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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 15 2024 Compte de gestion BP
Document publié le Lundi 4 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 15 2024 Compte de gestion BP)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 04 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet - 2024
Paraphe
Le quatre mars deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres du
conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la
convocation qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE
Véronique, BORT Jean-Pierre, BOUCHOT Estelle, BOURDARIAS Sophie,
BOURROUX François, CHABRILLANGES Maurice, CHAMPSEIX Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COISSAC Vincent, COUTURAS Alain, GARAIS Daniel, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LACHAUD Sylvie, LAURENT André, LELIEVRE Carla, MEUNIER Colette, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, ROME Hélène, ROME Robert, ROUCHEREAU Patrice, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Geneviève, SENEJOUX Philippe, TER- HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, URBAIN Jean Yves.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : : BEZAUD Sophie, ENSERGUEIX Jean-François.
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, GAGE Pascal, LONGUET Jean-François, VERGNE Patrick.
EXCUSES : CHASSEING Daniel (donne procuration à RUAL Bernard), DEGERY Sylvie (donne procuration à TENEZE
Véronique), JAMILLOUX-VERDIER Simone (représentée par BEZAUD Sophie), LE MEUR Marion (donne procuration à JARRIGE Didier), PLAS Marcel (représenté par ENSERGUEIX Jean-François), TAVERT Gérard (donne procuration à COISSAC Vincent), VIGROUX SARDENNE Josiane (donne procuration à JENTY Philippe).
Secrétaire : COIGNAC Gérard.
15-2024 : Compte de gestion 2023 du BUDGET PRINCIPAL.
Après avoir entendu et lu le compte de gestion
COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL 2023
Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu le compte de gestion 2023 du BP, le conseil communautaire décide, par 39 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2023 de CCV2M, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures. Considérant l’exactitude des comptes présentés :
1) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;
3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
4) Déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2023 par le receveur, visé et Certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Fait à Treignac le 08/03/2024
Le Président Philippe JENTY
Membres titulaires 39
Titulaires Présents 32
Suppléants avec vote 2
Pouvoirs 5
Nombre de votants 39
Date de la convocation 27/02/2024
Certifié exécutoire le 05/03/2024
Date d’affichage 08/03/2024
Envoyé en préfecture le 08/03/2024