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Conseil Municipal - 21 07 2014 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Touvet.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
= COMMUNE DU TOUVET T U V E T Département de l’Isère
s A U D A N Arrondissement de UY Grenoble U
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents : 16
Votants : 20
L’an deux mil quatorze, le 21 juillet à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : vendredi 11 juillet
Présents: BRIAT Arnaud, BACHELOT Cécile, GEORGES Stéphane, GONNET André, GUILLON Dominique, JACQUIER Patricia, LAGUIONIE Brice, LARGE Sylvie, MICHELONI Christine, MOUSSY Aude, NOLLY Michel, RAFFIN Adrian, THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, FELTZ Corinne et ANSANAY Emmanuelle (arrivée à 18h40)
Absents_excusés: RATAHIRY Gaëlle (pouvoir donné à Christine MICHELONI), POURCHON Franck (pouvoir donné à Sylvie LARGE), VUILLERMOZ-GENON Annie (pouvoir donné à Lauren PRÉFERTURE DE L'ISÈRE
MOURETTE Jean-Louis (pouvoir donné à André GONNET)
Absents : CHARPENTIER Vincent, ROBERT Christian et LEJEUNE Gilles O1 AOÛT 204
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian SERVICE DU COURRIER
Objet : Demande de subvention au Conseil général de l’Isère et à la Communauté de Communes du Grésivaudan au titre du petit patrimoine
n°4 : 21/07/2014
Après avoir entendu le rapport de Madame Dominique Guillon, 4* adjointe en charge des événements culturels et du patrimoine de la commune du Touvet,
Vu le projet de réfection du portail rue du Fourneau,
Vu le projet de réfection du four de La Frette,
Vu le projet de réfection du bassin de La Conche,
Considérant la nécessité de préserver le petit patrimoine
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE d’autoriser le Maire à demander une subvention au conseil général de l’Isère et à la communauté de communes du Grésivaudan pour la programmation de travaux de petit patrimoine 2014.
Pour extrait conforme, Le TOUVET, le 25 JUIL.
Lauren, é/
TRANSMIS au représentant de l'Etat le: 3 Q JUIL, 2014 a
PUBLIE le : :
25 JUIL 209
Mairie du Touvet - 700 Grande rue, BP 8 - 38660 Le Touvet
Tel : 04 76 92 34 34
Fax : 04 76 92 34 30 e www.letouvet.com + E-mail : mairie@letouvet.com
2013