRANDON G. RONDEAUX P., ADAMKIEWICZ JP, PALLIOT JM
Délégués excusés : DE MOURGUES A. (pouvoir à J. COULANJON), PUC F. (pouvoir à S. ABRANOWITCH), DESMARETZ J. (pouvoir à PIERREL D.), PLA P.
Désignation des délégués CAO
Considérant qu’il appartient au Conseil communautaire de procéder à la désignation des membres de la Commission d’ Appel d'Offres,
Considérant que cette commission est présidée par le Président de la Communauté de Communes et comprend cinq membres titulaires et cinq membres suppléants élus en son sein par le Conseil communautaire, Considérant les propositions de désignation suivantes :
- Titulaires :
o J.E CHABROL
o R.LAMY
o JL CHEMINET
o D. COFFIN
o JP PENAUD
- Suppléants :
© G.FERRANDON
© J. COULANJON
o P. RONDEAUX
o JLCALARD
o V. VINCENT Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, décide à l’unanimité :
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le
ID : 003-240300657-20260415-20260415 013C-DE
TT
Ÿ de désigner les membres titulaires et suppléants ci-dessus mentionnés pour siéger au sein de la Commission d’ Appel d'Offres de la Communauté de Communes du Pays d’Huriel, Ÿ_ de préciser que la commission est présidée par le Président de la Communauté de Communes ou son représentant.
Pour copie conforme,
Huriel, le 17 avril 2026
Le Président,
Stéphane ABRANOWITCH