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Arrêté - Préfecture - Eure - ARS Arrêté du 25 août 2015 modification composition de la CRSA de Haute Normandie
Document publié le Lundi 31 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Eure - ARS Arrêté du 25 août 2015 modification composition de la CRSA de Haute Normandie)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Ar © D Agence Régionale de Santé Haute-Normandie
Arrêté
du
25
août
2015
modifiant
la
composition
de
la conférence
régionale
de
la santé
et de
l’autonomie
de
Haute-Normandie
Le
directeur
général
de
l’Agence
régionale
de
santé
de
Haute-Normandie
Vu
le
Code
de
la
santé
publique,
notamment
son
article
L1432-4,
Vu
la
loi
n°
2009-879
du
21
juillet
2009
portant
réforme
de
l'hôpital
et
relative
aux
patients,
à
la santé
et
aux
territoires,
Vu
le
décret
n°
2010-348
du
31
mars
2010
relatif
à
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l’'Autonomie,
et
en
particulier
les
articles
D1432-28
et
1432-29,
Vu
le
décret
n°2010-938
du
24
août
2010,
modifiant
des
dispositions
relatives
aux
commissions
de
coordination
des
politiques
publiques
de
santé,
aux
conférences
de
territoire
et
à
la
conférence
régionale
de
la
santé
et
de
l'autonomie,
Vu
le
décret
du
14
mars
2013
portant
nomination
de
M
Amaury
de
Saint-Quentin
en
qualité
de
directeur
général
de
l’agence
régionale
de
santé
de
Haute-Normandie
;
Vu
les
propositions
des
autorités
et
institutions
mentionnées
dans
le
décret
n°
2010-348,
ARRETE
Article
1°’
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l’Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
représentants
des
collectivités
territoriales
:
Au
titre
du
1°
a)
de
l’article
D1432-28,
trois
conseillers
régionaux
:
—
Madame
Céline
BRULIN,
titulaire
; Madame
Michèle
ERNIS,
suppléante.
—
Madame
Emmanuèle
JEANDET-MENGUAL,
titulaire
;
Monsieur
Nicolas
MAYER-
ROSSIGNOL,
suppléant.
—
Madame
Simone
CHARGELEGUE,
titulaire
; Madame
Véronique
BEREGOVOY,
suppléante.
Au
titre
du
1°
b)
de
l’article
D1432-28,
un
conseiller
général
pour
chacun
des
départements
:
—
Madame
Agnès
FIRMIN
LE
BODO),
titulaire;
Madame
Florence
THIBAUDEAU
RAINOT,
suppléante.
—
Madame
Marie
TAMARELLE-VERHAEGHE,
titulaire
; suppléant
en
cours
de
désignation.
Au
titre
du
1°
c)
de
l’article
D1432-28,
trois
représentants
des
groupements
de
communes :
Désignations
en
cours. Au
titre
du
1°
d)
de
l’article
D1432-28,
trois
représentants
des
communes
:
Monsieur
Olivier
MOURET,
adjoint
au
maire
de
Rouen,
titulaire
;
Monsieur
Jean-Pierre
THEVENOT,
maire
de
Cany-Barville,
suppléant
Monsieur
Hubert
ZOUTU,
maire
de
Heudebouville,
titulaire
; Madame
Dominique
CHAUVEL,
Députée-maire
de
Saint-Valéry-en-Caux,
suppléante
Monsieur
Edouard
PHILIPPE,
maire
du
Havre,
titulaire
;
Madame
Virginie
LUCOT-AVRIL,
maire
d'Aumale,
suppléante.
Article
2
:
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
lAutonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
représentants
des
usagers
de
services
de
santé
ou
médico-
SOCIAUX : Au
titre
du
2°
a)
de
Particle
D1432-28,
huit
représentants
des
associations
agréées
au
titre
de
Particle
L1114-1
du
code
de
la santé
publique
:
Monsieur
Hugo
HENNETON,
association
Aides,
titulaire
;
Monsieur
Benoît
BEAUDOIN,
FNATH,
suppléant,
Monsieur
Philippe
SCHAPMAN,
UFC
Que
choisir,
titulaire;
Madame
Claire
PEREZ,
CLCV,
suppléante. Madame
Francine
MARAGLIANO,
AFTC
27,
titulaire;
Madame
Christine
MADELENAT,
AFM,
suppléante.
Monsieur
Eric
MEDRINAL,
UNAFAM,
titulaire;
Monsieur
François
LEVEQUE,
union
des
aveugles
et
malvoyants
de
Normandie,
suppléant.
Docteur
Yvon
GRAÏC,
ligue
contre
le
cancer
76,
titulaire;
Monsieur
Bernard
DUEZ,
alcool
assistance,
suppléant.
Monsieur
Michel
PONS,
Coordination
Handicap
Normandie,
titulaire;
Madame
Danièle
RADEGON,
VMEH
27,
suppléante.
Madame
Mauricette
DUPONT,
AFD,
titulaire
:
Monsieur
Arnaud
BENESVIELE,
UDAF
76,
suppléant. Madame
Anne-Marie
BEAUVAIS,
France
Alzheimer
76,
titulaire;
Monsieur
Christian
CYPRIEN,
association
française
des
sclérosés
en
plaques,
suppléant.
Au
titre
du
2°
b})
de
l'article
D1432-28,
quatre
représentants
des
associations
de
retraités
et
de
personnes
âgées
:
Madame
Marie-Noëlle
MASMEJEAN,
CODERPA
76,
titulaire
; Madame
Christiane
DUBOIS,
CODERPA
76,
suppléante.
Madame
Thérèse
DRANGUET,
CODERPA
76,
titulaire:
Madame
Nicole
LECOINTE,
CODERPA
76, suppléante.
Monsieur
Michel
LOISEL,
CODERPA
27,
titulaire
; Monsieur
Jean
DE
CRAENE,
CODERPA
27,
suppléant. —
Monsieur
Roger
THÉLAMON,
CODERPA
27,
titulaire;
Madame
Nicole
LEROY,
CODERPA
27,
suppléante.
Au
titre
du
2°
c)
de
l’article
D1432-28,
quatre
représentants
des
associations
de
personnes
handicapées
:
-
Monsieur
Jean-Pierre
SIMON,
ALPEAÏH,
titulaire
; suppléant
en
cours
de
désignation.
-
Madame
Marie-France
NOGRETTE,
APAJH
27
et
76,
titulaire;
suppléant
en
cours
de
désignation.
-
Madame
Liliane
CASSAIGNE,
APF
d'Evreux,
titulaire;
Monsieur
Joël
CONTRERAS,
Association
la
résidence
du
Bois
clair,
suppléant.
-
Monsieur
Stéphane
CLERET,
les
Papillons
blancs
de
l'Eure,
titulaire ;
Madame
Stéphanie
BARDIN,
GEIST
Trisomie
21
Eure
—
Vernon,
suppléante.
Article
3
:
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l’'Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
représentants
des
conférences
de
territoire
:
A
titre
provisoire :
—
Pour
la
conférence
de
territoire
de
Rouen-Elbeuf
:
Monsieur
Jean-Philippe
BOURDALEIX,
titulaire
; Madame
Annie
ANNE,
suppléante.
—
Pour
la
conférence
de
territoire
du
Havre:
Docteur
Laurent
VERZAUX,
titulaire;
Docteur
Nicolas
PUECH,
suppléant.
—
Pour
la
conférence
de
territoire
de
Dieppe
: titulaire
et
suppléant
en
cours
de
désignation.
—
Pour
la
conférence
de
territoire
d'Evreux-Vernon:
titulaire
et
suppléant
en
cours
de
désignation
Article
4 :
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l'Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
partenaires
sociaux:
Au
titre
du
4°
a)
de
l’article
D1432-28,
cinq
représentants
des
organisations
syndicales
de
salariés
représentatives
:
—
Docteur
Dominique
RENOULT,
CFE-CGC,
titulaire
; suppléant
en
cours
de
désignation
—
Madame
Naima
SOUAGUIA,
CGT,
titulaire
; Madame
Nathalie
POTTIER,
CGT,
suppléante.
—
Madame
Sylvie
AGLAVE,
CFTC,
titulaire
; Suppléant
en
cours
de
désignation.
—-
Madame
Catherine
MONFRAY,
FO,
titulaire
; Madame
Martine
DUPONT,
FO,
suppléante.
—
Monsieur
Jacques
DAVOUST,
CFDT,
titulaire:
Madame
Martine
LEVASSEUR,
CFDT,
suppléante.
Au
titre
du
4°
b)
de
l’article
D1432-28,
trois
représentants
des
organisations
professionnelles
d'employeurs
représentatives : —
Madame
Sidonie
COUTARD,
MEDEF,
titulaire
:
Monsieur
Jack
LAPEYRE,
MEDEF
suppléant.
—
Monsieur
Joël
DECOUDRE,
UPA,
titulaire; Monsieur
Denis
GRATECAP,
UPA,
suppléant.
—
Monsieur
André
BLAVIER,
CGPME,
titulaire;
Madame
Aline
LOUISY
LOUIS,
CGPME,
suppléante.
Au
titre
du
4°
c)
de
l'article
D1432-28,
un
représentant
des
organisations
syndicales
représentatives
des
artisans,
commerçants
et
professions
libérales
:
—
Docteur
Jean-Marie
SCHNELLER,
titulaire
; Monsieur
Nicolas
PLANTROU,
suppléant.
Au
titre
du
4°
d)
de
Particle
D1432-28,
un
représentant
des
organisations
syndicales
représentatives
des
exploitants
agricoles
:
—
Monsieur
Jean-Pierre
DELAPORTE,
titulaire
; Madame
Raymonde
DAVERTON,
suppléante.
Article
5:
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l’Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
acteurs
de
la
cohésion
et
de
la
protection
sociale:
Au
titre
du
5°
a)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
associations
œuvrant
dans
le
champ
de
la
lutte
contre
la
précarité :
—
Docteur
Christian
CARTIER,
Médecins
du
Monde,
titulaire;
Docteur
Alain
GOUIFFES,
RRAPP,
suppléant.
—
Monsieur
Pascal
HOSTE,
Croix-rouge
française,
titulaire
; Monsieur
Guy
SAYARET,
Secours
catholique,
suppléant.
Au
titre
du
5°
b)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
de
la
caisse
d'assurance
retraite
et
de
santé
au
travail
:
—
Madame
Annick
ALLEAUME
titulaire
; Madame
Claude
DELACOUR,
suppléante.
—
Monsieur
Jean-Yves
YVENAT,
titulaire;
Monsieur
Jean-François
CAPO
CANELLAS,
suppléant.
Au
titre
du
5°
c)
de
Particle
D1432-28,
un
représentant
des
caisses
d’allocations
familiales
:
—
Madame
Frédérique
ROBART,
titulaire
; Monsieur
Stéphane
LAINE,
suppléant.
Au
titre
du
5°
d)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
de
la
mutualité
française
:
—
Monsieur
Jacques
LÉTHUILLIER,
FNMF,
titulaire
;
Madame
Véronique
FAURE-GUEYE,
FNMF,
suppléante.
Article
6 :
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l’Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
acteurs
de
la
prévention
et
de
l'éducation
pour
la
santé :
Au
titre
du
6°
a)
de
Particle
D1432-28,
deux
représentants
des
services
de
santé
scolaire
et
universitaire : —
Docteur
Catherine
GOUBAULT,
Inspection
académique
de
la
Seine-Maritime,
titulaire
;
Docteur
Françoise
MET,
centre
médico-scolaire
Ecole
Delbos,
suppléante.
—
Docteur
Martine
AUZOU,
Médecine
préventive,
titulaire;
Docteur
Nicole
DELAUNAY,
lycée
Blaise
Pascal,
suppléante.
Au
titre
du
6°
b)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
services
de
santé
au
travail
:
—
Monsieur
Patrick
MORON,
titulaire
; Madame
Nelly
FOUCHARD,
suppléante.
—
Docteur
Jean-Yves
LARCHEVESQUE,
titulaire
; Docteur
Daniel
TABERLET,
suppléant.
Au
titre
du
6°
c)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
services
départementaux
de
protection
et
de
promotion
de
la
santé
maternelle
et
infantile :
_—
Madame
Laetitia
ABBAMONTE,
titulaire
; Docteur
Nathalie
BONATRE,
suppléante.
—
Titulaire
en
cours
de
désignation
; suppléant
en
cours
de
désignation
Au
titre
du
6°
d)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
organismes
œuvrant
dans
le
champ
de
la
promotion
de
la
santé,
la
prévention
ou
l'éducation
pour
la
santé :
—
Madame
Marion
BOUCHER,
IREPS,
titulaire
;
Monsieur
Stéphane
DURECU,
ANPAA,
suppléant.
-
Monsieur
David
SAINT-VINCENT,
Fédération
Addictions,
titulaire
; Madame
Anne
de
SAINT-
JORES,
Fédération
Addictions,
suppléante.
Au
titre
du
6°
e)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
organismes
œuvrant
dans
les
domaines
de
lobservation
de
la
santé,
de
l’enseignement
et
de
la
recherche
:
—
Monsieur
Alain
TRUGEON,
OR9S,
titulaire;
Monsieur
François
MICHELOT,
OR2S,
suppléant.
Au
titre
du
6°
f)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
associations
de
protection
de
Fenvironnement
:
—
Madame
Françoise
LEVAVASSEUR,
CARDERE,
titulaire
; Madame
Annie
LEROY,
Ecologie
pour
le
Havre,
suppléante.
Article
7
:
Sont
nommés
membres
de
la
Conférence
Régionale
de
la
Santé
et
de
l'Autonomie
de
Haute-
Normandie
au
titre
du
collège
des
offreurs
de
service
de
santé:
Au
titre
du
7°
a)
de
l'article
D1432-28,
cinq
représentants
des
établissements
publics
de
santé :
—
Madame
Isabelle
LESAGE,
CHU-hôpitaux
de
Rouen,
titulaire;
Madame
Dominique
PERRIER,
CHU-hôpitaux
de
Rouen,
1°
suppléante;
Monsieur
Jacques
MEYOHAS,
2%
suppléant.
—
Monsieur
Philippe
PARIS,
CH
du
Havre,
titulaire;
Monsieur
Laurent
CHARBOIS,
1”
suppléant
: Madame
Véronique
HAMON,
CHI
Elbeuf-Louviers-Val
de
Reuil,
27%
suppléante.
—
Professeur
Danièle
DEHESDIN,
CHU-hôpitaux
de
Rouen,
titulaire
; Docteur
Erick
CLAVIER,
CHU-hôpitaux
de
Rouen,
1°”
suppléant;
Docteur
Jean-Marc
KERLEAU,
CH
de
Dieppe,
2%
suppiéant. —
Docteur
Christian
RICHARD,
CH
Eure-Seine,
titulaire;
Docteur
Pascal
LE
ROUX,
groupe
hospitalier
du
Havre,
1°” suppléant
; Docteur
Isabelle
BOUCHOULE,
CHI
Elbeuf-Louviers-Val
de
Reuil,
27%
suppléante.
—
Docteur
Sadeq
HAOUZIR,
CHS
Le
Rouvray,
titulaire;
Docteur
Valérie
PERA-GUILLOT,
nouvel
hôpital
de
Navarre,
1°
suppléante;
Docteur
Sylvie
CHASTAN,
nouvel
hôpital
de
Navarre,
2°7°
suppléante.
Au
titre
du
7°
b})
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
établissements
de
santé
à
but
lucratif
:
—
Docteur
Dominique
POELS,
clinique
de
l'Europe,
titulaire;
Monsieur
André
MOREAU,
clinique
Pasteur,
suppléant.
—
Titulaire
en
cours
de
désignation;
Docteur
Laurent
MARTIN,
clinique
des
Ormeaux,
suppléant.
Au
titre
du
7°
c)
de
l’article
D1432-28,
deux
représentants
des
établissements
de
santé
à
but
non
lucratif: —
Monsieur
Pierre
DESCHAMPS,
Centre
Henri
Becquerel
;
Monsieur
Dominique
LEVITRE,
UGECAM
de
Normandie,
suppléant.
—
Docteur
Mohamed
FOUNTI,
CSSR
L'ADAPT
Haute-Normandie,
titulaire;
Monsieur
David
GUILLOUARD,
centre
SSR
ADAPT,
suppléant.
Au
titre
du
7°
d)
de
Particle
D1432-28,
un
représentant
des
établissements
assurant
des
activités
de
soins
à domicile :
—
Monsieur
Richard
OUIN,
clinique
du
Cèdre,
titulaire ;
Monsieur
Ronan
SANQUER,
CHI
Elbeuf-Louviers,
suppléant.
Au
titre
du
7°
e)
de
l'article
D1432-28,
quatre
représentants
des
personnes
morales
gestionnaires
d'institutions
accueillant
des
personnes
handicapées
:
—
Madame
Isabelle
COLLY-FAVRE,
URIOPSS,
titulaire
;
Madame
Gwenaël
DUVAL,
maison
de
vie
Le
Buis
de
Morsent,
suppléante.
—
Madame
Aline
FRENOIS,
F'ARRED),
titulaire;
Monsieur
Emmanuel
AFONSO,
Les
papillons
blancs
de
l’'Agglomération
Rouennaise
et
du
Pays
de
Caux,
suppléant.
—
Monsieur
Eric
GOUNEL,
IDEFHI,
titulaire
; Madame
Clothilde
HARITCHABALET,
EÉPAEMSE,
suppléante.
—
Monsieur
Jean-Marc
RIMBERT,
ADPEP,
titulaire
; Monsieur
Clément
THÉODORE,
le
Pré
de
la
bataille,
suppléant.
Au
titre
du
7°
f)
de
Vlarticie
D1432-28,
quatre
représentants
des
personnes
morales
gestionnaires
d’institutions
accueillant
des
personnes
âgées:
—
Monsieur
Thierry
LEROY,
EHPAD
foyer
Saint
Joseph,
titulaire
; Monsieur
Dominique
MARIE
DIT
CHATÉL,
association
l’Agora,
suppléant.
—
Monsieur
Jean-Marc
VENARD,
EHPAD
les
jardins
de
Matisse,
titulaire
; Madame
Fabienne
GUSTAVE,
EHPAD les
jardins
d’Elodie,
suppléante.
—
Monsieur
Jacques
DESMIDT,
les
Pâquerettes,
titulaire
; Monsieur
Jean-Jacques
LE
LOUPP,
URIOPSS,
suppléant. —
Madame
Marie-Pierre
LEGROS,
résidence
d'Eawy,
titulaire;
Madame
Mathilde
MAIRY,
Service
de
la
politique
gérontologique
du
CH
de
Dieppe,
suppléante.
Au
titre
du
7°
g)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
personnes
morales
gestionnaires
d'institutions
accueillant
des
personnes
en
difficultés
sociales :
—
Monsieur
Léonard
NZITUNGA,
association
l'Abri,
titulaire ;
Madame
Sylvie
LAROCHE,
fondation
de
l'Armée
du
Salut,
suppléante.
Au
titre
du
7°
h)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
centres
de
santé,
maisons
de
santé
et
pôles
de
santé :
—
Docteur
Jacques
FRICHET,
médecin
généraliste,
titulaire;
Docteur
Pierre
FAINSILBER,
médecin
généraliste,
suppléant.
Au
titre
du
7°
i) de
article
D1432-28,
un
représentant
des
réseaux
de
santé :
—
Monsieur
Jean-Marc
VIGNY,
DouSoPal,
titulaire;
Docteur
Laurent
BASTIT,
Onconormand,
suppléant.
Au
titre
du
7°
j)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
associations
de
permanence
des
Soins
:
_
Docteur
Jean-Luc
DUMENIL,
AMUH,
titulaire;
Docteur
Marc
WURSTHORN,
ALAUME,
suppléant.
Au
titre
du
7°
k)
de
l’article
D1432-28
: un
représentant
des
services
d’aide
médicale
d’urgente
ou
d’une
structure
d’aide
médicale
d'urgence
:
—
Docteur
Philippe
ROUX,
SAMU
de
Rouen,
titulaire
;
Docteur
Fabrice
BOISHARDY,
CH
d'Evreux,
suppléant.
Au
titre
du
7°
l) de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
transporteurs
sanitaires :
-
Monsieur
Pierre
SALMON,
titulaire
; Monsieur
Jean-Luc
GAULIARD,
suppléant.
Au
titre
du
7°
m)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
de
services
départementaux
d'incendie
et
de
secours
:
_-
Colonel
André
BENKEMOUN,
SDIS
de
Seine-Maritime,
titulaire
; Colonel
Pascal
LORTEAU,
SDIS
de
l'Eure,
suppléant.
Au
titre
du
7°
n)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
organisations
syndicales
représentatives
de
médecins
des
établissements
publics
de
santé :
—
Docteur
Christian
NAVARRE,
CMH,
titulaire:
Docteur
Samuel
LEROY,
avenir
hospitalier,
suppléant.
Au
titre
du
7°
o)
de
l’article
D1432-28,
six
représentants
des
professionnels
de
santé
libéraux
:
—
Représentants
des
médecins:
Docteur
Bruno
DEVAUX,
titulaire;
Docteur
Jean
GODARD,
suppléant
; Docteur
Jean-Claude
SOUBRANE,
titulaire
; suppléant
en
cours
de
désignation.
—
Représentants
des
infirmiers:
Monsieur
François
CASADEI,
titulaire;
Monsieur
Fabrice
GREMONT,
suppléant.
—
Représentants
des
masseurs-kinésithérapeutes:
Monsieur
Jean-Michel
DALLA-TORRE,
titulaire
; Monsieur
Christian
TERRIEN,
suppléant. -
Représentants
des
pharmaciens :
Monsieur
Hervé
CANTON,
titulaire;
Madame
Marie-
Hélène
LALANDE,
suppléante.
—
Représentants
des
chirurgiens-dentistes
: Docteur
Alain
DÉFOUR,
titulaire
; Docteur
Valérie
PIGEOT,
suppléante.
Au
titre
du
7°
p)
de
Particle
D1432-28,
un
représentant
de
l’ordre
des
médecins
:
—
Docteur
Gérard
LAHON,
Conseil
de
lordre
régional
des
médecins
de
Seine-Maritime,
titulaire;
Docteur
Bernard
DEBRAS,
Conseil
de
l'Ordre
régional
des
médecins
de
l'Eure,
suppléant.
Au
titre
du
7°
q)
de
l’article
D1432-28,
un
représentant
des
internes
en
médecine
:
—-
Monsieur
Thibaut
MARC,
SIREHN-IMG,
titulaire; Monsieur
Julien
BOUDIER,
SIREHN-IMG,
suppléant.
Article
8
:
Sont
nommés
membres
de
ia
Conférence
Régionale
de
Santé
et
de
l’Autonomie
de
Haute-Normandie
au
titre
du
collège
des
personnalités
qualifiées :
—
Professeur
Christian
THUILLEZ
—
Docteur
Patrick
DAIME
Article
9
:
L'arrêté
de
composition
de
la CRSA
de
Haute-Normandie
du
25
août
2014
est
abrogé.
Article
10 :
Le
directeur
général
de
l'agence
régionale
de
santé
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
aux
recueils
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
des
départements
de
l'Eure
et
de
la
Seine
Maritime.
Fait
à
Rouen,
le 25
août
2015