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Arrêté - arre2025 41 bro leon elagage elagage erable 1 la noiseraie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Arrêté - arre2025 41 bro leon elagage elagage erable 1 la noiseraie)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité routière, Transports,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
commune
de
BOHARS
(Finistère)
Vu
le
code
général
des
Collectivités
T'ertitoriales,
et
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-
2, L2213-1
à L2213-5,
Vu
le
code
de
la
toute,
Arrêté
n°ARRE2025-41
Vu
Pinstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1
—
8ème
partie
—
Signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié,
Vu
la
demande
émanant
de
l’entreprise
Bro-Léon
Elagage,
ZA
de
Breignou
Koz,
29860
Arrêté
règlementant
Bourg-Blanc
en
date
du
26
mai
2025,
temporairement
la
circulation
|
|
Lo,
.
|
Rue
de
Kerguillo
Considérant
que
pour
assurer
la
sécurité
publique
et
la
sûreté
de
la
circulation
à
l’occasion
de
lélagage
de
lérable
situé
au
1 La
Noiseraie,
côté
rue
de
Kerguillo,
il y
a lieu
de
règlementet
la
circulation
sur
la
rue
de
Kerguillo
au
niveau
de
la parcelle
AM125,
ARRETE
Aïticle
1:
La
circulation
sera
rétrécie
et la circulation
piétonne
interdite
rue
de
Kerguillo
au niveau
de
la parcelle
AM
125,
à compter
du
début
des
travaux
le vendredi
6 juin
2025
jusqu’à
la
fin
du
chantier
et selon
les
conditions
météorologiques
(durée
estimée :
1 jou).
Article
2
:
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l’entreprise
Bro-Léon
Elagage,
ZA
de
Breignou
Koz
à
Bourg-Blanc
qui
assutera
par
ailleurs
la
protection
et
le
balisage
du
chantier
ainsi
que
la
sécurité
des
piétons.
Article
3
:
À
la
fin
du
chantier,
l’entreprise
Bro-Léon
Elagage
s’engage
à
nettoyer
et
à
répater
les
dommages
éventuellement
causés
au
domaine
public.
Article
4
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
le
commandant
de
la
communauté
de
brigades
de
gendarmerie
de
Plouzané
et
tous
les
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
la copie
sera
transmise
à :
- à
l’entreprise
Bro-Léon
Elagage,
- Monsieur
le Président
de
Brest
métropole
(services
voirie),
- Monsieur
Commandant
de
la
communauté
de
brigades
de
gendarmerie
de
Plouzané,
Affiché
en
Maïiiele:
2Ç
/nar
Z02(