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Compte-Rendu - conseil municipal 05 07 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Saint-Quentin-sur-Isère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 05 07 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Logement,
1
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 5 juillet 2021
Le Conseil Municipal, convoqué le 29 juin 2021, s'est réuni le 5 juillet 2021 à 20 heures 30, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre FAURE.
ORDRE DU JOUR :
1 – Services périscolaires – création de postes année scolaire 2021-2022
2 – Services techniques – création de poste pour renfort estival
3 – Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe et suppression d’un poste d’agent technique 4 - Approbation du transfert d’office de la voirie de Beauregard
5 – Maison communale – avenants aux marchés de travaux
6 – Subvention aux Saisons de la Culture
7 – Subvention au Sou des écoles
Rapports des commissions / Informations diverses
PRÉSENTS :
Mmes et MM. Jean-Pierre FAURE, Camille ANDRÉ, Aimée BATTEUX, Philippe MACQUET, Frédérique MIRGALET, Elvire BOSCH, Florence CHATELAIN, Auriane DENIS, Bajram HALILAJ, Jean-Marie KASPERSKI, Sonia LOMBARDOT, Jacques PERRIN, Miranda SUCO, Christian TEGNY.
ABSENTS : A. BAUDINO (proc. P. MACQUET)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aimée BATTEUX.
Le compte-rendu du conseil municipal du 3 mai 2021 ne fait l'objet d'aucune remarque.
1 – SERVICE PERISCOLAIRE – CREATION DE POSTES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Le conseil municipal décide de la création des postes suivants, pour la durée de l’année scolaire 2021- 2022, pour assurer les missions de garderie, cantine et entretien ménager des bâtiments communaux. - 1 poste de 20 heures hebdomadaires annualisées, du 7 juillet 2021 au 6 juillet 2022 - 1 poste de 30 heures hebdomadaires annualisées, du 7 juillet 2021 au 6 juillet 2022 - 1 poste de 26 heures hebdomadaires annualisées, du 7 juillet 2021 au 6 juillet 2022 - 1 poste de 11 heures hebdomadaires annualisées, du 7 juillet 2021 au 6 juillet 2022 - 1 poste de 7 heures hebdomadaires annualisées, du 2 septembre 2021 au 6 juillet 2022 - 1 poste de 2 heures hebdomadaires annualisées, du 2 septembre 2021 au 6 juillet 2022
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2 – SERVICES TECHNIQUES – CREATION DE POSTE POUR RENFORT ESTIVAL
Le conseil municipal décide de la création d’un poste à temps plein aux services techniques pour le mois d’août, afin de renforcer l’équipe.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 2
3 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Pour permettre l’avancement de grade d’un agent de la collectivité, le conseil municipal approuve la création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps plein et la suppression d’un poste d’adjoint technique également à temps plein.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
4 – APPROBATION DU TRANSFERT D’OFFICE DE LA VOIRIE DE BEAUREGARD
Pour faire suite à l’enquête publique et au vu des conclusions favorables du commissaire-enquêteur, le conseil municipal approuve le transfert d’office de la voirie du Domaine de Beauregard dans le domaine public communal.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
5 - MAISON COMMUNALE – AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
Le conseil municipal approuve les avenants aux marchés de travaux de construction de la maison communale tels que ci-après présentés :
Numéro
du lot
N°
avenant
Intitulé du lot Entreprise
attributaire
Montant
€HT du
marché
initial
Montant
€HT de
l’avenant
Montant
€HT du
marché
3 1 Charpente CMI
JANNON
204 814.00 3602.20 208 416.20
5 3 Menuiseries ext. RAFFIN 169 113.00 1 545.00 172 472.00 7 3 Menuiseries
intérieures
CMI
JANNON
142 272.50 3 500.00 156 953.50
8 2 Cloisons Carbonero 84 895.50 -750.00 85 870.50 9 1 Peinture IPRO 27 288.00 456.00 27 744.00 10 1 Sols souples Dhien Sols 19 890.25 2 722.40 22 612.65 13 2 Plomberie Glenat 43 983.94 387.00 44 154.36 15 2 Electricité INEO 97 454.65 1 828.32 101 084.41
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
6 - SUBVENTION AUX SAISONS DE LA CULTURE
Le conseil municipal approuve le versement d’une subvention de 833.80 € aux Saisons de la Culture, subvention destinée à couvrir les frais d’acquisition des toilettes sèches qui seront mises à la disposition de toutes les associations locales.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 3
7 - SUBVENTION AU SOU DES ECOLES
Le conseil municipal approuve le versement d’une subvention de 1 000 € au Sou des écoles qui assure l’animation des festivités du 14 juillet.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses :
Des nouvelles de la maison communale des services :
Le cabinet médical, une kinésithérapeute et les infirmières ont pris possession de leurs locaux. La MAM attend avec impatience l’achèvement du jardin d’enfants pour obtenir de la PMI l’autorisation d’ouverture.
L’installation de l’ADMR est programmée pour jeudi 8 juillet.
Les travaux intérieurs sont quasiment terminés. Il reste à résoudre l’utilisation des téléphones portables à l’intérieur du bâtiment (cage de Faraday).
Le matériel est commandé, mais le délai est de trois semaines !
Les extérieurs sont en cours d’achèvement, les ventelles seront posées après que les abords soient terminés.
D’ici peu, les quelques galères inévitables de fin de travaux seront oubliées et la maison communale des services sera totalement opérationnelle.
La séance est levée à 22 h.