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Conseil Municipal - liste des délibérations 26.09.2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Biol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations 26.09.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
L’an deux mil vingt-quatre, le 26 septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de BIOL, s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick BELMONT, Maire
Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 14
Votants 15
Date de convocation : 20/09/2024
Présents : BELMONT Patrick, BOITON Jean-Claude, CHAPOT Bernadette, CHAVROT Éric, CONSTANTIN-BERTIN Christel, DUPUY Jean-Louis, DURAND Marie-Agnès, GIROUD Chantal, GONCALVES Caroline, CALLOUD Magnolia, PRUDHOMME Guy, ROCHESANI Philippe, UGNON Emilien, BALAYE Alexandra,
Excusés : GROS Jean-Luc a donné pouvoir à BELMONT Patrick
Secrétaire de séance : Chantal GIROUD
Date N° Objet
26/09/2024 2024-4-1 Convention Syclum
26/09/2024 2024-4-2 Commission d’appel d’offre
26/09/2024 2024-4-3 Affectation du résultat 2023
26/09/2024 2024-4-4 Décision modificative n°2
26/09/2024 2024-4-5 Mise à disposition terrain ACCA
26/09/2024 2024-4-6 Signature avenant marché « Biol 2030 »
26/09/2024 2024-4-7 Convention mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo
26/09/2024 2024-4-8 Modification durée hebdomadaire poste agent d’animation
26/09/2024 2024-4-9 Tarif 3e créneaux associatif
26/09/2024 2024-4-10 RODP « Chantier »
26/09/2024 2024-4-11 Admission en biens meubles
26/09/2024 2024-4-12 Délibération de principe pour la cession d’une parcelle
26/09/2024 2024-4-13 Subvention à l’« Association pour la création et la gestion de la MARPA »
COMMUNE DE BIOL
Département de l'Isère
Arrondissement de La Tour du Pin
Canton de Le Grand Lemps
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL