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Convocation - convocation CM du 25 11 2020
Convocation - convocation CM 29 11 2021
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 11 22
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 11 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
4 ontmerlesur.Saône
Département Arrondissement
de
BOURG
EN
BRESSE Canton
de
Châtillon
/
Chalaronne Commune
de
MONTMERLE
S/SAONE
Nombre
de
Conseillers
:
Légal
: 27
En
exercice
: 27
Présents
: 18
Votants
: 26
puis
27
Date
d'affichage :
2 9 NOV.
2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
23
novembre
2023,
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
23
novembre
2023,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MONTMERLE
SUR
SAONE
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale
en
date
du
17
novembre
2023,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PROST,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Philippe
PROST,
M.
Jean-Sébastien
LAURENT,
M.
Pierre
VOUILLON,
Mme
Carole
FAUVETTE,
M.
Bernard
ALBAN,
Mme
Hélène
BELLET,
Mme
Nelly
DUVERNAY,
Mme
Corinne
DUDU,
M.
Pierre
LIAGRE,
M.
Philippe
BONAVITACOLA,
M.
Stéphane
PLAZANET,
Mme
Honorine
BRILLANT
GELAS,
M.
Olivier
CHATELAIN,
M.
David
GARROS,
M.
Dominique
FAMERY,
Mme
Patricia
MAURY,
Mme
Annie
CHAZALET,
M.
Patrick
COLLOVRAY.
Ont
donné
un
Pouvoir
:
Mme
Marie
Ange
FAVEL
a
donné
pouvoir
à
M.
Philippe
BONAVITACOLA, Mme
Pascale
COGNAT
a
donné
pouvoir
à
M.
Bernard
ALBAN, M.
Denis
SAUJOT
a
donné
pouvoir
à
M.
Philippe
PROST,
M.
Valéry
LEUREAU
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
VOUILLON, Mme
Anaïs
LEAL
a donné
pouvoir
à Mme
Nelly
DUVERNAY,
M.
Damien
VEYSSET
a
donné
pouvoir
à
Mme
Carole
FAUVETTE, M.
Romain
ALIX
a
donné
pouvoir
à
Mme
Patricia
MAURY,
M.
Gilles
LABALME
a
donné
pouvoir
à
M.
Stéphane
PLAZANET. Absents
/
Excusés
:
Mme
APPERCEL
DAILLER
Elisa.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Il
a
été,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
procédé
à la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
Mme
Hélène
BELLET,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées. N°
DELIB
DATE
PREND
OBJET
ACTE
POUR |
CONTRE |
ABSTENTIONS
DB.2023/11/23/01
23/11/2023
INSTALLATION
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
X
DB.2023/11/23/02
23/11/2023
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
THEMATIQUES
MUNICIPALES
26
DB.2023/11/23/03
23/11/2023
.…
CAMPING
MUNICIPAL
«
LES
MÜRIERS
» -
|
DÉCISION
QUANT
A
LA
RELANCE
D'UNE
ACTIVITE
DE
TYPE
«
CAMPING
»
27
DB.2023/11/23/04
23/11/2023
CAMPING
MUNICIPAL
« LES
MÜRIERS
» -
ORIENTATIONS
QUANT
AU
DEVENIR
DU
SITE
27
DB.2023/11/23/05
23/11/2023
DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
DES ÉCOLES
PUBLIQUES
ÉLÉMENTAIRE
ET MATERNELLE
POUR
L'ANNÉE
SCOLAIRE
2022-2023
: COÛT
MOYEN
ÉLÈVE
27
DB.2023/11/23/06
23/11/2023
CONVENTIONS
DE
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
SCOLARISATION
DES
ENFANTS
SCOLARISES
DANS
UNE
UNITÉ
LOCALISÉE
POUR
L'INCLUSION
SCOLAIRE
(ULIS)
AYANT
LEUR
RESIDENCE
HORS
DE
LA
COMMUNE
- ANNEE
2023-2024
27
DB.2023/11/23/07
23/11/2023
OPÉRATION
DE
CONSTRUCTION
DES
ÉCOLES
PUBLIQUES
MICK
MICHEYL
—AVENANT
AUX
MARCHES
DE
TRAVAUX
(MODIFICATION
EN
COURS
D'EXECUTION)
27
DB.2023/11/23/08
23/11/2023
SIGNATURE
DES
MARCHÉS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
D'ASSURANCES
27
DB.2023/11/23/09
23/11/2023
LANCEMENT
D'UNE
PROCÉDURE
DE
MARCHÉ
PUBLIC
DE
RESTAURATION
SCOLAIRE
27
DB.2023/11/23/10
23/11/2023
MISSION
D'ASSISTANCE
JURIDIQUE
CONVENTION
AVEC
LE
CDGO1
27
DB.2023/11/23/11
23/11/2023
NOMENCLATURE
BUDGÉTAIRE
ET
COMPTABLE
M
57
— APPROBATION
DU
PASSAGE
AU
1FR JANVIER
2024
—
DROIT
D'OPTION. 27
DB.2023/11/23/12
23/11/2023
NOMENCLATURE
BUDGÉTAIRE
ET
COMPTABLE
M
57
— ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
27
DB.2023/11/23/13
23/11/2023
AMORTISSEMENTS
: CHOIX
DU
MODE
D'AMORTISSEMENT
ET
DÉFINITION
DE
LA
DURÉE
DES
AMORTISSEMENTS
27
DB.2023/11/23/14
23/11/2023
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2023
—
APPROBATION
DU
PROJET
DE
DÉMOLITION
DE
LA
MAISON
PONCET
27
DB.2023/11/23/15
23/11/2023
AIDE
FINANCIÈRE
AUX
INSCRIPTIONS
DANS
LES
CLUBS
SPORTIFS
OU
CULTURELS
MONTMERLOIS
POUR
LA
SAISON
2022/2023
- TICKET
SPORT
CULTURE
27
DB.2023/11/23/16
23/11/2023
BUDGET
PRINCIPAL
: DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
DE
L'EXERCICE
2023
27
DB.2023/11/23/17
23/11/2023
AUTORISATION
DE PROGRAMME
ET CRÉDITS DE
PAIEMENT « SOBRIÉTÉ
ÉNERGÉTIQUE » :
RÉVISION
27
DB.2023/11/23/18
23/11/2023
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A TEMPS
NON
COMPLET
DANS
LE CADRE
D'EMPLOIS
DES
AGENTS
TERRITORIAUX
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
(ATSEM)
27
DB.2023/11/23/19
23/11/2023
MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
: SUPPRESSION
DE
POSTES
27
DB.2023/11/23/20
23/11/2023
RIFSEEP
: MISE
À
JOUR
DES
BÉNÉFICIAIRES
DU
DISPOSITIF
27
DB.2023/11/23/21
23/11/2023
TRAVAUX
DE
DÉPLOIEMENT
DU
RÉSEAU
DE
FIBRE
OPTIQUE
-— CONVENTION
DE
SERVITUDE
AVEC
LE
S.L.E.A SUR
LA PARCELLE
AE
522
27
DB.2023/11/23/22
23/11/2023
.
TRAVAUX
D'AMÉLIORATION
DU
RÉSEAU
ELECTRIQUE
—
CONVENTION
DE
SERVITUDE
AVEC
ENEDIS
SUR
LES
PARCELLES
AB
159
ET
AB
364 27
DB.2023/11/23/23 | 23/11/2023
RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA CCVSC - 2022
X
RAPPORTS ANNUELS 2022 SUR LE PRIX ET LA
DB.2023/1/23/24 | 23/14/2028 À
OÙ AiTTÉ
DU SERVICE
PUBLIC D'ASSAINISSEMENT
X
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA
D8.2023/1/23/25 | 23/14/2028 À
OUALITÉ
DU SERVICE
PUBLIC DE L'EAU
POTABLE
x
820231123726 | 23/11/2023 |
INFORMATIONS
SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire,
Philippe
PROST