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Déliberation - 3 Liste DES Deliberations de la Seance 23 mars
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste DES Deliberations de la Seance 23 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Banque,
LISTE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU JEUDI 23 MARS 2023
Instaurée par l’art. L2121-25 modifié du CGCT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité et d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales
L’an deux mille vingt-trois, le vingt trois mars, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents : THELISSON Flavien, PIOCHON Guillaume, GOGUE Anne, PRUNET Agnès, GROSSI Nicolas, BEDU Geoffrey, LECHRIST François, LEPLEY Graziella, MARCHAND Justine, RENAUDIN Pauline, VINCENT Patricia, CHANDONNAY Philippe
Absents excusés : Mylène APPEL, Yannick BARRIOS, Eric Briault
Ordre du Jour
• Désignation d’un secrétaire de séance : Pauline RENAUDIN
• Approbation du PV de la séance du 2 Mars 2023 : reporté à la prochaine séance
• CM_20-2023 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 BDUGET COMMUNAL : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_21-2023 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET COMMUNAL : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_22-2023 – AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET COMMUNAL : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
• CM_23-2023 – VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2023 : délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
• CM_24-2023 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET COMMUNAL : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
• CM_25-2023 : ACQUISITION PARCELLE D1500 ETANG DES ARGUILLONIERES : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
• CM_26-2023 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET EAU : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
• CM_27-2023 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET EAU : délibéré à l’unanimité
des membres présents et représentés
• CM_28-2023 – AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET EAU : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
• CM_29-2023 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET EAU : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
• CM_30-2023 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ASSAINISSEMENT: délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_31-2023 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ASSAINISSEMENT: délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_32-2023 – AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT: délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés • CM_33-2023 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ASSAINISSEMENT : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
• CM_34-2023 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET LOTISSEMENT : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_35-2023 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET LOTISSEMENT : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_36-2023 – AFFECTATION RESULTATS – BUDGET LOTISSEMENT : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
• CM_37-2023 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
• CM_38-2023 – AUTORISATION EMPRUNTER : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
• CM_39-2023 – DEMANDE DE SUBVENTION ÉTÉ CULTUREL : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
• Décisions prises au titre de la délégation du Conseil Municipal : renonciation aux droits de préemption,
pas d’observations