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PLU - Annexes - Site archéologique
PLU - Annexes - Liste sites archeologiques
PLU - Annexes - Site archéologique
Document publié le Lundi 20 novembre 2023
Lien du pdf (PLU - Annexes - Site archéologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
ARCY-SUR-CURE
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:9 000
BOIS D ARCY
MONTILLOT
SAINT MORE
VOUTENAY-SUR-CURE
BLANNAY
GIROLLES
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins
à la date d'approbation du PLU
0 600 1200m
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Réalisation : PETR du Pays Avalkonnais | Cadastre : origine DGFIP Cadstre @ Droits de État réservés (fé. 2021 BLANNAY Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
ASQUINS
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:7 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
100 m°
CE 1000 m
LEZ) 3000m
Fond de plan
j Sections cadastrales
e à la date d'approbation du PLUi
du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
ASNIERES SOUS BOIS
0 500 1 000 m
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
MONTILLOT
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GIVRY
DOMECY SUR LE VA
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: ETAULE Communauté de Communes : ANNEOT
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
AVALLON
SAUVIGNY-LE-BOIS
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
$
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021 PONTAUBERT A
Plan au 1:8 500 Ke =
Légende
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Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
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ST GERMAIN DES CHAMPS
0 600 1200m
adastre : rigie DGFIP Cadastre @ Droits de HÉtatréservés fév. 2021
ST BRANCHER Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
BLANNAY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:4 500
Légende
100 m°
CE 1000 m
EX] 30000
Fond de plan
j Sections cadastrales
e à la date d'approbation du PLUi Con.
du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
0 300 600 m
EN mmmiesmmsnenenenmrne cnoeeu aie. se
SUR CURE
SAINT MORE
MONTILLOT
VOUTENAY-SUR-CURE
SERMIZELLES
GIVRY Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
BOIS-D'ARCY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
2
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:3 000
BROSSES
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins:
Cours d'eau et
ARCY SUR CURE
BLANNAY
MONTILLOT
0 200 400 m ISLAND
MENADES
de
archéologique
DOMECY-SUR-CURE
INTERCOMMUNAL
ones de présomption
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Communauté de Communes
rescription
AVALLON-VÉZELAY-MORVAN Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
Département de l'Yonne
DOMECY-SUR-LE-VAULT
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
2
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:4 000
ASQUINS
SAINT PERE
THAROISEAU
Légende
Cours d'eau et
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins:
VAULT-DE-LUGNY
ISLAND
300 600 m| Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
FOISSY-LES-VÉZELAY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL SAINT PERE
Zones de présomption de
prescription archéologique
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Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
EX 10m
1 000 m°
[2] 3000 m FONTENAY PRES VEZELAY
Fond de plan
Sections cadastrales
Const à la date d'approbation du PLUi
0 300 600 m Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021 Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
FONTENAY -PRÈS-VÉZELAY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
S
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:8 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
Fond de plan
j Sections cadastrales
Con. e à la date d'approbation du PLUi
du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
0 600 1200
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
VEZELAY
SAINT PERE
FOISSY LES VEZELAY
PIERRE PERTHUIS
DOMECY-SUR-CURE Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
GIVRY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:5 000
BLANNAY
MONTILLOT
ASQUINS
SERMIZELLES
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins:
Fond de plan
Sections cadastrales
Construction existante à la date d'approbation du PLUI
Limites parcellaires
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
GIROLLES
VAULT-DE-LUGNY
DOMECY SUR LE VAULT
0 300 600 m
Réalisation : PETR du Pays Avalkonnais | Cadastre : origine DGFIP Cadstre @ Droits de État réservés (fé. 2021 Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
ISLAND
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique VAULT-DE-LUGNY
PONTAUBERT
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:7 500
THAROISEAU &
MENADES
PIERRE PERTHUIS
DOMECY-SUR-CURE
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins:
Fond de plan
Sections cadastrales
Limite
Emprise du don
te à la date d'approbation du PLUI
re public
Cours d'eau et plans d'eau
AVALLON
ST GERMAIN DES CHAMPS
A 0 500 1 000 m Réalisation : PETR du Pays Avalkonnais | Cadastre : origine DGFIP Cadstre @ Droits de État réservés (fé. 2021 Département de l'Yonne
THAROISEAU
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
MENADES
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:4 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
100 m°
CE 1000 m
LEZ) 3000m
Fond de plan
j Sections cadastrales
Construction existante à la date d'approbation du PLUI
Limites parcellaires.
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
PIERRE PERTHUIS
DOMECY-SUR-CURE
0 300 600 m
SN Réaction : PETR du Pays Avalonnais | Cadet : crige DGFIP Cadaste € Droits de IÉtatréservés fév. 2021 Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
MONTILLOT
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
S
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:10 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
Fond de plan
j Sections cadastrales
Con. à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
ASNIERES SOUS BOIS
0 700 1400 m
A Rédisaton : PETR du Pays Avalonnais | Cadre: erghe DGFP Cadasre @ Droits de HÉtitrésenvés fév. 2021 CHAMOUX
BROSSES
VEZELAY
BOIS D ARCY
ARCY SUR CURE
BLANNAY
VOUTENAY-SUR-CURE
SERMIZELLES
GIVRY
SAINT PERE Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
PIERRE-PERTHUIS
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:4 500
FOISSY LES VEZELAY
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
FX 100m
[CT 1000 m
LEZ) 3000m
Fond de plan
te à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
FONTENAY PRES VEZELAY
0 300 600 m
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
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DOMECY-SUR-CURE
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/ Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
PONTAUBERT
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
S
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:3 500
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
CE 1000 m
EX] 30000
Fond de plan
j Sections cadastrales
Construction existante à la date d'approbation du PLUI
Limites parcellaires.
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
IST AND
0 200 400 m
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
À
VAULT-DE-LUGNY
ANNEOT
AVALLON Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
SAINT-MORÉ
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
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VOUTENAY-SUR-CURE
BLANNAY
0 400 800 m
MONTILLOT A Rate Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
SAINT-PÈRE
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:7 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
[CT 1000 m
CT] 3 000m
Fond de plan
j Sections cadastrales
Con. à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
VEZELAY
0 500 1 000 m
NN Réaisaton : PETR du Pays Avalonnais | Cadet : crige DGFIP Cadaste € Droits de IÉtatréservés fév. 2021
ASQUINS
FOISSY LES VEZELAY
DOMECY SUR LE VAULT
THAROISEAU
PIERRE PERTHUIS
ISLAND
MENADES Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
SERMIZELLES
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:4 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins EX 100m
[CT 1000 m
Z] 3000m
Fond de plan
à la date d'approbation du PLUI
BLANNAY
0 300 600 m
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
VOUTENAY-SUR-CURE
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DOMECY SUR LE VAULT
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
THAROISEAU
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:3 500
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
100 m°
CE 1000 m
LEZ) 3000m
Fond de plan
j Sections cadastrales
ISLAND
Construction existante à la date d'approbation du PLUI
Limites parcellaires.
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
SAINT PERE
MENADES
0 200 400 m
EN Réclisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadastre : arige DGFIP Cadastre @ Droits de lÉtat réservés 4 fév. 2021 Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
VAULT-DE-LUGNY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:7 000
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins : 100 m°
Fond de plan
j Sections cadastrales
Con. à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
ASQUINS
SAINT PERE
0 500 1 000 m
LS Réalisation : PETR du Pays Avalonnais | Cadstre : crighe DGFIP Cadastre @ Droits de Étatrésenvés d fév. 2021
SERMIZELLES
DOMECY SUR LE VAULT
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Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
VÉZELAY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
de
archéologique
s de présomption
rescription
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021 Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
VOUTENAY-SUR-CURE
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Zones de présomption de
prescription archéologique
SAINT MORE
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021
Plan au 1:5 500
Légende
Peut faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive tout projet s'établissant sur un terrain d'au moins :
FX 100m
CE 1000 m
LEZ) 3000m
Fond de plan
j Sections cadastrales
Con. à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
BOIS D ARCY
BLANNAY
MONTILLOT
0 400 800 m
Rédlisation : PETR du Pays Avallonnais | Cadaste : origine DGFIP Cadaste @ Droits de État réservés d fév. 2021
SERMIZELLES
GIROÏ.ES