Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 56 Nomination administrateurs CCAS
Arrêté - arr 2026 056 dg nomination administrateurs ccas
Conseil Municipal - DEL 2026 014 CCAS NOMBRE ADMINISTRATEURS
Arrêté - arr 2026 056 dg nomination administrateurs ccas 2
Déliberation - 2026 08 Nombre dadjoints
Déliberation - 2026 30 Tarifs entrees Cinema
Déliberation - 2026 08 Nombre dadjoints
Déliberation - 2026 29 Tarifs entrees Piscine
Déliberation - 2026 25 Creation poste Adjt Adm
Déliberation - 2026 30 Tarifs entrees Cinema
Déliberation - 2026 56 Nomination administrateurs CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 56 Nomination administrateurs CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 28/06/2026
République
française
Reçu
en
préfecture
le
ANA
€
LO
Publié le
DEPARTEMENT Isère
ID : 038-213801863-20260626-2026_56-DE
Commune de Gresse-en-Vercors
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de GRESSE en VERCORS
N°
2026-56
Séance du vendredi 26 juin 2026 à 18h Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 22 juin 2026, s'est réuni en Mairie pour une séance ordinaire sous la présidence de Rémi Goube, Maire. Présents : Rémi Goube, Frédéric Froment, Elisabeth Martin, Olivier Bridelance, Cloé Dimier, Bernadette Vallier, Frédéric Reumaux et Marc Algoud Représentés :
Michel-Pierre Pécoul par Frédéric Froment; Julia Grassler par Olivier Bridelance ; Caroline
Sauer par Cloé Dimier . Secrétaire : Frédéric Froment 2026-56- Nomination des administrateurs du CCAS Monsieur le Maire expose, Après chaque
renouvellement du
conseil
municipal dans son
ensemble,
le conseil d'administration du
CCAS
communal
doit
être
lui-aussi
renouvelé,
la
désignation
de
ses
administrateurs
se
fait
par
délibération sur proposition du maire d’une liste de personnes. Suite à
l'appel
public fait par voie de messagerie électronique,
il atteste avoir reçu trois candidatures,
celles de madame Marie-Ange Nouen et de messieurs Alain Rougale et Emmanuel Mahiques. Il rappelle que le CCAS doit être composé du
maire, qui en est le président, et d’un
nombre paritaire
d'élus municipaux et de citoyens non élus municipaux, le nombre total de ceux-ci pouvant aller jusqu’à 8 pour la catégorie de communes dont Gresse-en-Vercors fait partie. Comme
précédemment,
monsieur
le
Maire
propose
un
conseil
d'administration
à
sept
membres
composé ainsi :
e
Président : M Rémi Goube
e
Elus municipaux : Mmes Bernadette Vallier et Caroline Sauer : M Frédéric Reumaux.
e
Citoyens
non
élus
municipaux:
Mme
Marie-Ange
Nouen
;
M
Alain
Rougale
et
Emmanuel
Mahiques.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la nomination des administrateurs du CCAS proposés par monsieur le Maire.
Votants
11
Pour
11
Contre
O0
Abstention(s)
O0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessous Gresse-en-Vercors, le 26 juin 2026 Monsieur Rémi Goube Maire
transmise à la préfecture le 28/06/2026
et affichée et publiée le 28/06/2026