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Convocation - convocation CM 29 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 29 11 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTMERLE-SUR-SAONE
ontmerle
sur-Saône
e public
sera
limité
à 10
personn
LE
port
du
ML
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
séance
publique
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Jeudi
25
novembre
2021
|
A 18H
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Montmerle
S/S,
le
18
novembre-2021,
&
A
À
Le
Maire,
Gr
ne A
Philippe
mes
)
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
2. Convention
de
gestion
et
d'entretien
de
la Véloroute
« voie
bleue»
sur
le
territoire
de
la commune
3. Dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
élémentaire
et
maternelle
pour
l'année
scolaire
2020-2021
: coût
moyen
par
élève
Conventions
de
participation
aux
frais
de
scolarisation
des
enfants
scolarisés
dans
une
unité
localisée
pour
l'inclusion
scolaire
(ULIS)
Approbation
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
Convention
de
servitude
ENEDIS
— parcelles
AD
312
et
AD
519
Approbation
des
plans
de
financement
— éclairage
public
- SIEA
Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
MICHEYL
— avenants
aux
marchés
de
travaux
9. Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
— revalorisation
de
la
part
« présentéisme
» de
L'IFSE
10.
Action
sociale
de
fin
d'année
-— octroi
de
chèques
cadeaux
aux
agents
11.
Adaptation
de
l'organisation
des
services
administratifs
et
de
direction
des
services
techniques
— évolution
et
création
de
postes
12.
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
13.
Rapport
d'activités
de
la CCVSC
— 2020
14.
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
pour
l'année
2020
— CCVSC
15.
Comptes
rendus
de
la CCVSC
- 16.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
€.
17
quesons
diverses.
Mairie
www.mairie-montmerle.fr
Du
lundi
au
vendredi
35
rue
de
Lyon
Tel
: 04
74
69
35
56
Fax
: 04
74
69
31
37
9h-12h30
- 14h-17h
01090
Montmerle-sur-Saône
Mail
: contact@mairie-montmerle.fr
Le
samedi
9h-12h
ren
ge œ No u