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Compte-Rendu - CR DU 13 MARS 2024
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Conseil Municipal - Reglement interieur CMJ 2024
Conseil Municipal - Charte CMJ 2024
Procès Verbal - 29 mars 2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 29 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
De an et
FUVEAU \
F- Uuveu VENDREDI 29 MARS 2024 — 18H
CONSEIL MUNICIPAL
- ORDRE DU JOUR -—
=" APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
1 — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Rapporteur : Madame le Maire
2 — FINANCES
2.1-
2.2-
2.3 —
2.4-
SUBVENTION A L'ASSOCIATION « COMITE DES FETES » — EXERCICE 2024
Co-Rapporteurs : Sonia BOURRELLY MARCELLI / Stéphane TARDIF
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'ETAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT —
RENOVATION ET PASSAGE A LEDS DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC - EXERCICE 2024
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF TRAVAUX DE PROXIMITE DU
DEPARTEMENT - EXERCICE 2024
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
DEMANDE D’UNE AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES
BOUCHES DU RHONE AU TITRE DU DISPOSITIF « AIDE A LA PROVENCE VERTE »
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
3 — URBANISME |
3.1- ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DU PAYS D’AIX — CONTRIBUTION DE LA COMMUNE DE FUVEAU A L'ENQUETE PUBLIQUE
Rapporteur : Daniel GOUIRAND
avec Santa Teresa
we nid
Hôtel de Ville - 26 boulevard Émile Loubet - 13710 Fuveau {1} MIAIueiee
Téléphone : 04 42 65 65 00 - Fax : 04 42 65 65 42 - www.mairiedefuveau.fr Di Riva (Sicile)
4 — RESSOURCES HUMAINES
4.1-— REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) et COMPLEMENT
INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) : ACTUALISATION
Rapporteur : Madame le Maire
Fuveau, 22 mars 2024
Le Maire,
Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.