Conseil Municipal - CRCM 01 06 2017

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Conseil Municipal - CRCM 01 06 2017 Document publié le Jeudi 4 mai 2017 par la commune de Saint-Jeoire. Lien du pdf (Conseil Municipal - CRCM 01 06 2017)Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Département de Haute-Savoie Commune de SAINT-JEOIRE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 1° juin 2017

Affiché en exécution de l'article L121-17 du code des communes.

Présents : NOEL Nelly, CHATEL Michel, BUCZ Carole, BOUDET Christophe, GROS

Pascale, ZADJTAN Éric, PRUDENT Valérie, BOUTARIN Chantal, BOUVET Didier,

BOZON Marie-Pierre, BRISSAUD Aurélie, GALTIER Aurore, GIRARD Frédéric,

GOUTELLE Stéphane (arrivé après le vote des délibérations), MAGNIN Rémi, MEYNET

Lucien, MILLON Francis, PELISSON Yves.

Absents excusés : DELERUE Nathalie (procuration donnée à Mme Bozon), PERRET Gilles

(procuration donnée à M. Pélisson), SOCHAN Fabienne (procuration donnée à Mme Prudent). |

Absents : BERTO Laëtitia, FAVIER Benoît.

M. Lucien Meynet est nommé secrétaire de séance.

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 04 mai 2017

Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 04 mai 2017 est approuvé à l'unanimité.

II - DELIBERATIONS

Le conseil municipal a approuvé 5 délibérations lors de cette séance (pour les consulter se reporter au panneau d'affichage de la mairie) :

Subvention exceptionnelle à un jeune de Saint-Jeoire pour un stage en Polynésie

Après discussions et présentation du projet du jeune stagiaire et de ses objectifs par M. Bouvet, les membres du conseil municipal conviennent de ne pas se positionner sur cette délibération mais de créer une commission permettant de définir des critères précis et objectifs servant à évaluer chague demande de ce type au cas par cas.

Subvention exceptionnelle à la MJCI pour un séjour en Angleterre

Aprés discussions les membres du conseil municipal décident à l'unanimité de ne pas voter de subvention pour ce type de demandes (voyage de loisirs ou confort) mais uniguement pour des voyages scolaires ou des stages sous conditions.Proposition d'adhésion à l'établissement public de coopération culturelle EPCC « musique en 4 rivières »

Madame le Maire informe que la communauté de communes a décidé lors de son assemblée délibérante du 20 février 2017 de créer un Etablissement Public de Coopération Culturelle

EPCC régie par la loi du 4 janvier 2002 et codifié aux articles L.1431-12 et suivants du CGCT, afin de développer l'enseignement musical sur tout son territoire, de soutenir la création musicale en lien avec les acteurs du territoire (harmonies, éducation nationale avec le dispositif orchestre à l'école, associations en lien avec la musique) et de dynamiser la vie culturelle locale.

Pour information, l'association Ecole de Musique Intercommunale DO RE va se dissoudre par manque de personnel bénévole. Compte tenu de l'intérêt de l'enseignement musical pour notre territoire, de la nécessité de renforcer les harmonies locales par la formation d'élèves performants, mais également de la volonté de sensibiliser la population à la pratique musicale, les élus ont souhaité confier ces politiques et ces activités à un établissement public distinct. Cet EPCC composé de différentes collectivités permettra en outre de poursuivre l'action de l'association école de musique intercommunale DO RE.

De ce fait, le Président de la CCAR a sollicité la commune pour intégrer l'EPCC comme membre fondateur au titre de sa compétence «soutien à l'animation culturelle et musicale ». Une proposition de statuts est transmise en complément du courrier. L'adhésion à l'EPCC permettra de :

e perpétuer un enseignement musical de qualité à l'échelle intercommunale, débouchant sur l'obtention de diplômes reconnus, pour les élèves de notre

commune ;

e_ contribuer au renforcement et au développement des 3 harmonies municipales ; e décider au travers du conseil d'administration de la politique de développement musical sur tout le territoire :

e soutenir les pratiques musicales existantes et de rassembler tous les acteurs de

la musique :

L'adhésion obligera la désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'EPCC et la participation financière au fonctionnement de la structure, calculée annuellement pour chaque élève habitant la commune. Pour rappel, 6 élèves ont bénéficié des services de l'école de musique en 2016/2017, soit une participation à hauteur de 590 euros.

Considérant la loi du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle ;

Vu les articles L.1431-12 et suivants du CGCT; |

Considérant la disparition de l'association Ecole de musique intercommunale ; Considérant la délibération du 20 février 2017 de la CC4r sollicitant la création d'un

EPCCC sur le territoire portant les activités de musique en lieu et place de l'association ;

Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité (20 voix) :© approuve l'adhésion de la commune à l'établissement public de coopération à caractère industriel et commercial au titre de la compétence « soutien à l'animation culturelle et

musicale »,

© autorise Mme le Maire à signer tout document et à accomplir toutes les formalités

nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Coupes de bois pour l'exercice 2018

Mme le Maire fait part au conseil municipal de la demande de M. le directeur d'agence de l'Office National des Forêts de Haute-Savoie concernant les coupes à asseoir en 2018 en

forêt communale relevant du régime forestier.

Mme le Maire demande à l'assemblée délibérante de se prononcer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité (20 voix) :

© approuve l'état d'assiette des coupes de l'année 2018 présenté,

2 demande à l'ONF de bien vouloir procéder en 2018 à la désignation des coupes inscrites

à l'état d'assiette présentées dans le tableau ci-annexé, |

© précise pour les coupes inscrites, la destination des coupes de bois réglées et non

réglées et leur mode de commercialisation,

© autorise en cas de lot de faible valeur (volume de moins de 15 m3 et ne présentant pas de risques anormaux en vue d'une exploitation par des particuliers, selon une expertise

que l'ONF s'engage à fournir) la vente de gré à gré des bois sur pied aux particuliers à l'usage exclusif des cessionnaires et sans possibilité de revente,

2 désigne en cas de délivrance des bois sur pied comme garants de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et

sur pied, les 3 élus suivants : Mmes Boutarin, Prudent et Sochan.

2 donne pouvoir à Mme le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

Clôture d'une régie

Mme le Maire rappelle à l'assemblée délibérante le contenu de la délibération du 16 juillet 2009 décidant de la création d'une régie de recettes pour l'encaisse d'une caution pour la

mise à disposition de bacs à compostage individuel et le transfert de compétence OM à la CCAR.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R-1617- 1 à 18 ;

Vu l'instruction ministérielle codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 relatives aux

règles d'organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies de recettes, d'avances et de recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements

publics locaux ;

Considérant qu'il doit être mis fin à cette régie ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité (20 voix) :2 décide de clore la régie de recettes pour l'encaisse d'une caution pour la mise à disposition des bacs à compostage individuel à compter du jour du caractère exécutoire de la présente délibération,

® autorise Mme le Maire à signer tout document et à accomplir toutes les formalités

nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Acquisition d'une licence IV

Mme le Maire expose au conseil municipal que M. Gilles Gorex est propriétaire d'une licence IV exploitée récemment par le restaurant situé place du marché à Saint-Jeoire. Il souhaite la vendre.

Les débits de boissons ou restaurants distribuant des boissons de 4°" catégorie participent au tissu économique et social local en ce qu'ils concourent au dynamisme du commerce et sont des lieux d'animation et de convivialité. Mme le Maire rappelle le souhait des élus de redynamiser le centre-bourg de la commune et les actions déjà entreprises ou à venir. Pour éviter un transfert de la licence IV hors de la commune ou son extinction telle qu'elle est prévue par le code de la santé publique, il apparaît opportun que la commune acquiert cette licence afin d'en assurer le maintien sur le territoire et d'envisager une possible location ou rétrocession ultérieures à un nouvel établissement. Dans l'attente de la rétrocession envisagée la commune pourra transitoirement en faire usage lors des fêtes et manifestations organisées sur le territoire, sous réserve du respect des règles applicables en la matière. Une offre de cession a été formulée par le gestionnaire et négociée à 12 500 €.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L 3333-1 et suivants : Considérant les échanges entre M. Gilles Gorex et la commune de Saint-Teoire au sujet

de l'acquisition par cette dernière de la licence IV lui appartenant ;

Considérant que les débits de boissons ou restaurants distribuant des boissons de 4°"°

catégorie participent au tissu économique et social local ;

Considérant qu'il apparaît opportun que la ville acquière cette licence IV afin de permettre son maintien sur la commune et son exploitation par un nouvel établissement à installer sur le territoire.

Mme le Maire demande à l'assemblée délibérante de se prononcer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité (20 voix) :

© décide l'acquisition par la commune de la licence IV de débit de boisson appartenant à M. Gilles Gorex domicilié 405, route de la grêle - 74 540 Saint-Félix qui était exploitée par le restaurant 24, place du marché à Saint-Jeoire au prix de 12 500 € (douze mille cinq cents euros) hors frais annexes,

© dit que la dépense sera imputée sur le compte 2051 du budget 2017,

® autorise Mme le Maire à signer tout document et à accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Une recherche juridique sera faite concernant l'exploitation de la licence IV eu égard notamment à l’arrêté préfectoral en vigueur en la matièreSubvention exceptionnelle au collège Gaspard Monge - 100 €

Mme le Maire fait part au conseil municipal du contenu de la délibération n°01-2017 du 12 janvier dernier relative au versement d'une subvention au collège Gaspard Monge de Saint-Jeoire pour un voyage scolaire linguistique de 5 jours en mai 2017 en Irlande pour 9 enfants habitant la commune. Le collège public a signalé par mail du 23 mai dernier qu'il avait oublié 2 enfants de Saint-Jeoire dans la liste fournie à la collectivité et sollicite donc le versement complémentaire d'une subvention pour ces 2 collégiens. Mme le Maire propose que l'aide communale soit basée sur celle accordée lors des sorties classe de neige ou de découverte soit 10 € par jour et par élève.

Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de Mme le Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité (20 voix) :

2 décide de verser une subvention exceptionnelle de 100 € (cent euros) au collège

Gaspard Monge pour le voyage scolaire précité (soit 10 € par jour et par élève sur la base de 5 jours de voyages pour 2 enfants de Saint-Jeoire).

III- ADMINISTRATION COMMUNALE - Frédéric GIRARD

M. Frédéric GIRARD fait part de l'information suivante :

Cérémonie du 13 juillet 2018 : elle se déroulera dès 19h00, rassemblement sur la place de la mairie en direction du monument aux morts.

IV - AFFAIRES SOCIALES - Michel CHATEL

M. Michel CHATEL, responsable de la commission fait part des informations suivantes :

Conseil des seniors: le dernier conseil s'est tenu ce lundi en présence de 40 membres. Un important travail est mené au sujet des concessions funéraires au cimetière ayant un caractère patrimonial fort, le souhait étant de les conserver et les entretenir à l'avenir, la réflexion en la matière se poursuit.

CCA4R : les élus de Saint-Jeoire ont assisté à leur première commission d'attribution des places en crèche. Le transfert de la compétence petite enfance à la CCAR est un succès, les élus et notamment Mme le Maire ont fait un énorme travail en la matière. Le premier sentier pédestre intercommunal vient de voir le jour, promenade très agréable. Il est

maintenant espéré un second chemin qui relierait Saint-Jeoire à Onnion et Mégevette.

|V- REVISION DU PLU - Carole BUCZ

Mme le Maire, en l'absence de Mme Carole BUCZ, responsable de la commission fait part des informations suivantes :

Révision du PLU : l'enquête publique va être lancée du 19 juin au 21 juillet prochains, le commissaire enquêteur tiendra 6 permanences en mairie (19 juin de 9h00 à 12h00 / 23 juin de 14h00 à 17h00 / 1°" juillet de 9h00 à 12h00 / 5 juillet de 14h00 à 17h00 / 11 juillet

5de 9h00 à 12h00 / 19 juillet de 9h00 à 12h00). Une très large publicité verra le jour à ce sujet: affichage en mairie et sur 8 autres points de la commune (panneau d'affichage

mairie / école primaire publique / place d'Ambion / hameaux de Pouilly / Aveyran sur Chable / Tournoire / Chounaz / Cormand) ainsi que dans les commerces, dans le petit 4 pages et sur le panneau lumineux. De même l'information précise sera mise en ligne sur le site internet de la commune et 2 publications seront faites au Dauphiné Libéré et au

Messager.

Réunion information PLU mode d'emploi : elle se tiendra jeudi 8 juin à 19h00 à la salle des fêtes, est ouverte à la population et permettra d'expliquer le travail mené, les documents existants du PLU et les modalités de tenue de l'enquête publique.

VI- AFFAIRES SCOLAIRES - Christophe BOUDET

M. Christophe BOUDET, responsable de la commission fait part des informations suivantes :

TAP _: au vu des grandes incertitudes concernant leur possible évolution, des nombreux enjeux existants et de l'absence de directive de l'Etat, la commission scolaire a pris la décision de maintenir les TAP à l'identique (forme et horaires) pour la rentrée scolaire de septembre 2017. | Poste de coordinateur : la convention fixant le partenariat avec la FOL 74 arrive à échéance cet été, des discussions sont en cours pour la renouveler. Un appel à candidature

a été lancé pour recruter un coordinateur en remplacement de Jordi Bonnet qui a pris la décision d'évoluer professionnellement et de quitter Saint-Jeoire après 3 années de travail remarquable et remarqué. La date du jury de recrutement n'est pas encore fixée.

VII- TRAVAUX - Eric ZADJIAN

M. Eric ZADJTAN, responsable de la commission, fait part des informations suivantes : Cimetière : la deuxième tranche des travaux se déroulera de fin août à mi-décembre 2017, la consultation sous forme de marché public à procédure adaptée vient d'être

lancée. Un gros travail administratif concernant les concessions a été fait en mairie, une quarantaine est arrivée à échéance cette année et 17 en 2018. II faudra penser à réaliser le relèvement de ces concessions, le coût étant très important un marché public devra

être lancé.

Travaux d'aménagement du centre : la deuxième tranche des travaux est quasiment finalisée, le cahier des charges est en cours de rédaction. Le démarrage du chantier est prévu à priori en septembre, selon le souhait des élus.

Travaux Montrenaz : les travaux de renouvellement de la canalisation d'eau potable, qui précéderont ceux d'enfouissement des réseaux secs, ont démarré le mois dernier, ils dureront jusqu'à la fin de l'année.

Travaux Pouilly : le chantier de mise en séparatif des réseaux (eaux pluviales et assainissement) et d'enfouissement des réseaux secs est prévu à priori cet automne et

durera également plusieurs mois.VIII- VIE COMMUNALE ET ASSOCIATIVE - Pascale GROS

Mme Pascale GROS, responsable de la commission fait part des informations suivantes : Futures manifestations de l'OMA : le 7 juin à 18h00 aura lieu l'inauguration de la boite à livres, en partenariat avec la bibliothèque de Saint-Jeoire, en présence de la MICI et de l'association PE4R et se fera dans le cadre de la balade de livres en livres. La fête de la musique se déroulera le 21 juin sur le parvis de la mairie. La commune participera cette année encore aux feux intercommunaux et les feux seront tirés à Saint-TJeoire le 14

juillet, un orchestre animera la soirée et la restauration sera prévue.

Comice agricole : il aura lieu le 1°" octobre 2017, une centaine de vaches sera présente, des animations seront proposées notamment en direction des plus petits (courses de tracteurs, balades en poney), l'OMA recherche d'ailleurs un jeu de quille en bois (avis aux éventuels détenteurs).

IX - ENVIRONNEMENT - Valérie PRUDENT

Mme Valérie PRUDENT, responsable de la commission, fait part des informations suivantes : |

Retour sur la journée nettoyage : elle s'est déroulée samedi 06 mai dernier, en présence d'une soixantaine de participants (dont 15 enfants). Mme Prudent souhaite remercier chaleureusement tous les participants et notamment l'ACCA et son président pour leur investissement lors de cette manifestation. Moins de déchets ont été ramassés, ce qui

est une source de satisfaction et peut s'expliquer de différentes manières (travail important mené par les services techniques, certains travaux ont pu sensibiliser la population, l'existence depuis 3 ans la journée de nettoyage) mais la vigilance demeure car certains sites de dépôts sauvages perdurent, malheureusement.

Projet chaufferie bois : Mme Prudent fait état de sa visite à la chaufferie bois de Gilly sur Isère (73), très intéressante eu égard notamment aux similitudes (failles de collectivités et du projet) entre nos deux communes. Mme Prudent informe les élus de l'invitation du Maire de Gilly sur Isère à visiter prochainement cet équipement. Conteneurs OM installés au bourg : quelques réglages et problèmes doivent être opérés sur les 4 conteneurs OM enterrés installés récemment, ce qui explique la mise en service différée de ces équipements.

Fleurissement : la campagne 2017 a démarré récemment dans de bonnes conditions.

X - QUESTIONS DIVERSES

Prochain CM : il aura lieu jeudi 29 juin 2017 à 19h30 et commencera par la présentation par M. Gay des activités et actions menées par le conseil municipal des seniors.

TOUR DE TABLE

A.BRISSAUD :_finalise le petit 4 pages qui sortira la semaine prochaine. Le travail sur le prochain conseil municipal des jeunes se poursuit avec Sébastien afin qu'il soit créé à la

7rentrée de septembre. Un stand d'information sera installé dans les kermesses des écoles de Saint-Jeoire. |

Aurélie Brissaud travaille sur l'organisation d'une journée rose en octobre 2017 à la salle

des fêtes afin de sensibiliser les habitants en proposant diverses activités ludiques et

animations. Plus d'informations à venir dans les prochains mois.

L'ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 22h20.

Le secrétaire de séance | Le Maire : Nelly NOEL