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Déliberation - delib 0304
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - delib 0304)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Institutions publiques,
LATE CRAN se AUS
di 37370 Neuvy le Roi
NEUVY-LE-ROI Lo: ER \
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 3 AVRIL 2025
Instaurée par l’article L.2121-25 modifié du CCGT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation
des actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-cinq, le 3 avril, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se
sont réunis à la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents : Flavien THÉLISSON, Agnès PRUNET, Guillaume PIOCHON, Anne GOGUÉ, Nicolas GROSSI, Geoffrey BEDU, Eric
BRIAULT, Philippe CHANDONNAY, François LECHRIST, Justine MARCHAND, Pauline RENAUDIN, Patricia VINCENT.
Absents : Yannick BARRIOS.
Secrétaire de séance : Agnès PRUNET
e CM_18-2025 -— Vote du budget primitif 2025 COMMUNE 63000 : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
e CM_19-2025 -— Vote du budget primitif 2025 EAU (63001) : délibéré à l'unanimité des membres présents et
représentés
e CM_20-2025 -— Vote du budget primitif 2025 ASSAINISSEMENT (63002): délibéré à l'unanimité des membres
présents et représentés
° CM_21-2025-— Votre du budget primitif 2025 LOTISSEMENT (63004): délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
e CM_22-2025 — Vote des taux de fiscalité 2025 : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_23-2025 — Renouvellement de la ligne de trésorerie: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_24-2025 -— Validation du rapport de CLECT: délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_25-2025 — Etude patrimoniale assainissement : délibéré à l'unanimité des membres présents et
représentés
e CM_26-2025 — Demande de fonds de concours Femmes en Campagne : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés.
e CM_27-2025 — Demande de subvention au titre des amendes de police 2025: délibéré à l'unanimité des
membres présents et représentés.
e CM_28-2025 -— Modification du plan de financement DETR 2025 : délibéré à l'unanimité des membres présents
et représentés.
e CM_29-2025 - Désignation d’un correspondant incendie et sécurité: délibéré à lunanimité des membres
présents et représentés.
+ CM_30-2025 -Régularisation discordance RD513 : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés.